Sirey

f les autres que le droit iîii débiteur cautionné ». Un arrêt rendu par la cour de -Grenoble le 30 juillet 1859 a admis celle môme doctrine (1). Au contraire, par arrêt du 10 juin 1861 (2), la Cour de cassation, réformant sa jurisprudence sur la question de principe, décide que la caution particulière à l'un des codébiteurs solidaires, • est subrogée « non-seulemeril aux droits de ce créancier contre le débi-

• leur cautionné, mais encore à ses droits contre les autres € débiteurs non cautionnés, bien que d'ailleurs il ne puisse < agir contre eux que pour la part de chacun dans la dette,

• solidaire ». Le second arrêt contient un exposé de principes trop contraire à la conclusion qu^il en tire pour que la cour régulatrice puisse continuer à y trouver un motif sérieux de décision ; en effet, après avoir décidé que la caution pailiculicre à l'un desdébiteurssolidaires est subrogée, après paiement fait pour elle, aux droits du créancier contre les autres codébiteurs qu'elle n'a pas cautionnés, l'arrêt ne lui accorde cependant qu'une action divisée.

Quid juris si la cautit»n particulière à Kun des débiteurs solidaires s'est fait formellement consentir une subrogation conventionnelle par le créancier? La caution particulière ne pourra-l-elle pas être subrogée dans les droits du créancier et exercer l'action solidaire d.ms son intégrité, déduction faite de la |)art du débiteur qu'elle a cautionné, et de la part qu'elle doit supporter dans les insolvabilités"? Nous décidons négativement cette question ; la subrogation