CHAPITRE Il

ce cheval se trouve blessé à la suite d’un coup qui lui a été porté par un autre cheval: doit-on déclarer en ce cas l’aubergiste responsable de l'accident survenu au cheval du voyageur”? Tous les jugements el arrêts se sont déclarés pour le principe de la responsabilité de l'aubergiste en se fondant sur ce fait que l'expression effets comprend, sans aucun doute, les chevaux el voitures amenés par le voyageur.

€ Attendu, dit un jugement du Tribunal civil de Lyon (1), que la responsabilité des aubergistes et hôteliers, édictée par l’art. 1952 du Code, s'applique aussi bien aux chevaux qu'aux autres effets apportés par les voyageurs ..... 5)

Cette solation est d’ailleurs très rationnelle, car si l'accident est arrivé, c'est la plupart du temps à la faute de l’aubergiste ou de ses préposés qu'il est dû ; ce sera, par exemple, parce que le cheval était mal attaché dans l'écurie, ou bien encore parce que dans l'écurie où se trouvait le cheval qui à été blessé, il n'y avait aucune séparalion entre les chevaux ; ou bien enfin, l'accident aurait pu être évité, si le garçon préposé à la surveillance des chevaux placés

(4) Ta! Ci de Lyon, 23 déc. 1865. D. 1866. 3. 40. — Voyez dans le même sens : Besançon, 21 mai 1859. D. 1859. 2. 166. — Bourges, 17 déc. 1877. D. 1878. 2. 40. — Ti Cil Orange, 9 déc. 1890. Rec. pr. civ. 1892. 156. — Ta Ci! Toulouse, 2 juin 1894. G. T. 2% août 1894. — Ta! comm. St-Nazaire, 5 janv. 1894. Droit, 25 janv. 1894. — Tai Ci Perpignan, 22 avr. 1896. Droit, 22 mai 1896. — T* CC" Abbeville, 9 fév. 1898. Rec. Amiens, 1898, 77.

150 OBLIGATIONS DE L'HOTELIER

dans l'écurie avait été plus vigilant, ete... N'est-il pas juste que l’aubergiste soit déclaré responsable des conséquences de sa faute ou de celle de ses subordonnés ?

Cela nous conduit à admettre que, toutes les fois qu'il y aura faute de la part du voyageur, la responsabilité de l’aubergiste devra être atténuée dans une mesure plus ou moins large selon la gravité de la faute reprochée au voyageur. quelquefois même complètement anéantie”? C'est ainsi que, pour apprécier le montaut de la condamnation due par l’aubergiste, nous voyons les juges du fait tenir compte de faits tels que ceux-ci : l'encombrement de l'écurie en raison d’un jour de foire ou de fête dans la localité, le caractère vicieux et particulièrement méchant de l'animal (surtout lorsque ce fait n'a pas été mis à la connaissance de l’aubergiste).

Evidemment, si le propriétaire d'un cheval vicieux avait averti tout spécialement l’aubergiste des vices de cet animal, et si néanmoins l’aubergiste avait consenti à se charger de la garde du cheval, ce dernier devient sans nul doute responsable des accidents qui pourront être occasionnés par l'animal, car ayant été au préalable averti, il aurait du prendre des précautions spéciales et des plus minutieuses afin de prévenir toute chance d'accidents (1).

(L) Voir à ce sujet : Besançon, 26 août 1869. D. 1870, 2. 187 et Dijon, 13 nov. 1893. D. 1894, 2, 71,