SireyJSCI

eonvenlioDnelle ne peat donner phis de droits à la caution qae la subrc^alion légale ; Tarticle 1249 décide formellemenl que la subrogation < dans les droits du créancier au < profil d'une tierce personne, qui le paie, est ou con- € ventionnelle, ou légale » . Le législateur n'indique pas qu'il y a deux espèces de subrogation ayant des effets différents ; le principe qu'il veut seulement poser, c'est que la subrogation peut résulter de deux causes différentes, la loi ou la convention. L'article 1214 vient donner un solide point d'appui à notre opinion ; il est ainsi conçu : t Le 4 codébiteur d'une dette solidaire qui l'a payée ne peut ré- « péter contre les autres que les parts et portions de i chacun d'eux • . L'expression ne peut nous paraît clairement indiquer qu'en aucun cas le débiteur solidaire ne pourra obtenir plus que la loi ne lui accorde dans cet article (1).

S'il existait un certificateur de la caution particulière à l'un des codébiteurs solidaires, il faudrait, suivant nous, lui attribuer les mêmes droits qu'à la caution garantie par ce certificateur.

Quidjuris si la caution particulière à l'un des débiteurs solidaires vient à succéder au débiteur solidaire qu'elle a cautionné? Son auteur était-il seul débiteur réel de la dette, tout recours cessera; était-il intervenu au contraire, à litre d'ami, sans être nullement intéressé dans l'obligation, il existera à son pro6l un recours contre chacun des débiteurs solidaires, jusqu'à concurrence de leur part dans la

1. Mourlon. Subrogation, p. 47. — Gauthier. Subrogation, n« 14, p. 37.

dette; réciproquemeDt, si la caution particalière à Fun des débiteurs solidaires vient à succéder au créancier, elle pourra agir contre les autres débiteurs solidaires, déduction faite par elle de la part que le débiteur garanti par elle eût dû supporter.

En traitant du bénéfice de discussion nous avons réservé la question de savoir si la caution particulière à l'un des débiteurs solidaires pourrait exiger la discussion des débiteurs solidaires non camionnés par elle. Les principes qui nous ont guidé dans la solution des questions précédentes recevront encore ici leur application. Si donc le codébiteur solidaire garanti par la caution n'avait aucun intérêt dans la dette, c'est-à-dire, s'il n'avait contracté cet engage* ment solidaire que pour rendre service à un ami» seul dé* biteur solidaire intéressé dans la dette, la caution parti* culière pourra demander la discussion de ce débiteur soli^ daire, seul engagé pour le tout, comme elle pourrait la demander pour le débiteur cautionné par elle ; en accédant à l'obligation d'un des codébiteurs solidaires (1), elle a, en effet, accédé à celle de tous, comme le dit Pothier.

Au contraire, s'il n'existe aucun codébiteur solidaire intéressé pour le tout dans la dette, la discussion ne pourra être demandée par la caution que contre celui qu'elle a cautionné directement. Il ne peut, en effet, exiger du créancier qu'il discute pour partie chacun des autres codébiteurs solidaires ; ce serait violer l'article 1244 en foiçant le créancier à recevoir un paiement partiel. Du reste, la caution