XV LES
LYON-CAEN ET CAHEN. — + De la législation des brevets d'invention et des modifications à introduire dans la loi du 3 juillet 1844. Marchal et Billard (1879).
LyYoN CAEN ET RENAULT, — Traité théorique et pratique de droit commercial (v. Brevet d’invention).
MABILLE. — Etude sur les brevets d'invention, thèse. Giard et Seulin (1874).
MaAc-CuzzLon. — Dictionnaire universel du commerce, de la
banque et des manufactures (v. Brevet d'invention). Mack. — De la convention internationale de 1883.
MAILLARD, — + La propriété industrielle, littéraire et artistique, au point de vue administratif (1906).
MAILLARD DE MaARaAry (Cte de). — Grand dictionnaire internalional de la propriété industrielle. 6 vol. Chevalier Marescq (1890-1892).
MAINIÉ. — + Nouveau traité des brevets d'invention. 2 vol. Chevalier Marescq (1896).
MAJOLA, — Tableau résumé des législations comparées, fran-
caise et étrangères, relatives aux brevets d'invention (1899).
MALAPERT. — Notice historique sur la législation en matière de brevets d'invention. Guillaumin (1878).
Des lois sur les brevets d'invention dans leurs rapports avec l'Industrie.
MALAPERT ET FoRNI. — Nouveau commentaire des lois sur
les brevets d'invention. Guillaumin (1879).
MAQUAIRE. — + L'invention aux Etats-Unis (1894).
MARTIN SAINT-LÉON, —— Des conditions de validité des Brevels d'invention, Rousseau (1886).
eme NA re
MERLIN. — Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. (x. Brevet d’invention) 18 vol. (1828).
METZ-NOBLAT, — + Des brevets d'invention et des droits d'auteur (1558).
MILHAUD — + Des brevets d'invention dans les rapports internationaux (1892).
MoOLINARI (de). — Diciionnaire d'économie politique (v. Propriété industrielle).
MORIN, — Répertoire général et raisonné du droit criminel (v. contrefaçon) 2. vol. 1851.
Pandectes françaises (v. Propriété industrielle) Chevalier Marescq (1895).
NICOLAS ET PELLETIER. — Manuel de la Propriété industrielle. Quentin (1885).
NION, — Droits civils des auteurs, artistes et inventeurs. Joubert (1846).
NOUGUIER. — + Des brevets d'invention et de la contrefaçon (1856).
PATAKY. — + Les lois sur les brevr“#s d’invention et marques de fabrique des différents pays. Dujaric (1907).
PATAILLE ET HUGUET. — + Code international de la pro-
priélé industrielle, artistique et littéraire (1865).
PATENÔTRE. — + Des nullités et déchéances ‘en matière de brevets d'invention. Larose (1883). È
PELLETIER. — Revue pratique du droit industriel. Depuis + Droil industriel, brevets d'invention. (1893).
FELLETIER ET DEFERT, — + Procédure en matière de contrefacon. Rousseau (1879).
PELLETIER ET VipAL-NAQUET. — La convention d'union du 20 mars 1883. Larose (1902).
PÉNILLET. — Extension objective et territoriale des brevets d'invention. Montpellier (1910).
PERPIGNA. — Manuel des inventeurs brevetés (1852). + Des brevets d'invention el de leur influence sur l'industrie (1861).
PicARD, —- + Projet de loi portant modifications à la loi du 5 juillet 1844 (1902). \ Archives de l'ingénieur conseil Dunod (1911). PICARD ET OLIN. —"Traité des brevets d'invention et de la contrefacon industrielle (1869).
Picarp ET Picarp, — Tableau synoptique des lois régissant la propriété industrielle (1885).
+ Code général des brevets d'invention (1886). Pizzer Et CHABAUD. — Le régime international de la propriété industrielle. Sirey (1911).
FITrE, — Guide manuel des brevets d'invention et de la contrefacon. Marescq aîné. (1877).
PLAISANT. = La conférence de Washington (1914).
PLÉ. — Du recel d'objets contrefaits.
PLOCQUE ET LE BARBIER. — + De la déchéance en matière de brevets d'invention (1890).
# POINSARD, — -- Les unions et ententes internationales.
POuUILLET., — Brevels. Examen préalable, Liège 1902).
PouILLET, MARTIN SAINT-LÉON ET PATAILLE. — + Dictiontionnaire de la propriété industrielle, artistique et liltéraire. 2. vol. (1887).