‹ De La Responsabilité Civile Des Aubergistes & Hôteliers En Droit FrançaisChapitre 63 sur 133 · CHAPITRE II LEE · texte numérisé non relu

CHAPITRE II LEE

présente une analogie beaucoup plus grande avec une chambre d'hôtel qu'avec une banquette de Wagon.

À la vérité, 11 n'est pas difficile de montrer que le wagon-lit présents dans sa destination aussi bien que dans son aménagement une analogie presque absolue avec un hôtel.

Entrons dans ces sompteux compartiments que la Compaguie des Wagons-Lits met à la disposition des voyageurs qui lui en font la demande; nous Y voyons une véritable chambre avec un lit et avec tous les accessoires de lachambre d'hôtel : à chaque voiture est attaché un individu qui fait fonction de valet de chambre ou de garçon d'hôtel. En outre, les trains qui ontdes wagons-lits ont généralement une salle à manger sous forme de wagon-restaurant. On peut donc dire sans exagération que de pareils trains constituent des hôtels complets avee chambres, salle à manger, fumoir, cabinets de toilette, water-closets, ete., prêts à recevoir et à loger tous ceux qui s'engagent à payer le prix demandé par lhôtelier, dans l'espèce la Compagnie des Wagons-Lils.

Au reste, cette idée d’un wagon considéré comme hôtel, d'une auberge roulante, d’un hôtel à roues, a pu paraître bizarre et étrange à beaucoup d’excellents esprits, qui n'ontpuse résoudre à ladmettre. Mais comme le dit fort bien M. le Substitut Pignon dans des conclusions prises par lui à propos d'une

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affaire ayant trait à la question que nous discutons en ce moment, ce n'est pas à la forme qu'il faut s'attacher pour caractériser l'hôtel, c'est à son but et à l’organisation qui répond à son but. Or, nul doute qu'a cet égard le wagon-lit ne puisse être considéré comme un véritabie hôtel. |

La doctrine que nous avons développée précédemment et que nous ccimbatlons en ce moment invoque en sa faveur celte idée que la surveillance dans les wagons-lits est pour diverses raisons que nous avons vues beaucoup plus difficile que dans les hôtels. |

On pourrait tout d'abord répondre que c'est là une simple considération de fait, n'ayant d'ailleurs aucune influence au point de vue qui nous occupe. Mais sans vouloir éluder les difficultés, et en tenant pour exacte la proposition avancée par les partisans du système de la jurisprudence, on peut faire remarquer que si dans les hôtels somptueux et fréquentés par les hautes classes de la société, la surveillance de l'hôtelier peut s'exercer d’une façon élroite el rigoureuse, il n’en est pas de même dans tous les hôtels ou auberges. À côté des hôtels luxueux dont nous venons de parler çil y en a, en bien plus grand nombre, où l’on va et vient à toute heure du jour et de la nuit, où il n’y a pas de gardiens d'élage, où les portes et les tiroirs s'ouvrent avec la première clef venue ou même sans aucune clef. Cependant, dans ces maisons, la responsa-

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