LES PRINCIPES DU DROIT CIVIL

SECTION I. — L'art. 1382 et la Responsabilité pour faute

A la tribune des Chambres, on a souvent invoqué l’art. 1382 qui contient le principe de la Responsabilité pour faute, dans le but d'établir que l'Etat était tenu de réparer les dommages résultant de réformes législatives. Il n'est pas inutile de rappeler les termes de cet article : « Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à Le réparer ».

Ce n’est point parce que l'on a pris à l'individu une partie de sa propriété, c’est parce qu’on lui a causé un dommage‘ qu'une indemnité lui est due. Peu importe que

l'auteur du dommage n'ait réalisé aucun gain, peu im-

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porte même qu'il ait agi sous l'inspiration d’un motif louable et désintéressé. En voulant assister un passant. qui se trouve subitement malade sur la voie publique, | je brise sans le vouloir la glace qui protège la devanture d'un magasin. Le droit exige la réparation du dommage résultant d’un mouvement maladroit.

On ne voit pas pourquoi le droit imposerait des obli= gations moins strictes au législateur qui lèse des intérêts individuels en transformant les Lois. Pour sauvegarder les intérêts de la classe ouvrière, protéger la santé publique, assurer la conservation de la race, il impose aux chefs d'industrie des obligations onéreuses, il fait subir, éprouver des pertes sensibles à certaines. catégories de commerçants, son intervention est certes légitime, mais elle a des conséquences dommageables. pour certains individus qu'il ne peut ignorer. Les vice. times de ces Lois de progrès peuvent, semble-t-il, ouvrant un code et montrant l’art. 1382, dire au législateur : « Tu ne peux méconnaître les principes du droit que tu as établis et que nous ordonnes de respecter, tu dois donc réparer le dommage que par ton fait tu nous as causé ».

Mais il suffit de réfléchir un instant pour s’apercevoir que le principe de l’obligation pour le législateur de réparer tous les dommages quels qu'ils soient découlant de la Loi aboutit à des résultats inadmissibles. Quelle Loi n’a pas une répercussion tout au moins lointaine sur les intérêts individuels. — Dire que le législateur

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réparera tous les dommages nés de la Loi, c’est le condamner à passer son temps à accorder des indemnités. — Fixe-t-on une durée maxima à la journée de travail dans les établissements industriels ? indemnité aux patrons qui se procureront plus difficilement la quantité de force de travail dont ils ont besoin ; indemnité aux ouvriers qui seront mis dans l’impossibilité d'accroître leur salaire en travaillant plus longtemps. — Etablit-on un droit de douane ? indemnité aux industriels qui auront à moins bon compte les matières premières importées, indemnité aux commerçants qui verront baisser la vente de certains produits étrangers, indemnité aux consommateurs qui paieront plus cher ces produits. IL faudra prévoir une indemnité pour chaque mesure de police prise conformément à la Loi et qui aura pour conséquence de léser les intérêts de certains. Un maire prend-il un arrêté prescrivant que la fermeture des cafés aura lieu une heure plus tôt? il faudra donner aux cabaretiers les quelques francs qui représentent la diminution de leur recette journalière. — Il serait facile de multiplier les exemples, On remplirait des volumes avec l’énumération des cas où une Loi ou une mesure réglementaire prévue par la Loi cause un dommage aux partieuliers et où cependant il est de toute évidence qu'une indemnité ne peut être accordée. Prétendre que la Loi ne peut causer de dommage à quiconque sans qu’une indemnité soit due, c'est faire verser dans l'absurde la

thèse de l'indemnisation et provoquer sa condamnation.

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. Est-ce à dire que le principe de l’article 1382 représente la justice quand il s'agit de régler les rapports des individus entre eux et qu’il perde toute valeur quand l'individu se trouve saisi et lésé par la Loi. Faut-il dresser l’un contre l’autre deux droits antagonistes, le droit privé et le droit publie ? — Non. Si l’on va au fond des choses, on constate qu'il n’y a qu’un droit dont les principes dominent tous les rapports juridiques quels qu'ils soient. Mais si les principes sont les mêmes, les cas qu'il s’agit de résoudre diffèrent. Il y a toujours imprudence à vouloir assimiler l’Etat-personnification des intérêts généraux de la collectivité et investi de pouvoirs d'une nature particulière, à un simple particulier qui est censé agir et agit le plus souvent dans son intérêt propre.

L'article 1382 prévoit une hypothèse essentiellement différente de celle qui nous occupe. Commele dit M. Larnaude, l’art. 1382 n'a été fait que pour les rapports entre personnes privées ou personnes qui leur sont assimilées (1). — L'obligation d’indemniser en droit civil est fondée essentiellement sur l’idée de faute. Il n’est pas vrai que tout dommage causé par le fait d’un particulier oblige son auteur à le réparer.

