‹ De La Responsabilité Civile Des Aubergistes & Hôteliers En Droit FrançaisChapitre 95 sur 133 · CHAPITRE Il · texte numérisé non relu

CHAPITRE Il

dépôt reste toujours un dépôt nécessaire : «il nous semble, dit cet auteur, que le dépôt reste un dépôt nécessaire, par cela seul qu'il est fait par un voyageur dans une auberge ; et le dépôt ne perd pas ce caractère quand le voyageur quitte l’hôtel: il n’est pas mème requis qu'il y loge; donc le dépôt reste ce qu'il était quand le voyageur cesse de loger » (1).

A notre sens, la vérité réside dans une distinction ; il faut distinguer selon que le voyageur a abandonné ses effets dans l'auberge volontairement ou selon qu'il les a abandonnés involontairement et notamment par suite d’un oubli : dans le premier cas, le dépôt est un dépôt volontaire ; dans le second cas, le dépôt reste un dépôt nécessaire.

Dans le premier cas, avons-nous dit, le dépôt, de nécessaire qu'il était, devient volontaire, grâce au fait de l'abandon de l'hôtel par le voyageur. De cela, on peut donner deux très bonnes raisons : en premier lieu, nous ne sommés plus dans les conditions voulues pour qu’il y ait dépôt nécessaire, car le dépôt nécessaire est une conséquence toute naturelle, logique du séjour du voyageur dans l'hôtel; en second lieu, rien n'’oblige lhôtelier à conserver les eflets du voyageur, après que ce dernier a quitté l'hôtel.

Dans le second cas, le dépôt reste nécessaire,

(1) Laurent. tome XXVIL. n. 162,

180 OBLIGATIONS DE L'HOTELIER

parce que précisément nos deux raisons précitées ne trouvent plus ici leur application ; en pareil cas, le voyageur n'a pas quitté l'hôtel d'une façon définitive: l'oubli par Jui commis Py rappellera d'un moment à l'autre.

Page 1