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- En conséquence le Tribunal a rejeté la demande de M. SM ..: n),

Cette responsabilité médicale peut encore se trouver engagée par une négligence qui n'a aucun rapport avec une question d'ordre scientifique. Nous citerons rapidement plusieurs cas qui ont donné lieu à des poursuites ét condamnations à des dommages-intérêts. Dans le Traité ‘des Corps étrangers en chirurgie, docteur PAULET, nous relevons le cas d'un enfant de 5; ans auquel l'opérateur enleva une molaire à l’aide d'un davier américain.

ù Sous l'influence des efforts faits par l'opérateur, la dent s'échappe des mors du davier, tombe dans le larynx dans une forte aspiration, l'enfant meurt asphyxié. Dans l’autre cas, il s'agissait d'un enfant que l’on opérait d'un bec ‘de lièvre double. L'enfant succomba brusquement, et l’autopsie révèle la présence d’une dent de lait entre les lèvres de la glotte dont elle bouchait entièrement la lumière.

Nous trouvons encore dans l'ouvrage de M. ReLrrus (On ‘dental Jurisprudence for dentists and lawyers) plusieurs cas d'espèce.

Le Tribunal de la Nouvelle-Orléans prononce une condamnation à 25.000 francs de dommages-intérêts pour lésions à la face, due à la négligence du. dentiste.

Un praticien avait entrepris d'extraire une dent tandis “que lé patient était sous l'influence d'un agent anesthésique ; en procédant à cette extraction, la pince se fendit et la dent glissa dans la gorge, causant de la toux, des vomissements qui durèrent par intervalles à peu près

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quatre semaines. Les juges ont décidé que le dentiste était tenu d'apporter un soin extraordinaire dans son opération. at

Attendu qu'il savait que le patient était sous l'influence d'un agent anesthésique, qu'il n'avait pas, par conséquent, le contrôle de ses facultés, qu'il était incapable du moindre effort pour se protéger lui-même ; que le praticien, dans ces conditions, : devait faire preuve de la plus grande habileté professionnelle, l'opérateur fut condamné à payer des dommages-intérêts à son client.

Ailleurs, nous trouvons encore le cas du docteur X... qui en approchant le thermocautère d’un malade à opérer enflamma de l'alcool et éther restés sur la peau du malade et produisit ainsi des brûlures graves.

Le Tribunal de la Seine (9 octobre 1912) rendit un jugement dont nous transcrivons le principal.

« Attendu qu'il serait excessif d’imputer une faute professionnelle au docteur X..., il apparaît par contre quil a commis une négligence qui, aux termes de l’article 1383 du Code civil engage sa responsabilité civile aussi bien qu'une faute, que loin de voir une explication fortuite de l'accident dans le fait de la confirmation spéciale du malade,

Le Tribunal estime que le chirurgien qui, nécessairement, connaissait cette conformation et devait avoir eu son altention particulièrement attirée sur elle, n'aurait pas dû approcher le thermocautère du malade sans s'être préalablement assuré qu'aucune trace d’alcool ne restait

sur aucune partie du corps, rotamment dans le pli ingui-