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Mais, si le mari a assumé les risques, il est évident que la restitution peut toujours lui être demandée.

Ce que l’on peut dire d’une créance de quantité, il faut le dire également d’une créance de corps certain (L. 56. p. 25. 3). Les mêmes règles sont d’ailleurs applicables à la cession de créance (Pellat. p. 170).

Nous terminerons en disant quelques mots de l’hypothèse où la dot consiste dans la libération d’une dette dont le mari était tenu.

Une femme convient avec son mari, qui était son débiteur, qu'il gardera en dot ce qu'il lui doit; autrement dit, elle renonce à l’action de sa créance, en se réservant d’agir par l'action rei uxoriæ. Le mari repousse l’action primitive par l'exception pacti jusqu'à la dissolution du mariage (L. 19 8 2, 23, 3). L'obligation est-elle pure et simple ou, si elle est à terme, le terme est-il échu pendant le mariage, le mari, débiteur de quantités, effectue le payement en trois annuités. Si la dette comporte un terme dont l’échéance soit postérieure à la dissolution du mariage, il faut rétablir l’obligation avec le terme qu’elle avait primitivement, et si la dette était cautionnée, la satisdation doit être renouvelée. La Loi 45, 8 1, 23,5, est formelle à cet égard lorsque le créancier primitif est un étranger qui fait acceptilation au mari, dans le but de constituer une dot, et on doit décider de même par analogie lorsque c’est la femme elle-même qui fait l’acceptilation de sa créance.

Que le mari ait été libéré ipso jure par acceptilation, ou qu'il ne le soit que par un pacte de non petendo, la solution est la même, car dans ce dernier cas il jouit d’une exception pour sa défense (L. 12, 3 2, 25, 5).

Si le créancier du mari stipule pour lui-même le relour de la dot, il exerce, à la dissolution du mariage, son recours au moyen d'une condiclio sine causa.