‹ De la revendication en droit romain. Théorie du droit de rétention, en droit françaisChapitre 139 sur 155 · Troplong. Caul. art. 2068, n · texte numérisé non relu

Troplong. Caul. art. 2068, n

el la caution personnelle comme des cogarants de la même delte, el l'on réparlit également la perle survenue par suite de rinsolvabililé du débiteur entre la caution réelle el la caution personnelle; en effet, dit-on, comme elles sont toutes deux soumises à réventualilé de payer la dette entière, il est équitable d'élablir entre elles une sorte d'assurance mutuelle, au moyen de laquelle celle qui paiera pourra avoir recours contre l'autre jusqu'à concurrence de moitié de la somme déboursée ; on invoque à l'appui de ce système les termes généraux de Tarlicle î2033 du Code civil (l). M. Mourlon adopte ce système dans son principe, mais il en tire des conséquences différentes; il considère bien la caution réelle et la caution personnelle comme constituant des cogarants, seulement il reluse d'admettre une assimilation complète entre ces deux cautions d'origine différente, quant à la quotité du recours auquel chacune d'elle a droit contre l'autre. [| propose donc de faire contribuer dans la dette chacune d'elles au prorata de son engagement. Prenons quelques exemples pour éclaircir celte proposition, l'immeuble hypothéqué avait-il une valeur égale ou supérieure à la delte, dans ce cas la dette devra se répartir pour moitié entre la caution réelle et la caution personnelle; en effet, le créancier peut obtenir le total de la dette de chacune des cautions soil réelle, soit personnelle. Elles sont menacées d'une perte égale, il n'y a donc pas d'inconvénienl à leur appliquer le système précédemment développé. Au contraire, si l'immeuble hypothéqué à

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