‹ De la responsabilité de l'état à raison des fautes de ses agentsChapitre 138 sur 144 · QUESTIONS DIVERSES · texte numérisé non relu

QUESTIONS DIVERSES

Déoret du 18 décembre 1896, précédé d'un rapport du ministre de finances, instiUifloI une commission chargée de préparer un projet de révision des dorueumenU à fournir auj: Chambres (J. ()., ao décembre 1896, p. 694a).

DISCOURS OFFICIELS

Diiooim prononcé par M. Mél i ne, pmtden( du Conseil, ministre de V agriculture, aux oliïicqiips de M. Emmanuel Arago (J. 0., 4 décembre 1896, p. 66o3). Discours prononcés à. la séance publique annuelle de l'Académie des Sciences

morales et politiques par M. Ravaisson-Mollien et M.Georges Plcol.secrêl aire per^

péluel (/. 0., 6 décembre 1896, p. 6648).

Discours de M. RaYaisson-MoUien : Rapport sar les concours. ^Discours de M, G. PIcol t Notice historique sur la vie et les travaux de Jules Simon.

Allocution prononcée le 8 décembre 1896 par S. Exe. Eiîmtmd Monsoii pour la remise des lettres qui l'accréditent en qualité d*ambasi*iiÎPiiir df h tein^ d'Antjieterre et réponse de M. le Président de ta République {J, U.» 9 dt-ccmbre iByfi» p. 6701).

Discours prononcés à la séance publique annuelle de f Académie dêi Biieneei par M. Cornu, président, et M. Berthelot, secrétaire général \J. 0., 33 décembre 1896. p. 6986).

Discours prononcé par M. le directeur des musées nnlionnux à I» dislribntian des récompenses aux élèves de l'école nationale et spéciale des beattx-aris Ip 28 décembre 1896 (/. 0., 28 décembre 1896, p. 7205).

Discours prononcés le a6 décembre 1896, à la cérémonie de U tran^tniion dfit restes de Pasteur (J. 0., 29 décembre I89G, p. 7a38).

Allocution de l'ambassadeur de Russie, au nom du cor|»i diplonintique aux réceptions officietles du i" janvier ei réponse du Président de la Républiqne U. 0 , 2-3 janvier 1897, p. 33),

Discours prononcés par M. le procureur général et iM. Je premier président de la Cours des comptes à l'audience solennelle du 9 janvier i$tJ^ (/. 0,» la janvier,

Renseignements sur la situation des diverses comptabilités. Les comptes de fabriques^ conseils presbytéraux et coosistoirea de l'exercice 1894t produits tu greHe, ne sont encore qu'au nombre de 311.

Discours prononcé par M. Rambaud, ministre de Vlatlracthn publique et des

Beaux-Arts, à l'ouverture de la première session ordinaire du Conseil anpéricur

de l'instruction publique le 11 janvier I897 (/. 0., 12 janvier iHy7, p. 'ja5).

Le ministre annonce que désormais, lorsqu'une proposition aura étalait» par un membre du Conseil en vertu de l^arlicle 4 du décret du il mal 1880, si ïe ministre, apria avts de la section permanente, n'a fait sienne ni écarté cette proposition, elïc sera loumise an Conseil sous forme d'avis à donner après discussion en assemblée générale^

Allocutions prononcées par Mgr. Clari et M. le Président de la République lors de la remise des lettres accréditant Mgr Clari en qualité de nonce apùnioliqui; (J. O.y I7 janvier I897, p. 4o5).

Discours prononcé par M. André Lebon, ministre ilen CuUini*'s, le 17 janvier 1897, à la cérémonie du bicentenaire de Dupleix {J, 0., I9 janvier 18971 p. /jSg).

Discours prononcés par M. Frank-Chauveau^ sénateur el par M, André Lebon, ministre des Colonies, aux obsèques de M. A. Rousseau, sénaleurt gouverneur général de rindo-Ghine, le 26 janvier I897 (J. 0., 26 janvier 1897).

Discours prononcés le 28 janvier I897 à l'Académie française par M, Gaxton Paris (récipiendaire) et M. Joseph Bertrand {J. 0.,2g janvier 1897, p. 035>.

TRAVAUX PARLEMENTAIHES

(D&CEMBRE 18fl6 KT JaKV[ER 1897)

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