‹ De la Spécialité de l'Hypothèque ConventionnelleChapitre 9 sur 9 · PRINCIPAUX AUTEURS CONSULTES · texte numérisé non relu

PRINCIPAUX AUTEURS CONSULTES

ACCARIAS. — Précis de droit romain, tome premier, 4e édition. Paris, 1886.

ANTOINE DE SAINT-JOSEPH. — Concordance entre les Codes civils, 1856, t. Il,-p. 55:

Annuaire de législation étrangère.

AuBry et RauU. — Cours de droit civil français, d'après la méthode de Zachariæ, tome troisième, 4° édition. Paris, 1869.

BASNAGE. — Traité des hypothèques, 2° édition. Rouen,

Baupey et de Loyxes. — Traité théorique et pratique de droit civil. — Du nantissement, des privilèges

et hypothèques, tome II.

Baupry-LACANTINERIE. — Précis de droit civil, tome troisième.

BEAUNE. — Droit coutumier français : Les Contrats.

Paris, 1889.

COLMET DE SANTERRE. — (Demante continué par) Cours analytique de Code civil, tome neuvième. Paris, 880.

DALLoZz périodique.

DuranToN. — Cours de droit français suivant le Code civil. Bruxelles, 1833.

ESMEIN. 23 Etudes sur les contrats dans le très ancien droit français. Paris, 1883.

FENET. — Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Paris, 1836.

FERRIÈRE. — Dictionnaire de droit et de pratique. Paris, 1749.

Gizzarp. — De la constitution de l'hypothèque conventionnelle. Paris, 1891,

GuizLouarD. — Traité des privilèges et hypothèques, tome premier. Paris, 1896.

Huc. — Etude sur le régime hypothécaire. Toulouse,

Jourpan (Alfred). — Etudes de droit romain. — L’hypothèque : exposition historique ét dogmatique. Paris, 1876.

LAURENT (F). — Principes de droit civil français, tomes 30 et 31. Bruxelles, 2e édition, 1878.

LEHR. — Droit civil germanique. Paris, 1875. — Droit civil espagnol. Paris, 1880. — Eléments du droit civil anglais. Paris, 1885.

Lyon-CAEN et RENAUT. — Précis de droit commercial, tome premier. Paris, 1883. -

LocRE. — La législation de la France : commentaire et complément des Codes français.

Martin (du Nord). — Documents relatifs au régime hypothécaire et aux réformes qui ont été proposées (enquête de 1841), tome troisième, Paris, Imprimerie royale, juin 1844.

MERLIN. — Répertoire universel et raisonné de jurisprudence Paris, 1827.

IDEM. — Questions de droit. Paris, an XII.

MourLox (Frédéric). — Répétitions écrites sur le Code civil, 12° édition, revue et mise au courant par Ch. Demangeat, tome troisième. Paris, 1892.

PELLAT (C.-A). — Traité succinct du droit de gage et d'hypothèque chez les Romains (traduit de l'allemand). Paris, 1840.

PErsiL (J.-C.). — Commentaire sur le régime hypothécaire, tome premier, 3° édition. Paris, 1820.

PoxT (Paul) (continuateur de Marcadé). — Explication théorique et pratique du Code civil, tome 11e. Tome deuxième du commentaire des privilèges et hypothèques, 2° édition. Paris, 1868.

PormiEr. — Traité de l’hypothèque, édition de 1777. — Œuvres posthumes, tome III.

Repertoire général pratique du Nofariat de France et d'Algérie, de Defrénois, recueil bi-mensuel.

THÉzARD (Léopold). — Du nantissement, des privilèges et hypothèques, et de l'expropriation forcée. Paris,

TROPLONG. — Droit civil expliqué : Commentaire des privilèges et hypothèques, tome deuxième, 5e édition. Paris, 1854.

VioLLET (Paul). — Histoire du droit civil français, 2e édition du précis de l'histoire du droit français, corrigée et augmentée. Paris, 1893.

D'autres ouvrages moins fréquemment cités sont indiqués en note à l'endroit de la citation ou de la référence.

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