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chaîne, même la nuit, ou bien ils traînaient un boulet à leurs pieds.

Les vices de ce système apparaissaient à tous4

aussi, entre 1820 et 1848, spécialement, de nombreux

ouvrages, des articles de revues, parurent sur le bagne; qui ne se souvient, par exemple, de l’inoubliable « Jean Valjean » de Victor Hugo ?

On tenta, tout d’abord, quelques réformes de détail : la marque ou flétrissure, application d’une empreinte avec un fer brûlant sur l’épaule droite, fût supprimée en 1832 ; la chaîne, c’est-à-dire la conduite au bagne des condamnés marchant à pied ferrés et liés les uns aux autres, persista jusqu’en 1836; ce n’est qu’une ordonnance du 9 décembre de cette année qui décida que le transport s’effectuerait au moyen de voitures cellulaires.

Malgré cela, on finit par reconnaître que les critiques adressées au bagne étaient inhérentes au système et qu’en dépit de toutes les améliorations possibles, on ne pouvait espérer tirer un régime convenable d’une organisation foncièrement vicieuse. On désespérait notamment de trouver le remède à la facilité et au danger des évasions et surtout à l'impossibilité du reclassement des libérés.

Par ailleurs, il fallait bien avouer que les atténuations à la rigueur du régime, qu’on avait réalisées dans un but d'humanité, avaient enlevé à la peine ce qui faisait sa valeur répressive et sa vertu d’intimidation,

Ce n’était donc pas une transformation du bagne, c'était son remplacement qui s’imposait. LR

Les regards se tournèrent alors vers l'Angleterre qui avait obtenu des résultats assez heureux, bien que de courte durée, du système de la transportation. D'abord, en Amérique, sur la province de Maryland entre 1718 et 1775, puis, après une suspension de douze ans, l'Amérique refusant d’être le réceptacle des criminels de l’Angleterre, en Nouvelle-Hollande ; enfin, à partir de 1788, jusqu’en 1868 en Australie. L'exemple était tentant. |

Telles étaient les données du problème en 1854 : d’une part nécessité de supprimer les bagnes métropolitains, d'autre part, succès de la transportation chez nos voisins les Anglais. — Tous, hommes d'Etat comme criminalistes, l’opinion publique elle-même, étaient convaincus de la nécessité de supprimer le bagne métropolitain.

Pour le remplacer, deux solutions seulement étaient possibles : l’emprisonnement ou la transportation. M. de Miral posa clairement la question dans le rapport qu’il fit à la Chambre le 4 mai 1853, il y montrait la nécessité de choisir entre ces deux systèmes, et il se prononçait nettement pour la transportation.

Celle-ci constituait une véritable innovation en France ; la simple expatriation ajoutait déjà quelque chose à la peine des travaux forcés, mais, en outre, les condamnés à moins de huit ans étaient astreints à

° me INTRODUCTION {

résider dans la Colonie pendant une période égale à la durée de leur condamnation; et les condamnés à plus de huit ans devaient y résider toute leur vie. On espérait ainsi qu'ils pourraient se refaire une vie dans la Colonie, s’y reclasser, enfin, s’y fixer.

Il est intéressant pour nous de connaître les considérations qui avaient amené M. de Miral à cette opinion ; par quels arguments il décida la Chambre à l'y suivre.

Rappelons les paroles mêmes qu “il ÿ prononça : « Si aujourd’hui on est d’accord pour reconnaître que « le châtiment a pour base et pour limite la justice et « l'utilité sociale, qu’il doit procurer à la fois l’expia- « tion du crime, l'amendement du coupable, la préser- « vation de la Société, reste toujours, comme diffi- « culté considérable, la recherche des moyens les « plus efficaces pour assurer ce triple résultat ».

En ce qui concerne l’amendement et la préservation de la Société, il fixait la situation en quelques lignes : « L'augmentation croissante du nombre des récidi- « vistes, les crimes graves et répétés commis par des « bandes dirigées par des repris de justice, sont venus « prouver d’une façon éclatante que nos bagnes « étaient des foyers de corruption dans lesquels s’orga- « nisaient, pour le mal, les associations les plus dan- « gereuses. Devant ce spectacle notre société a été « prise d’effroi, elle a repoussé avec horreur les con- « damnés libérés, moins à cause des faits qui avaient

« motivé leur condamnation, de la flétrissure qui leur « était imprimée, qu’à cause de leur corruption notoire ».

La répression même était insuffisamment assurée : Par les adoucissements successifs apportés au régime du bagne (suppression de la chaîne, de la marque, le boulet et l’accouplement tombés en désuétude) on en était arrivé à un tel point que les condamnés commettaient des crimes dans les maisons centrales, pour être condamnés à la douceur relative des travaux forcés,

« qui, disait M. de Miral, n’avaient plus de forcé et de

pénible que le nom ».

Pour lui, la transportation devait remédier à tous ces inconvénients : 6

« Tels qu’ils sont réglés par la nouvelle loi, ajoutait- « il, les travaux forcés prennent un caractère plus « exemplaire, ils constituent une répression plus « énergique parce qu'ils sont subis au-delà des mers,

« parce que, le plus souvent, ils le sont sans possibilité « de retour ».

De même en ce qui concerne les libérés :

« La loi nouvelle remédie à ce dernier danger, « disait-il, par un moyen radical que rien ne peut « suppléer, ni égaler. La perpétuité de l’expatriation « qu’elle prononce n’est pas seulement pour la société « une préservation sans égale, elle est aussi un puis- « sant moyen d’intimidation ».