La vie économique nous offre le spectacle d'une lutte incessante entre les individus. La concurrence veut que le succès de l'un ait pour contre-partie l’échec de l’autre, ét hormis le cas de manœuvres frauduleuses, les vaincus

(1) Rev. pénitentiaire, 1896, p. 14.

de la lutte n'ont aucun dédommagement à demander aux vainqueurs. — Quand donc l'acte d'un particulier dommageable pour autrui obligera-t-il son auteur à indemniser celui qui en soufre ? — Quand il aura agi sans droit ou, ce qui revient au même, quand il aura dépassé les limites de son droit (1).

Le droit de l'individu c’est la Loi qui le définit. — Dans l’exercice des facultés que la Loi lui accorde, des pouvoirs qu’elle lui reconnaît, l'individu n’a pas à se soucier des conséquences dommageables pour autrui de ses actes qui n’engagent pas sa responsabilité juridique. Pour que cette responsabilité naisse deux conditions sont requises. Il faut que l'acte ait lésé un intérêt, qu'il soit entaché de faute. Il aura ce caractère quand il apparaîitra comme contraire à la Loi.

Examinons maintenant le cas où l'Etat en légiférant lèse des intérêts individuels. Nous dirons, que pour qu'il soit tenu de l'obligation de réparer, il est nécessaire qu’une faute lui soit imputable. — Or le législateur n'est pas infaillible, Comme tout homme, il est sujet à l’erreur. Il se trompe quand il traduit mal les exigences de la cons-

(1) Lettre de M. Gide au Journal de Pontarlier, 27 janvier 1907: « Généralement on décide que celui qui cause un préjudice n’est pas tenu de dommages-intérêts toutes les fois qu’il n’a fait qu'user de son droit : par exemple le marchand concurrent qui vient ouvrir un magasin juste en face d'un confrère et le ruine — ou le propriétaire qui élève sur son terrain une maison ou un mur qui enlève toute vue et même la lumière à un proprié-

taire voisin : — ou les ouvriers eux-mêmes qui exerçant leur droit de grève causent un préjudice énorme au fabricant et à ses clients ».

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cience juridique de son temps, quand il prend les désirs et les appétits d’une faction pour les besoins et les aspirations profondes de l'opinion générale. Dans ce cas le législateur a mal discerné le but à atteindre. 11 se peut encore qu'ayant eu une juste conception du but, il ait mal observé les faits à régir par la Loi, mal conçu le dispositif de celle-ci de telle façon qu’il n’a pas atteint la fin qu'il poursuivait. — Dans tous ces cas la recherche et l’appréciation de la faute est une opération fort délicate. Il ne s’agit plus comme dans l’hypothèse de la faute d’un particulier de comparer un fait précis à la Loi contenue dans un texte, mais de comparer la Loi positive à un droit idéal qui n’est écrit nulle part et dont les conceptions varient. — Pour juger la Loi il faudrait refaire l'œuvre du législateur et rien ne dit que le législateur de seconde main serait moins exposé à se tromper.

Du reste, bien souvent le législateur non seulement n’est pas en faute, mais au contraire se borne à remplir convenablement sa fonction quand il opère une réforme dont la conséquence sera que des intérêts individuels seront lésés. Comme ledit M. Gide (1) : « Quand la Loi dans l'intérêt de la santé publique interdit la fabrication ou la vente d’un produit quelconque, il semble bien qu’il (l'Etat ne fait qu'user de ses droits ou pour mieux dire qu’accomplir son devoir... »

Le législateur ne peut être considéré comme agissant

sans droitlorsqu’ilmodifietransforme, complète la législa-

(1) Lettre au Journal de Pontarlier déjà cité.

tion existante, — L'Etat par la force des choses est amené à causer des dommages à certains particuliers alors même qu’il remplit normalemént sa fonction. — Dire que l'Etat ne doit pas causer de dommages, c’est condamner la machine étatique à l'immobilité. Aussi ce n’est pas sans étonnement que l'on relève dans la bouche de M. Beauregard ces étranges paroles : « Lorsque l'Etat supprime une industrie, il doit une indemnité parce qu'il cause un dommage », « d’une façon générale vousne devriez pas causer de dommage ». (An., Ch. des députés, S. du 2 juil. 1907). Mais la suite de la discussion indique clairernent que ces formules rendent mal la pensée de l’éminent orateur qui explique lui-même pourquoi dans de nombreux cas les dommages causés par la Loi ne doivent pas donner lieu à réparation.

