CHAPITRE II

Théories relatives à la responsabilité de l'occupant

23. — La responsabilité des occupants autres que les locataires n'a pas été directement étudiée par les auteurs. La question n’a pas été posée sous son véritable aspect; ce n’est qu'indirectement, à l’occasion de l’art. 1733, qu'ils ont dit quelques mots de la situation juridique de l'occupant, acceptant ou rejetant le principe de sa responsabilité en cas d'incendie, selon les solutions admises par eux relativement à la portée et à la nature de cet article. Au lieu donc de se demander si l'occupant est responsable et en vertu de quels principes, on s'estdemandé tout simplement si les articles 1733 et suivants du Code Civii lui étaient applicables (1).

D'autre part, nous avons vu au chapitre précédent que la situation de l'occupant pouvait être identique dans l'ensemble à celle du locataire et que, pour déterminer les obligations du contrat innommé qui la régit, il convenait de se reporter au contrat nommé correspondant.

Nous allons donc, au cours de ce chapitre, être

(1) Sainctelette. Recueil périodique, 1889, p. A7.

amenés à exposer les théories qui ont été émises relativement à la responsabilité du locataire. Nous consacrerons une section à l'étude sommaire de chacune d’elles.