L’amendement du condamné lui-même ne saurait manquer de suivre ;

ES

« En France, le condamné était fatalement voué au désespoir et au crime ; aux Colonies, au contraire, l'espérance lui est rendue; il y trouve l'intérêt à bien faire, les facilités du travail, les encouragements et les récompenses pour le bien. Dans cette société nouvelle, loin des lieux où sa faute fut commise, il devient un homme nouveau : propriété, famille, rapports sociaux, estime de lui-même, tout lui redevient possible. Dangereux dans la métropole, dans la Colonie il est utile. Pour lui, à l'excitation irrésistible du mal succède l’excitation puissante du bien. La nouvelle peine est donc incontestablement plus moralisatrice ». |

On espérait enfin tirer de ce régime quelque avan-

tage au point de vue de la colonisation et atténuer ainsi les nouvelles charges qu'il allait imposer aux finances de l'Etat.

Déjà, dans son message du 22 novembre 1850,

Louis-Napoléon, alors Président de la République, avait dit : « Six mille condamnés renfermés dans nos

bagnes grèvent le budget d’une charge énorme, se dépravant de plus en plus et menaçant incessamment la Société. Il me semble possible de rendre la peine des travaux forcés plus efficace, plus moralisatrice, moins dispendieuse et plus humaine, en l’utilisant au progrès de la colonisation française ».

Le 27 mars 1852, un décret traduisit cette pensée,

ordonnant l’évacuation des bagnes ; peu après, environ deux mille forçats partaient à la Guyane.

Le sort en était jeté. :

Deux ans plus tard, la loi du 30 mai 1854 devait légaliser cette situation.

Depuis 1854 la question a fait l’objet de vives critiques, comme jadis celle des bagnes métropolitains; on essaya d’abord d'améliorer la peine par des réformes de détail, décrets de 1891, de 1925 principalement ; malgré tous les efforts, les derniers renseignements reçus montrent que notre transportation feste une honte pour un pays civilisé (1).

Je veux bien admettre qu'il faille faire la part de la littérature dans les nombreuses publications qui ont paru sur le bagne, mais j’invoque le témoignage de M. le Professeur Hugueney qui déclarait, dans la séance de la Société générale des Prisons et de la Législation criminelle du 17 décembre 1924 : « Chez nous, vous connaissez le tableau que M. Albert Londres a tracé du bagne, et tout le monde a proclamé qu'il était ‘resté au-dessous de la vérité ».

Ce qu’a dit M. le Professeur Hugueney, d'Albert Londres, peut tout aussi bien être dit du livre de M. Charles Péan ou de M. L. Le Boucher ; que ceux qui en doutent lisent ces livres et ils seront édifiés.

(1) AcBErT LonpRes, Au bagne, 1924 ; Terre de bagne. CH. PÉAN, enseigne à l’Armée du Salut, 1928 ; Ge qu'il faut connaître du bagne, par L. LE Boucuer,.

Ces dernières enquêtes ont remis la question à l’ordre du jour, celle-ci a suivi jusqu'ici une évolution analogue à celle que subit la question des bagnes métropolitains au cours du x1x® siècle ; après l'échec des réformes de détail entreprises et les critiques à peu près unanimes qu’elle a encourues, il est permis d'espérer - qu’elle arrivera aussi à maturité: on reconnaîtra enfin l’'inhérence des vices de cette constitution, on ne cherchera plus à l’améliorer, on la remplacera.

Je me propose de démontrer les défauts du système ; il ne s’agira pas d’une vaste enquête ou d’un reportage de grande envergure, ouvrage pour lequel je ne serais pas qualifié, mon œuvre sera plus modeste, je me contenterai de puiser un peu aux sources autorisées, émanant d'hommes qui rapportent non ce qu’on dit, mais ce qu’ils ont vu; et j’essaierai ainsi de décrire comment est effectivement subie la peine des travaux forcés, ce qui est, je crois, beaucoup plus intéressant que les réglementations parfois inapplicables qui peuvent la régir.

Après cet exposé, j’essaierai de montrer que la loi de 1854 a complètement manqué son but et qu’elle est indéfendable ; pour cela, j’examinerai son insuffisance à réaliser les diverses fins qu’elle devrait remplir, pour constituer une peine satisfaisante dans l’état actuel des idées et des mœurs : la répression des crimes et l’intimidation de ceux qui seraient tentés

d’en commettre, l'amendement des condamnés et la préservation de la Société.

Je montrerai enfin que, même au point de vue de la Colonisation la transportation a été très loin d’avoir les avantages qu’on en attendait.

Après avoir démontré l’échec complet du système, j'envisagerai une solution, en essayant de prouver que son adoption constituerait un progrès certain à chacun des points de vue choisis comme cadre de ma critique.

En face de cette supériorité évidente, il ne me restera plus alors qu’à souhaiter que le mouvement déjà engagé trouve son aboutissement rapide dans l’adoption par le Parlement de la solution proposée.

Exécution de la peine des travaux forcés sous le régime de la transportation

C’est une condition essentielle pour une peine de bien assurer la répression, c'était d’ailleurs un des soucis du Législateur de 1854, ainsi qu’en témoignent les paroles que M. de Miral prononçait dans son rapport à la Chambre.

« Tels qu'ils sont réglés par la nouvelle loi, les « travaux forcés constituent une répression plus éner- « gique parce qu’ils sont subis au-delà des mers, « parce que, le plus souvent, ils le sont sans possibilité « de retour ».

Si ce seul fait de l’expatriation outre-mer constituait une pénalité suffisante, on aurait en effet découvert une peine idéale, en ce qu’elle assurerait la répression sans vaine cruauté.

Le Législateur de 1854 a peut-être eu cette illusion autrefois, mais depuis, on a dû se rendre compte qu'il en était tout autrement et que le choix du Ecu d'exécution de la transportation des condamnés aux

travaux forcés, était d’une importance primordiale pour leur conserver leur véritable caractère et leur place dans la hiérarchie des peines.