HOMBERG
Guide de l'inventeur où commentaire de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention (1846).
Huarp (Adrien). — + Ætude comparative des législations française et étrangères en matière de Propriété industrielle, littéraire et artistique (1863).
HuarD (Gustave). — + Traité de la propriété industrielle. 2 vol. (1903-1906).
HuaArRD ET PELLETIER. — + Répertoire de législation et de
‘jurisprudence en immatière de brevets d'invention. Marchal et Billard (1885).
Ingénieur-Conseil (1°), organe technique et juridique de la Propriété industrielle, NVanderhaeghen, Directeur, Bruxelles.
JACQ. — Manuel pratique de læ propriété commerciale et industrielle, Roger (1914).
JANNAUT, — Guide de l'inventeur et du fabricant. Bordeaux (1859).
JOBART. — + Solution de la question des brevets (1855).
Journal de droit industriel, artistique et littéraire, dirigé
par Allart et Le Tellier (a paru de 1899 à 1903). LABORI, — Répkrioire encyclopédique du droit français (v. Propriété industrielle) 12 vol (1889-1896).
LAHR, — Nouveau guide pratique de l'inventeur (1904). LAINEL. — L'office national de la Propriété industrielle (1907). | + Nouveau manuel pratique des brevets d'invenlion. Berger-Levrault (1910).
LAMBERT, — Manuel de læœ propriété industrielle et commerciale. Giard 1903.
LaMBRY — De la licence de fabrication en matière de brevets. d'invention. Leroy (1911).
LAURENS DE LA BARRE (du). — + Manuel pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon (1898).
Lavoix Er MosÈs, — Notions pratiques sur les brevets (1910).
LÉGLISE. — Répertoire de législation, jurisprudence et style des huissiers (v. Brevet d’invention).
LEHIR. — Commentaire de la loi sur les brevets d'invention (1844).
Examen du projet de loi sur les brevets d’invention présenté au Corps législatif (4860). ‘
Des brevets d'invention et de la propriété industréelle,
LE POITTEVIN. — Dictionnaire formulaire des parquets et de la police judiciaire (v. Brevet d'invention) 3 vol. (1893-1896).
LERAT DE MAGNITOT Er HUARD DELAMARRE. — Dictionnaire de droit public et administratif (v. Brevet d’invention). l
LE SENNE. —. Le livre des nations, ou traité philosophique, théorique et pratique des droits d'auteur et d'inventeur. Durand (1846).
+ Code des brevets d'invention. dessins ef marques. Lacroix-Comon (1857).
Traité des brevets d'invention et des droits d’auteur (1849).
LoïsEAu gr VERGÉ. — Loi sur les brevets d'invention (1845). LyYoN-CAEN. — Introduction en France d'objets contrefails.
Sirey 1874. 3. 281.
La tentative en matière de contrefaçon. Sirey 1875. 2. 65.