On objectera : sans doute l'Etat ne peut faire autrement que de causer des dommages inévitables et le fait de ces dommages ne saurait constituer une faute, mais la responsabilité de l'Etat peut être engagée sans qu'il y ait faute (1). — Cette manière de voir est la nôtre, mais il s’agit de démontrer pourquoi une réparation de ces dommages que le législateur avait le devoir de commettre est due. Et pour ce le principe de l’article 1382, qui suppose que l'auteur du dommage à agi sans droit, ne peut nous être d'aucune utilité.

(1) Revue pénitentiaire, 1896. — Communication de M. Larnaude, p. 15.

SECTION II. — Le respect de la propriété individuelle. Les déclarations de droit. — L'art. 546 du Code civil.

On a discuté la question de la valeur juridique des déclarations de droit. Pour le moment, peu nous importe l'opinion que l’on peut avoir sur ce sujet. Que les déclarations de droit aient encore ou n’aient plus force de Loi, il n'en reste pas moins qu’elles contiennent l'énonciation des principes qui sont le fondement de notre droit actuel.

-Or, si l’on jette un coup d'œil sur les constitutions rene fermant des déclarations de principe depuis l’aurore de la tourmente révolutionnaire jusqu’à l'avènement du -second empire, on constate qu'en dépit de leurs diver-

-gences elles sont toutes d'accord pour ériger en dogme la propriété individuelle et proclamer son caractère inviolable (1).

L'art. 2 de la déclaration des droits placée en tête de la constitution du 3 septembre 1791 range la propriété parmi les « droits naturels et imprescriptibles de l’homme ». L'art. 17 insiste sur le ‘caractère presque tabou de la propriété individuelle et indique dans quel cas et à quelles conditions seulement il pourra y être

porté atteinte: « La propriété étant un droit inviolable

(1) Voir Duguit et Monnier, 2° édit., Paris, 1908.

et sacré, nul ne peut en être privé. si ce n’est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité ».

Nous retrouvons dans les art. À et 2 de la déclaration des droits de la constitution du 24 juin 1793; la substance de l’art. 2 de sa devancière. De même l’article 19 de la seconde déclaration reproduit quoique rédigé en d’autres termes l'article 17 de la première. — Enfin il est intéressant de noter comment la déclaration jacobine définit le droit de propriété : « Le droit de propriété est celui qui appartient à tout citoyen de jouir et de disposer à son gré de ses biens, de ses revenus, du fruit de son travail et de son industrie » (Art. 46). — L'art. 5 de La Déclaration de l’An III s'exprimera de même.

La Charte constitutionnelle de 4814 (art. 10), la charte de 1830 (art. 9), la constitution de 1848 (art. 11) répètéront à l’envie que l’Etat peut exiger le sacrifice d'une propriété seulement si l’utilité publique l’exige et moyennant une juste et préalable indemnité.

L'art. 545 du Code civil, qui lui a incontestablement force de Loi et dont l’autorité ne peut être mise en doute, consacre le même principe : « Nul ne peut être contraint de céder sa propriété : si ce n’est pour cause d'utilité publique et moyennant une juste et préalable indemnilé ».

Donc le respect de la propriété individuelle étant un principe fondamental de notre droit, le droit de propriété

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impliquant le pouvoir de disposer de ses biens en toute liberté, le législateur ne pourrait sans introduire dans son œuvre la contradiction et l'injustice restreindre les facultés d'une catégorie de propriétaires, puisque par là il les priverait en fait d'une partie de leur propriété. Ce qu'il ne pourrait faire qu’en payant une juste et préalable indemnité.

Remarquons d’abord que les déclarations de droits, quelque respect -qu'elles doivent inspirer, ne peuvent représenter le droit exprimé dans sa forme éternelle. Un jour pourra venir Où l'opinion générale sera convaincue de la nécessité d'affirmer des principes diamétralement opposés à ceux des déclarations. Nons sommes peut-être fort bien loin encore de ce jour. Cependant, tout en admettant que les immortels principes constituent le fond sur lequel nous vivons, il faut reconnaître qu'ils ne peuvent donner une solution à tous les problèmes de l'heure présente.

