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Charenton, écrivit, sur l’ordre du roi, une instruction. relative au traitement des aliénés dans les asiles publics. En 1786, Tenon rédigea sur le même sujet un mémoire au nom d’une commission de l’Académie de médecine ; mais ce mouvement réformateur ne paraît avoir produit aucune conséquence pratique immédiate, car à Bicêtre et à la Salpêtrière les fous ne recevaient aucun traitement ; ceux qui étaient dangereux étaient enchaïnés comme des bêtes féroces. |

En somme, à la fin de l’ancien régime, les malheureux aliénés devaient être gardés par leurs parents à leurs frais de façon à ne pas troubler la tranquillité publique. Lorsque les familles n'étaient pas en état de payer la pension, les officiers chargés de veiller au maintien de l’ordre devaient faire conduire ces sortes de malades dans les hôpitaux et autres endroits désignés par le gouvernement pour les recevoir (1).

La Révolution n’apporta pas à cet état de choses de réforme radicale. La loi des 16 et 27 mars 1790 décida « que les personnes détenues pour cause de démence seraient, pendant l’espace de trois mois à compter du jour de la publication du présent décret, à la diligence des procureurs, interrogées par les juges dans les formes usitées, et en vertu de leurs ordonnances, visitées par les médecins qui s’expliqueront sur la véritable situation des malades, afin que, d’après la

(4) Des Essarts, Dictionnaire universel de police.

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sentence qui aura statué sur leur état, ils soient élargis ou soignés dans les hôpitaux qui seront indiqués à cet effet ».

Cette loi, bien qu’incomplète, contenait cependant en germe tousles progrès de l'avenir ; la première, elle proelamait que l’aliéné est un malade, qu'il doit par conséquent être placé dans un établissement hospitalier ; malheureusement, la réalité restait toujours aussi cruelle pour lui : sa cellule n’avait fait que changer de nom.

La loi des 16 et 24 août 1790 et celle des 19 et 22 juillet 1791, oubliant le principe de la loi des 16 et 27 mars 1790, conféraient aux municipaux (le soin d’obvier ou de remédier aux événements fâcheux qui pourraient être occasionnés par les insensés ou les furieux laissés en liberté, et par la divagation des animaux malfaisants et féroces ». Ces malheureux restaient donc soumis au sort qu'ils subissaient depuis des siècles, livrés sans contrôle à la brutalité de leurs proches ou déposés dans des hôpitaux qui n'étaient que d’horribles renfermeries. Pinel (1), médecin de Bicêtre, réussissait, en 1792, à faire tomber les fers dont étaient chargés les furieux ; d’autres médecins, suivant le principe posé par la Constituante, s’appliquaient à améliorer le sort de leurs malades ; malheureusement ce ne furent là que des efforts isolés.

(1) Ce fait, si célèbre dans les annales de la science, estraconté par Scipion Pinel dans son Traîté complet du régime sanitaire des aliénés, p. 74. SANS

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Le Code civil ne marqua ni progrès dans les idées, ni amélioration dans les faits. Considérant l’aliéné comme un mineur, il se contenta de le soumettre à l'interdiction (art. 489-490-491). Mais cette mesure est bien insuffisante, car elle ne peut être provoquée que par certaines personnes désignées, elle ne peut être prononcée que dans le cas d’aliénation habituelle ; elle est donc inapplicable quand l’état de démence paraît devoir être temporaire. De plus, elle entraîne des frais assez considérables et divulgue une situation pénible que les familles aiment le plus souvent à cacher. Comme garantie, les aliénés ont les dispositions générales du Code pénal relatives à la protection de la liberté individuelle (art. 114 à 122 et 186, art. 341 à 343).

Les établissements destinés à recevoir les aliénés laissaient bien à désirer, surtoutsi l’on remarque qu'une loi du 24 vendémiaire an Il avait ordonné le dépôt des aliénés dans les maisons de répression.

En 1819, le gouvernement tenta, dans une instruction adressée aux préfets, de réaliser les réformes attendues depuis si longtemps ; ses efforts échouèrent, une loi eût été nécessaire qui lui donnàt les fonds et les moyens de surveillance indispensables pour mener à bien une si louable entreprise. Aussi, ce fut avec un grand intérêt qu'on vit, en 1837, présenter un projet sur ce sujet important.

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