CHAPITRE PREMIER
qui chaque jour vont et viennent dans un hôtel tant soit peu fréquenté.
Ce furent sans doute ces circonstances qui déterminèrent l'intervention du prèteur. On lui doit deux réformes dont l’une plus hardie que l'autre semble pour celte raison devoir être considérée comme étant apparue la seconde.
La première de ces réformes résulle d’un texte des Institutes (Justiniani, Instit. Lib. 1v. Tit. v De obligationibus qua quasi ex delicto nascuntur).
L'action du texte des Institutes est, ainsi qu'on en peut juger, une aclion quasi délictuelle : elle suppose pour son application le délit d’un des domestiques ou des préposés du maître de Fhôtel.
Elle est basée sur ce fait que si l'hôtelier n’est pas lui-même l'auteur du délit de vol ou de détérioration et comme tel ne peut être personnellement poursuivi, du moins il à commis une faute en prenant à son service des gens malhonnètes dont il est juste qu'il ait à répondre : c’est d'ailleurs ce qui résulte du passage suivant du texte précité : Cum enim neque ex contraclu sil adversus eum constituta hæc achio et aliquatenus culpa reus est, quod opera malorum hominum uterelur ideo quasi ex maleficio teneri videtur.
Mais quelles sont exactement les personnes du fait desquelles le maitre de lhôlel doit ainsi répondre ? Ce sont loutes les personnes préposées au service de l'hôtel ainsi que toutes celles qui
habitent l'hôtel d'une façon permanente par opposition aux simples voyageurs qui ne font que passer et du fait desquels le maître de l'hôtel ne saurait avoir à répondre : € Si modo ipsius nullum est maleficium sed alicujus eorum quorum opera navem ut cœuponam ut stabulum exercerit » (1).
On sait qu'à Rome, le quasi délit engendre des obligations pénales et de celte idée dépendent les conséquences süuivantes au point de vue des eflets de notre obligalion du texte des Institutes
1° Avyantun caractère pénal, notre action rappelle dans une cerlaine mesure le rachat de la vengeance; aussi ne devons-nous pas nous étonner qu'elle soit donnée in duplum.
2 Si l'auteur du délit est le fils ou l’esclave du maitre de l'hôtel, ce dernier peut se libérer en faisant abandon noxal du coupable.
3 Entin le caractère pénal de l'obligation limite la durée de son existence à la vie du maitre de l'hôtel, elle ne passe pas à ses héritiers : «in his œutem casibus in factum actio competit quæ heredi quidem datur, adversus heredem autem non competit » (1).
Telle est la première réforme du prêteur; ce nest là, semble-{-il, qu'une mesure transitoire, une sorte d'expédient improvisé par le législateur qui, enhardi par sa première tentative, alla bientôt
(L) Justiniani, inst, Lib. 1v. Tit, v. De obligationibus que quasi ex delicto nascuntur,