Comme le fait observer M. Larnaude, les auteurs de la déclaration des droits n’ont pu deviner par avance le. machinisme, l’industrialisme, la vapeur, l'électricité, qui ont si complètement bouleversé non seulement la production et le commerce, mais les conditions de la vie matérielle et par suite les rapports économiques des hommes entre eux, et par suite encore le droit qui n'esl en somme

que la forme que prennent ces rapports (1). Les auteurs

(1) G. Jellinek, traduct. Fardis, Paris, 1902. — Préface de M. Larnaude, p. 10.

des déclarations, malgré leur prétention à fixerle droit. ‘éternel, n’ont pu -faire autrement que de formuler des * principes qui répondaient aux besoins du moment. Ce n'est point un grief que nous leur faisons, il ne pouvait en ètre autrement. Mais M. Larnaude a alors raison de dire: « On fait fausse route quand on cherche à combattre des réformes récentes effectuées ou projetées parce qu’elles se trouvent en contradiction avec quelques parties de la déclaration. Ceux qui l’ent élaborée et votée auraient été lespremiers à vouloir la modifier s’ils avaient pu deviner les transformations qui rendaient ces réformes nécessaires(1) ». Qu’onne cherche donc pas dans les textes révolutionnaires, inspirésavant tout parle souci de mettre le droit individuel de chaque propriétaire à l'abri de l’arbitraire de l'administration et du gouvernement, une solution aux questions soulevées par des Lois nouvelles qui en diminuant les pouvoirs généraux des propriétaires ou en apportant des restrictions à la liberté du commerce et de l'industrie seraient une cause de préjudice pour toute une catégorie d'individus.

La liberté apparaissait comme le remède à tousles maux.

La politique d'intervention de l'état jugée essentiellement néfaste semblait à jamais abandonnée. — Ce qu'il fallait c’était en prononcer une condamnation solennelle. Rappelons Part. 16 de la constitution de 1793 : « Le droit de propriété est celui qui appartient de jouir et de

disposer à son gré de ses biens, de ses revenus, du fruit

(1) Larnaude, opinion citée.

de son travail et de son industrie », et l’art. 47 de la même constitution : « Nul genre de travail, de culture, de commerce ne peuvent être interdits à l'industrie des citoyens »."— Cependant les faits plus forts que Les déclaæations ont forcé le législateur à rentrer dans la voie qu’on avait déclaré fermée. Des atteintes successives ont été portées à la liberté du commerce et de l’industrie. D'autres plus graves pouront lui être portées dans la suite. Pour trouver la solution des problèmes que cette politique d’intervention soulève, c'est ailleurs que dans les déclarations qui ne l'avaient pas prévue, qu’il faut rechercher les principes qui nous éclaireront.

Cependant l’art. 545 du Code civil, qui reproduisant l'art. 17 de la déclaration de 1791 et l’art. 19 de celle de 1793, consacre le droit, pour tout individu privé d'une partie de sa propriété, de recevoir une juste et préalable indemnité, ne doit-il pas logiquement être étendu à l’ensemble des cas où l'individu souffre un préjudice dans sa propriété du fait de l'autorité publique. | |

1. On pourrait objecter d’abord que l'article 545 est ; sans efficacité pour assurer la protection de la propriété * incorporelle. Il se réfère au cas d'expropriation d’immeubles pour cause d'utilité publique ou à celui de réquisition d'objets mobiliers. Or, lorsqu'une Loi exige en monopole une industrie placée sous le régime de la liberté, lorsqu'elle interdit pour des raisons d'hygiène la

fabrication ou l’emploi pour certains usages de tel pro-

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duit donné, elle n’opère aucune dépossession matérielle. L'individu reste en possession de sa chose, il conserve son usine, son outillage, c'est seulement l’usage qu'il lui est permis d'en faire qui cesse d’être libre.

C'est une erreur de croire que l’article 545 limiterait à la protection fde la propriété corporelle son action. En général la propriété incorporelle n’est pas atteinte du fait de l’expropriation d’un immeuble. Le commerçant, l'industriel, exproprié conserve la propriété de ses bre- vets, de sa marque de fabrique, de son enseigne.

Si, indirectement la propriété incorporelle est atteinte par le fait d’une expropriation, l'indemnité payée à l’exproprié devra comprendre la réparation de ce préjudice (1).

C’est ce qui arrivera si un commerçant exproprié ne peut trouver dans un autre endroit un local aussi bien situé, si un industriel du fait de l'expropriation est obligé d'interrompre sa production pendant un temps donné et perd ainsi sans retour des clients qui auront été obligés de s'adresser ailleurs. 3

2. Mais l'article 545 n'a été écrit qu’en vue du cas d’une translation de propriété. L’expropriation, c’est l'acte par lequel l'autorité publique oblige un particulier à cé der un bien immobilier moyennant un juste prix. L'indemnité payée à l'expropriant est un prix d’achat. Que l'on ne tire pas argument de ce que l’indemnité payée à

(1) Dalloz, Sup. — (Exproprialion n° 593-599). — (Demolombe, Cours de Code civil, t. IX, n° 561).