‹ De La Transmission Du Droit De L'Inventeur En FranceChapitre 5 sur 106 · ER DURE · texte numérisé non relu

ER DURE

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POUILLET, TAILLEFER ET CLARS. —.+ Traité théorique et pratique des brevets d'invention. Marchal et Billard (1915).

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PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (La). — Organe officiel de l'union pour la protection de la propriété industrielle. Parait mensuellement à Berne depuis 1884.

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (La). — Journal fondé par Blanc. A paru de 1857 à 1866 et de 1880 à 1881.

RACLOT. — + Brevets d'invention, Aperçu général et droit comparé (1905).

RavizzA. — Le droit de propriété établi par la Convention internationale et les conditions pour son exercice. Rome (1907). ‘

RAVON ET COLLET CORBINIÈRE. — Code da bâtiment. Dictionnaire juridique et pratique de la propriété bâtie (v. Brevets d'invention).

Recueil de la législation et des traités concernant la pro-

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REGNAULT. — + De la législation et de la jurisprudence concernant les brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation (1825).

REGNIER. — De la propriété industrielle (Rapport à la chambre de commerce de Dijon, le 15 juin 1888) Dijon Durantière (1888).

RENDU, — L'exposition de 1878 et les inventeurs, Sagnier (1878).

La propriété industrielle au Congrès de 1878. Pedone (1879).

+ Code de la propriété industrielle, 3 vol. Durand (1879-1881).

Répertoire alphabétique de droit usuel (v. Brevet d’invention. Contrefaçon, Pharmacie, Propriété industrielle, secret de fabrique) 2 vol. Giard et Brière (1896). |

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