NAPOLÉON

Par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français,

A tous présents et à venir, salut :

Sur le rapport de notre ministre de l’agriculture, du commerce et des travaux publics ;

Avons décrété et décrétons ce qui suit :

Art. 1er, La carte géologique détaillée de la France sera exécutée aux frais de l’État, à la même échelle que la carte de l’État-Major.

Art. 2. Un service spécial sera établi pour l’exécution de cette carte et placé sous la direction de M. Élie de Beaumont, sénateur, membre de l’Institut.

CG

Art. 3. Notre ministre de l’agriculture, du commerce et des travaux publics est chargé de l’exécution du présent décret.

Fait à Biarritz, le 1er octobre 1868.