DENON

Les autres législations se rapprochent beaucoup de notre Code civil.

Quelques-unes le reproduisent en le complétant Ainsi le Cove de la Louisiane ajoute simplement une disposition qui déclare sohdairement responsable du dommage celui qui fait commettre à un tiers un acte illicite ou qui l’aide ou l’encourage à le commettre (article 2394).

Le Code de la Bolivie comme celui de Espagne (1) et celui de l’Zéalie (2) prononcent expressément la responsabilité du tuteur à raison des actes du pupille? le Code de la Bolivie étend même cette responsabilité à tous ceux qui ont des mineurs chez eux, sous leur puissance ou à leur charge immédiate (article 1343) ; il prononce expressément aussi la responsabilité du mari à raison des actes de la femme (même article). Enfin le Code espagnol permet aux maitres et commettants de prouver qu'ils ont essayé en vain de prévenir le dommage (article 1903).

Quant à la législation Belge, elle est exactement semblable à la nôtre.

Ce travail sera divisé en trois parties. Nous VerrONS :

(1} Code civil espagnol du 24 juillet 4889, traduit et annoté pat M. A. Levé, 1890.

(2) Code civil italien de 1865, trad. de MM. Hue et Orsier, 186$.

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Dans un chapitre 1%, sur quel fondement repose la responsabilité édictée par l’article 1384 du Code civil et quel est son caractère ;

Dans un chapitre 2°, dans quelles conditions cette responsabilité a lieu ;

Dans un chapitre 3°, quels sont ses effets, étendue de la responsabilité, action en responsabilité, recours.