CHAPITRE I

parce que, dans tous ces cas, on peut à juste titre reprocher une faute à l'hôtelier. Mais précisément, lorsqu'il est prouvé que le dommage dont se plaint le voyageur est dû à sa faute propre ou à une négligence qui lui est imputable, il serait profondément injuste de faire retomber la responsabilité sur l’hôtelier, complètement étranger à ce dommage ; en revanche, il est de toute justice que l’auteur de la faute ou de l’imprudence en subisse toutes les conséquences ; c'est d’ailleurs une conséquence des art, 1382 et 1383 ce. civ. qui proclament que chacun doit répondre de son fait ou de sa faute.

Maintenant, dans quels cas y a-t-il faute ou même simplement négligence de la part du voyageur ? Dans quels cas le fait reprochable au voyageur est: il de nature à atténuer la responsabilité de l'hôtelier, de nature à la diminuer complètement ? Ce sont-là assurément des questions de fait laissées à l'entière appréciation des tribunaux, juges souverains en cette matière.

Ainsi, un arrèt de la Cour de Douai (1) a jugé qu'il y avaitimprudence du voyageur de nature à dégager complètement la responsabilité de l'hôtelier, dans le fait par le voyageur d'avoir laissé emporter par Île garçon de service un gilet contenant des valeurs considérables et qu’on pouvait facilement soustraire, alors surtout que les voyageurs étaient invités à

(1) Douai, 19 août 1842. Sir. 1842, 2, 421.

172 OBLIGATIONS DE L'HOTELIER

remettre à l'hôtelier les objets de valeur qu'ils pouvaient avoir avec eux.

La Cour de Rouen (1) a jugé qu'il y avait imprudence grave de la part du voyageur à laisser la clei à la porte de sa chambre, alors surtout qu'une pancarte apposée dans cette chambre prévenait les voyageurs d’avoir à retirer la clef; il y a encore imprudence de la part du voyageur, dit la même Cour, dans le fait de laisser sur la cheminée d'une chambre ouverte à tout venant des valeurs considérables, notamment un portefeuille contenant 2,750 francs en billets de banque et l'original d’un titre de 60,000 franes. La Cour pense qu'en pareil cas, il y à lieu d'apporter un tempérament à la responsabilité de l'hôtelier qui doit être atténuée dans une très large mesure: dans l'espèce, l’aubergiste fut simplement condamné aû paiement d’une somme de 1,000 francs.

La Cour d'Angers (2) voit une imprudence de nature à dégager complètement la responsabilité de l’aubergiste dans le fait par les voyageurs d'avoir laissé dans un placard, dont la clef a été placée par eux dans un tiroir non fermé, la somme qu'ils prétendent leur avoir été volée, el d’avoir ensuite placé la clef de leur chambre au ratelier numéroté de l'auberge.

(1) Rouen, 4 févr. 1847. D. 1847. 2. 74.

(2) Angers, 15 juill. 1857. D. 1857. 2, 167.