LAVAL

documentée par M. Mirrer, intitulée « The human mouth as a focus of infection ».

Passant à la syphilis, il dit que les cas d'infection pourraient se chiffrer par centaines.

IL en rapporte vingt cas dans lesquels les manifestations ont été soit un chancre de la lèvre, soit un chancre de la langue.

La cause se trouvait dans des opérations sur les dents : extractions, obturations ; il signale particulièrement un fait de syphilis communiqué par une dent transplantée.

Mais il rapporte également d’autres exemples où un baiser sur la bouche a été la cause de la maladie, Si alors il y a coïncidence d'une opération dentaire, c'est une discrimination qu'il est difficile de faire.

Il est évident qu'en cas d'action en responsabilité pour transmission d'’affections contagieuses, le praticien pourrait s'exonérer de toute responsabilité s’il parvenait à établir qu'il s’est strictement conformé aux règles de l’anti-

septie.

Accidents de l’Anesthésie

Suivant la classification que nous avons cru devoir adopter dans cette étude, forcément rapide et incomplète, nous envisagerons quelques cas de responsabilité relatifs à l’anesthésie.

La loi du 30 novembre 1893 à donné aux chirurgiensdentistes le droit de pratiquer seuls l’anesthésie, aux dentistes patentés, le droit de la pratiquer avec l’assistance d'un docteur.

En fait, l’anesthésie du patient, soit par le chlorhydrate de cocaïne, soit par le chloroforme, le protoxyde d’aote, le chlorure et le bromure d’éthyle, est de pratique courante en art dentaire.

Quelle responsabilié spéciale pourra naître à la charge du dentiste du fait de cette pratique ?

De nombreux jugements ont statué à la suite d’accidents survenus, au cours ou à la suite d’anesthésie, et ont précisé les limites de la responsabilité en cette matière.

Mais la question est fort délicate, et le professeur Der- 8er l’a noté avec beaucoup de justesse dans sa remarquable conférence sur la Responsabilité des Chirurgiens.

« Les accidents de chloroforme ‘ont été l'occasion de

plusieurs procès, remarque-t-il, ces accidents’ sont rares,

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mais on ne peut nier qu'ils existent. Jadis SEDiLLOT avait déclaré que le chloroforme pur et bien administré ne tue jamais, formule terrible, car il'en découle que dans tous accidents de chloroforme, le pharmacien ou le chirurgien est responsable. Un de nos maîtres, mort récemment, adepte des doctrines de SeniiLor fit, il y a une trentaine d'années, un cours sur la manière d'éviter les accidents de ia chloroformisation. A la fin de la dernière leçon, voulant ajouter une démonstration pratique à la démonstration théorique. il donna lui-même le chloroforme à un malade. Le malade fut foudroyé dès les premières bouffées. |

Il y a plus de cinquante ans, un médecin fut condamné pour avoir perdu un malade de syncope chloroformique. Le procès fut porté en appel. VELFEAU qui était alors à l'apogée de sa légitime réputation se présenta devant la Cour d'appel et fit aux magistrats la déclaration suivante: « Vous tenez dans vos mains l’avenir de la chirurgie, la question intéresse le public plus que le médecin. Si vous condamnez le chirurgien qui a employé le chloroforme, aucun de nous ne consentira jamais à en user. C’est à vous de maintenir l’abolition de la douleur ou de la réinventer». La cause était entendue et la Cour, sans même entendre la plaidoirie de l’avocat, acquitta le médecin.

La jurisprudence s’est, depuis, presque unanimement aiguillée dans ce sens. Un très intéressant arrêt de la Cour d'appel d'Amiens a synthétisé cette jurisprudence (Amiens, 14 février 1906). En voici le sommaire.

« On ne doit pas considérer comme une imprudence