SI) 500! 125 DEN

FerSeCOoUTS RE CTE 1880110.000.000120.000! 500! 125| 30[ » » L'Urbaine et la Seine .|[1880[12.000.000/12.000! 500! 125| 130[ 8 » La Prévoyance. 1880! 2.000.000! 4.000! 500! 150[ 160/12 50 LePatrimoiner# 1880| 5.000.000110.000! 500! 125[ 55! » »

La Caisse des Familles.|[1881| 4.000.000! 6.000 LADENIERREEERRE 1881| 4.000.000! 8.000 Pa Providence et 1881] 5.000.000110.000

Le Monileur des Assurances (1888, p. 261) publie un tableau des opérations des compagnies d’accidents, en 1887, duquel il résulte que leurs recettes ont atteint le chiffre de 12,534,368 fr. 52; leurs dépenses celui de 11,415,801 fr. 47. D'où ressort un bénéfice industriel de 121,467 fr. 61. La situation de l’année 1887 a été relativement bonne, puisque les années précédentes s'étaient soldées par des pertes industrielles. Si on ajoute à ce bénéfice le produit des fonds placés et les recettes diverses, on constate un excédent de recettes de 1.118.567 francs. Mais ces chiffres comprennent toutes les assurances (assurances collective, individuelle, de chevaux et de voitures, et de bris des glaces).

Voici le tableau des assurances collectives pour l’année 1887 :

Nombre Sinistres

de contrats Primes brutes

en Cours Nombre Sommes Le Soleil-Sécurité génie. 6.835 » » » DD) Préservatrice (pres fixes) 40 390.118 35 123 33.145 65 Compagnie générale. . . » 64.216 85 » » »

La France industrielle. . » 741.405 40 » 457.351 10 TeSSÉCOUTS RSR EU NE » 960.366 23 » 565.582 42 L’Urbaine et la Seine . . » 808.072 81 » » »

Le Patrimoine. 1.748 332.675 14 2.961 137.323 50 La/Prévoyance. "0. » 347.937 70 » » »

La Caisse des Familles . » 162.672 12 » 69.760 11 LADELLIe RESTE » 466.813 09 »

La Providence . . . . …. 6.288 665.494 19 » 318.733 o1

st

De toutes les sociétés d'assurances, la plus importante et la plus florissante est la Préservatrice; elle a réglé depuis son origine 342,678 sinistres, correspondant à un total d’indemnités de 22,358,405 fr. 75. En 1887, les primes qu’elle a perçues pour les assurances collectives, sa branche de beaucoup la plus importante, se sont montées à 1,882,113 fr. 75; les sinistres ont coûté 1,310,340 fr. Les provisions et réserves ont été portées à 1,860,152 fr. 85. La Société anonyme a donné un dividende de 35 fr.

En somme, la situation des compagnies d’assurancesaccident est très mauvaise, puisque quatre seulement ont pu donner un dividende et que les actions de sept d’entre elles, libérées de 125 fr., valent de 5 à 72 fr. Du reste, si ces compagnies étaient réduites à l’assurance collective, leur situation serait bien pire encore.

15. — Syndicat des Compagnies d'assurances-accident. — Nous avons vu que, à partir de l’année 1875, il s’est fondé à Paris un grand nombre de compagnies accident; elles se firent une concurrence effrénée, qui amena une réduction considérable dans le taux des primes. L’avilissement des tarifs coïncida avec les exigences croissantes des sinistrés et la sévérité de plus en plus grande des tribunaux. Aussi les compagnies comprirent bientôt qu’elles marchaient à leur ruine, etelles songèrent à une entente. Au mois de mars 1884, il se forma un syndicat général entre les compagnies d'assurances à primes fixes contre les accidents : l’Abeille, la Confiance, la Caisse générale des Familles, la France Industrielle, la Providence, le Patrimoine, le Soleil Sécurité Générale, l’Urbaine et Seine. Ce syndicat, qui se réserve la possibilité d'admettre dans son sein d’autres societés, à pour but, d’après l’article 2 de son règlement (1 : 1° l’étude en commun des questions contentieuses, administra-

(1) Bulletin mensuel des assurances, p. 5, publié à la suite du Recuerl périodique des assurances, 1854.

tives et financières, qui intéressent l’industrie des assurances contre les accidents et, en particulier, l’étude des tarifs actuels et de leur mode d'application et de la rédaction des polices; % l’organisation, sur un plan uniforme, des statistiques qui servent de base aux tarifs, ainsi que le classement et la coordination des résultats ainsi obtenus; 3° la représentation des compagnies adhérentes auprès du gouvernement et des pouvoirs publics.

