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M. de Courcy (Les Sociétés Anonymes, p. cit.) soutient que le Conseil d'Administration prendra très peu souvent dans son sein le Directeur par lui nommé. « Il tombe sous le sens, dit-il, que les administrateurs auront rarement à choisir parmi eux cet agent exécutif de leurs décisions » (1).

Au contraire, le rapporteur de la loi du 24 juillet 1867 croit consacrer un usage constant en laissant aux administrateurs le droit de choisir un directeur parmi eux.

Ce sont là deux opinions diamètralement opposées et qui contiennent chacune une part d’exagération. En réalité, il serait très difficile de dire #i les sociétés anonymes ayant à leur tête un administrateur délégué sont plus nombreuses que celles qui sont gérées par un directeur étranger au Conseil d'Administration, les deux modes de recrutement réunissent à peu près le même nombre de suffrages.

(1) M. de Courcy indique ericore d’autres motifs militant, en faveur de son opinion:

« J’ajoute qu’un conseil d'administration habituellement composé d'hommes considérables, riches, (la loi de 63 exigeait d’eux qu’ils possédassent le vingtième du capital), souvent retiré des affaires actives et avancés en âge, et apportant très utilement dans les délibérations la maturité d’expériences variées plutôt que la spécialité professionnelle de l’Industrie emploitée par la société, trouvera très rarement dans gon sein un membre qui ait l'aptitude, le loisir ou la volonté de se consacrer aux labeurs assidus de la direction. »

DE Couroy. Op. cit. p. 17.

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La raison déterminante qui a guidé M. de Courcy dans son opinion, c’est qu’il considère le Directeur comme un simple agent d'exécution des décisions du Conseil d'Administration. Il est évident, dès lors, que les administrateurs ne voudront pas d’un collègue pour le charger de cette besogne.

Mais c'est précisément parce que le Directeur n’est pas seulement un agent d'exécution et qu’il a une initiative et une responsabilité propre, qu’il devient le plus souvent, par la force des choses, Vâme véritable de la société et que bon nombre de Conseils d'Administration n’ont pas hésité à déléguer celui de leurs membres qu’ils en ont jugé digne à la gestion des affaires sociales.

Nous croyons avoir démontré, dans la première partie de ce travail, que le Conseil d’Administration ne remplissait pas la fonction pour laquelle le législateur l’a établi. Eh bien, ce qu’il ne fait pas, parce qu’il le ferait mal probablement, et qu’on n’a pas jugé à propos de le lui laisser faire, on l’a confié à un autre, c’est-à-dire au Directeur ou à l’administrateur délégué. L'importance du rôle du Directeur s’est trouvé accrue de tout ce que perdait le Conseil d'Administration.

Et c’est pourquoi, M. de Courcy appréhende que la personnalité du Conseil d'administration ne disparaisse derrière la personnalité du Directeur. Mais si celui (le Directeur) qui a déjà par la force des

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choses, par la pratique journalière et assidue de toutes les opérations de la société qu’il dirige tant de motifs d'influence sur ses collègues ne tient pas au moins d’eux et de leur confiance sa nomination de Directeur, s’il n’a pas envers eux ces relations de déférence... n’est-il pas à craindre qu’il ne devienne trop prépondérant, qu’il n’absorbe en quelque sorte le Conseil ?...

Cette absorption que redoutait si fort M. de Courcy, elle s’est produite en maintes circonstances et nous avons hâte d'ajouter que dans la majorité des cas, cela n’a pas été au détriment des intérêts de la société.

Sans doute, il est arrivé quelquefois que des directeurs consciencieux ont abusé de la situation qui leur était faite, et nous retrouverons plus loin toute une jurisprudence relative à la responsabilité des administrateurs qui n’ont pas surveillé d’une façon suffisamment attentive la gestion de leur Directeur. Mais d’une façon générale, on peut dire que cette absorption de la personnalité du Directeur a été une cause de prospérité pour la société. Cela tient surtout à ce que des hommes doués de facultés véritablement remarquables, placés à la tête d’importantes exploitations commerciales ou industrielles, ont pu, dans ces circonstances, donner toute la mesure de leur supériorité. Ils n’ont pas été gênés par la tutelle ombrageuse d’un conseil d'administration