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l'esprit de liberté des hommes du 18° siècle. Sans doute les idées nouvelles ne sont pas suivies immédiatement par des changements dans les institutions ; elles prendront cependant une telle force qu’un Ministre tel que Turgot pourra s'attaquer en 1776 aux plus vieilles traditions transmises par les maîtrises et jurandes. Il est vrai que ces corporations ne disparurent point définitivement alors, puisqu'elles réapparurent la même année, toutefois l’acte de Turgot leur porta un coup dont elles ne purent guérir complètement : alors les métiers ne furent plus tous réunis en corporation et celles-ci eurent des statuts plus large qui groupaient en un seul corps les professions qui ont de l’analogie entre elles, établissaient la concurrence et stimulaient l’émulation.

Pendant que le temps faisait son œuvre et que l’ancien adversaire obstiné de tous les privilèges particuliers, la corporation, perdait son influence et était violemment attaquée, les protestations venaient nombreuses en faveur du droit des inventeurs et de l'esprit d'invention. En vérité, le mouvement en faveur du privilège d'invention n'était pas général, et il y avait bien des tiraillements en sens divers dans cet ordre d'idées : on craignaïit tant les abus. Pourtant Anisson semble toucher le roi dès 1701 lorsqu'il écrit que les privilèges « ne doivent être accordés qu'à ceux qui travaillent à la perfection des arts par l'intervention de quelque machine ou par la découverte de quelque nouveau pays ou l'établissement de

quelque nouveau commerce ; el, en ce Cas... ne doivent

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être donnés que pour quelques années, car l'intérêt public, qui doit prévaloir sur le particulier, est de communiquer les avantages de ces établissements au plus grand nombre de sujets » (1).

Ces idées sont rappelées d’ailleurs en 1734 par un intendant de Bretagne : « Il est vrai qu'en général, tout privilège exclusif est onéreux au public et nuisible au commerce dont il gène la liberté ; mais il est des circonstances où l'utilité publique demande qu'il soit accordé » (2). Une jurisprudence se forma ainsi sur ces bases et de Tolozan s’en fait l’interprète en 1788 en disant « Les principes qu'il (le Bureau du Commerce) parait avoir adoptés....., en ce qui concerne la demande de privilèges exclusifs ou d’arrondissements, est qu’il convient d'en accorder le moins possible et dans le cas seulement où l’on ne peut pas donner à l'inventeur d’autres récom-

penses, pour son invention » (3).

On serait peut-être lenté de croire en voyant les exemples précédents, que les efforts tendaient plutôt à réduire l'inventeur à la portion congrue. Non, ce n’est pas l'in-

venteur mais l'intrigant qui est visé par ces restrictions.

(1) De Boislille, Correspondance des Contrôleurs généraux, t. xx. Appendices, cité par des Cilleuls, p. 224.

(2) Arch. Nat., F7? 81, fo 234, 20 mars 1734, cité par des Cilleuls, SP tsr | (8) Arch. Nat, F? 107 fo. 518, o1 juillet 1788, cité par des Cilleuls, p. 230.