Ce syndicat aboutit à l'établissement de tarifs uniformes; les compagnies adhérentes s’engagèrent à s’y conformer, les infractions à ces tarifs devant être punies d'amendes et d’exclusion à la seconde récidive (1). On arrêta, en outre, une rédaction uniforme pour les polices individuelles seulement. Ce syndicat, qui fonctionne toujours, a permis, en mettant fin à une concurrence exagérée, de relever les primes à un taux suffisant pour assurer le fonctionnement de l’assurance-accident. Les sociétés mutuelles n’en font pas partie, cela se comprend.

16. — J'ai dit qu’il existait en France des sociétés mutuelles spéciales à certaines industries. J’en connais trois : la société mutuelle des carriers, celle des entrepreneurs de maçonnerie, et celle des entrepreneurs de plomberie et de couverture. Elles sont toutes les trois restreintes au département de la Seine (2).

L. — La mutuelle des carriers, qui a eu une existence de trente années, est actuellement en liquidation. Elle avait donné de bons résultats; aussi étudie-t-on sa reconstitution. En effet, depuis que ses anciens mem-

(1) L'infraction consiste uniquement à consentir des assurances à une somme inférieure au tarif du syndicat; la compagnie peut toujours demander plus.

(2) Je dois les renseignements qui vont suivre à M. Mamy, ingénieur-inspecteur de Association des industriels de France, pour préserver les ouvriers des accidents du travail.

XNIE —

bres se sont assurés à des compagnies, on a constaté sur leurs chantiers une augmentation considérable dans le nombre des accidents (60 0/0); cela tient à la disparition de la surveillance très sérieuse que les membres de l’association exerçaient les uns sur les autres. Elle comptait 22 assurés employant 5 à 6,000 ouvriers. La cotisation était par an de 300,000 fr. environ, elle variait entre 0.80 et 1 fr. 25 0/0 du salaire (les compaghies demandent pour ce risque ? 0/0 environ). Elle garantissait aux patrons leur responsabilité jusqu’à concurrence des 3/4 des condamnations.

I. — La mutuelle des entrepreneurs de maçonnerie a été fondée en 1859; son histoire présente deux périodes successives. Dans la première, la caisse ne payait que les 3/4 des indemnités, 1/4 restait à la charge des patrons. On ne réglait que les accidents entraînant une incapacité de travail de plus de cinq jours; la prime était de 0 fr. 60 pour 100 fr. de salaire (le patron payait en y entrant une mise de fonds de 250 francs). On liquidait chaque année, et le résultat était tel qu'on remboursait généralement de 0.12 à 0.20 cent. sur la cotisation perçue. Dans une seconde période, on voulut payer l'intégralité des indemnités et régler tous les accidents entraînant un jour de chômage; la cotisation fut dans ce but élevée à 0.80, mais le nombre des accidents augmenta considérablement, et on dut la porter à 1 fr. 25. Cette association compte 142 membres; elle à payé 1,200,000 fr. d’indemnités; la moyenne annuelle des primes est de 100,000 fr. En cas d'incapacité temporaire, elle donne à l’ouvrier la moitié de son salaire journalier pendant six mois, en plus des frais de médecin et de pharmacien ; en cas de mort, elle attribue 3,000 fr. à la veuve et aux enfants, 1,500 fr. à la veuve sans enfant, 750 fr. aux ascendants sexagénaires. Elle garantit la responsabilité de l'entrepreneur sans limites. Les indemnités sont fixées par le conseil des patrons. — Enfin