CHAPITRE I

que nous venons de développer. Son argumentation est basée sur les deux points suivants :

1° « D'abord, dit-il, on ne comprendrait pas que l'hôtelier fût tenu de surveiller des effets dont il ne connail même pas l'existence dans son hôtel » (1).

A cela nous avons répondu avec M. Guillouard que, l'hôtel étant un lieu ouvert à tout le monde, l'hôtelier était tenu par là même et en vertu de sa profession d'exercer une surveillance des plus étroites et des plus rigoureuses sur toutes les parties de son hôtel.

€ Vainement, dit Troplong, l'hôtelier prétenderaitil cause d’ignorance !!Il n’a pas besoin de connaître en détail les objets reçus dans son hôtel. Si sa surveillance est exacte, 1l protégera par sa bonne el soigneuse administration les personnes et les choses qui ont eu accès chez lui. En un mot, l’art. 1952 n'exige rien de plus pour faire naître la responsabilité, que l'apport dans l'hôtel. Et en cela il est conforme au droit romain et à l’ancienne jurisprudence. C'est ainsi qu'un aubergiste fut déclaré responsable d’un vol commis au préjudice d'un voyageur, qui était arrivé chez lui à deux heures après minuit, et qu'il n'avait pas vu entrer. Une hôtellerie doit être sûre à toute heure ; la surveillance ne s'y doit jamais ralentir » (2).

(4) Baudry-Lacantinerie et Wahl, De la Société, du Prét et du Dépôt. n. 1199.

(2) Troplong. Du Dépôt et du Séquestre. n. 218.

72 OBLIGATIONS DE L'HOTELIER

2° « Ensuite, poursuit M. Baudry-Lacantinerie, la responsabilité de lhôtelier est une responsabilité essentiellement contractuelle, et dans l'hypothèse qne nous envisageons, il n’y a pas de contrat » (1).

Assurément, la responsabilité de l'hôtelier est une responsabilité contractuelle ; sur ce point, nous sommes absolument du mème avis que M. Baudry- Lacantinerie. Mais de ce que, dans notre hypothèse, J'engagement des aubergistes et hôteliers résulte d’un accord tacite, il n'en est pas moins vrai qu'il Y a là un contrat: de ce fait, l'argument de M. Baudry, Lacantinerie tombe.

Aussi persistons nous dansnotreopinion première ; c'est désormais pour nous un point acquis : Ja responsabilité de l'hôtelier commence à partir du moment où les effets apportés par le voyageur sont entrés dans l'hôtel, que ce soit à la connaissance ou à l'insu de lhôtelier.

Il est mêmes cerlains cas où la responsabilité de l’aubergiste commence avant que les effets du voyageur aient été introduits dans l'hôtel. Ainsi, il n'est pas rare dans certaines localités, lorsqu'on arrive par le chemin de fer, de voir dans la cour de la gare une longue série d’omnibus d'hôtels, dont les préposés sont souvent très empressés auprès des voyageurs. Un voyageur débarquant du train remet

(4) Baudry-Lacantinerie et Wahl, De la Société, du Prét et du* Dépôt n. 1199.