CHAMBRE DES DEPUTES

Projets et propûsitions de loi.

Budget général des dépenses et des recettes pour 1897. — Discus^ian du — (suit*^). — Affitiftft étrnnyérei. — Diiîciissîûii de plusieurs cltApilres réserves du ministère dt-s — Séante du i'^^ dcLcmbre i8gG {J. O., a décembre, p. 187^ el r8S:î)* — Agricutitinî. — Minislèr*? de 1'-^ St^arires des (j dét^enibre i8yfl \J. O., 10 lïecernbret p, sor^î^ ; 10 décembre {J. O., ii ii<?eembre, p. ai35); 11 décembre (J. 0,i 12 décembre, p. aiTiS). — Atgériû. — Hcsnces des 11 décembre iRg/j (/. O., la déc,, p. 5i7î)î la décembre (/, O,, i3 déc*, p. 3i<>4ï. — Coiotnea. — Séances des 7 décembre iSgO {J. O., S décembre, p. ao^3^ ; 8 décembre {J^ 0,^ <| décembre, p. ^oTjTï). — Cûtumerte et indmirie. — Minislfere du — el de 1' ^ Séance du 1" décembre ïHyR {/, O., a déc*, p. 187! el i883). — (itiet*re. — Ministère de U — Séances dea iG décembre iSgfi (/. O,, 17 décembre, p. 3^77) ; 17 décembre (/. O., ï8 décembre, p. a3iç)); 18 décembre (X O,, 19 décembre» p. 33,10) ; if^ décembre (/» O. , ao déc, p. 3a6'i), h«, îiuprim^rU uiiii^nnle, — Séance du 3 décembre 1896 {J. O., 4 décembre, p, UJ37). -^ Justice ft ruiUx, — Miiiislére de la — et des — Séances dea 3o novembre et [•''décembre iSgO {J, O., i*' décembre, p, 1848 ; 3 décembre, p, 1873}. ^^^ Marine. — Aîînislcrede la — Séances des 1^ dcc. i8f)(G {J, O., i5 décembre^ p. aaa3) ; i5 décembre iKf^^'i {J. O,, 16 riécembrcj p, aa42) ; iG décembre iJ. O., 17 déc, p, 3371). — Postifi, téiétjmphcijt W têtêphones. — Sénnce du y décembre iftyC \J, O., 3 décembre, p. H}\o). — Travniix piibim . ^Ministère des ^ Séances des 3 décembre i8y6 {J. O., 4 décembre, p* itj38> ; 4 décembre i%<fi (/, O.^ 5 décembre, p, Ï966) i b décembre i8fj6 jX O*» 0 décembre, p. iyg7)»

Désarmement. — ProposiLLon de M. DejeËinle sur le — discussion et rejel de l*ur^ence, —Séance du ir^jnrivier ï8y/fl {J, O., ao déc, , p, â3Gi).

Dousième provisoire. — Discussion et adoption d'un projet de loi relatif à un — Séance du (7 décembre iRt^M^' O.^ 17 déc, p* sSiG). — Discussion et adoption d*un projet de loi rcLnlif n un second — Séance dit ag janvier (X O , 3o janvier iK{i7, p, r7*ïi).

Eglise du Sacré Co&ur de Montmartre. — Proposition de M, Houanel sur J'abrogiïlioii de la. loi des a^-^o juillet 1873 concertinnl T, — Discussion et rejet de Tur^ence. Séance du ai janvier 1897 {J. O., a a janvier, p, B7U

Récompenses nationales. — Discussion et adoption (urc^ence) d'un projet de loi relatif aux— Séance du i8jauvier 1897 (/. O-, i9 janvier, p» a4'*

Sucres, -^ Discussion |i" délibération) sur le projet de toi relaliT an ré|^ime des " Séances des i<\ janvier 1897 (J. O*, so janvier, p, 43) ;3i janvier (J. O., 3a janvier, p. G5) ; a^ janvier jX O., a3 janvier, p. 77) ; a3 janvier {J. O., n^ janvier, p. 9^) ; a5 janvier (/. O*, aC janvier, p, na) ; a6 janvier (J. O., ^37 janvier, p, t38) ; sii janvier (/- O., ag janvier, p. i54) ; ay janvier {J. O., 3o janvier» p. 173) ; 3o janvier [J. O.» 3l janvier, p. iga).

Interpellations et questions^ Hésolutions.

Enfants tuberculeux. — Discussion (urg'ence> *înr In prific en considération d*un projet de résolu lion tpndani h nuloriser une ioterie en faveur de IVnuvre des — Séance du 3q janvier 1897 l*/. O., 3ï janvier, p, i^n).

TRAVAUX PAHLEMËNTAIRËS

Xndo-Clûii6. — Inttrpellnlïon de M* CAritAud sur Ja nominAtîon d'un député RU jiosU- de iÇQuvrrncur de 1' — Séance du iG janvier 18^7 {J. 0*, 17 janvier, p. 8).

MadagaBcar. — Interpcllatîcm de M. MU-helin sur kK concessions de chemins de fer à ^, sur les cnnscs du rappel de M. Laroche el i*ur la manière doul le résident général el Je gouvernement enlendenl procéder à U cotonîsation ei à TadministCHtloD de — Séance du 7 décembre iSgC (/, 0.« & décembre, p, âo34)t

Malaâiâa épi dé Uniques < — Qat^l'ion ndresiHée par M. Antide Boyer an minis^

Irc de i'iiilérieup kht les mesures à prendre reialivement à l'envahissement des — Séance itu :î3 janvier 18*17 i^* ^'* ^9 JAnvier, p» i&a).

Miftâ en Uberté d'un député. — Discussion ei vote d'un projet de résolution tendant h requérir la — Séance du 3o novembre (J. fi., l'r décembre, p* 1S46).

Mort d'un cuiraflfilôr. — Question adressée par \L AchiNe Adam au ministre de U guerre sur la — Séance du 18 décembre J&96 (/. 0,^ ly décembre^ p. ^333i,

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