ARTICLE PREMIER

Choix des lieux d'exécution

La Loi de 1854 n'avait pas réglé les lieux de transportation, elle avait abandonné ce soin au pouvoir exécutif ; son article premier était ainsi conçu :

« La peine des travaux forcés sera subie, à l’avenir, « dans des établissements créés par décret de l’Em- « pereur, sur le territoire d’une ou plusieurs posses- « sions françaises autres que l'Algérie ».

Le décret du 27 mars 1852 avait choisi la Guyane, mais, en 1863, devant la mortalité véritablement excessive, on désigna la Nouvelle-Calédonie comme nouveau lieu de transportation.

C'était déjà reconnaître que la rigueur de la peine ne devait pas consister dans l’insalubrité du pays, aussi on n’envoya plus en Guyane que les condamnés arabes, noirs ou asiatiques, présumés plus résistants au climat de cette colonie.

Mais la Nouvelle-Calédonie avec son admirable climat, ses montagnes pittoresques et ses vallons fertiles, devint le paradis rêvé des forçats à tel point qu’une loi dut intervenir le 25 décembre 1880, pour décider que les criminels condamnés aux travaux

forcés pour crimes commis dans les prisons subiraient leur peine dans ces prisons ; cette mesure s’était imposée absolument, car les prisonniers commettaient des attentats sur la personne de leurs gardiens, pour partir « à la Nouvelle ».

A la suite d’une mission officielle à la Guyane de M. Léveillé, en 1884, mission dont il rapportait l'impression qu’on s'était trompé en réservant cette colonie aux forçats exotiques, une mesure très importante fut prise : les décrets du 16 novembre 1889 et du 4 septembre 1891, confièrent à l'Administration le soin de désigner, après avis de la commission permanente pénitentiaire, la CoMnie dans laquelle serait envoyé chaque condamné; on partait de cette règle, que les criminels dangereux, ceux qui ont été déjà plusieurs fois condamnés, ceux enfin qui ne laissent aucun espoir d’amendement, seraient dirigés sur la Guyane, tandis que la Nouvelle-Calédonie serait plus particulièrement réservée aux condamnés primaires et aux individus dont on pouvait espérer le relèvement. Ce système fut de courte durée.

Depuis 1897, tous les forçats sont envoyés à la Guyane, les envois en Nouvelle-Calédonie ont été définitivement suspendus, conformément à un vœu du Conseil général de la Colonie, basé sur la constatation que : « la mauvaise main-d'œuvre chasse la bonne ».

Ajoutons, pour mémoire, que le pénitencier établi

à Obock pour les condamnés arabes, indiens, africains, annamites et chinois, fut supprimé par décret du 11 août 1895 : à ce moment il recevait surtout des transportés arabes qui, transplantés en pays musulman, y trouvaient de grandes facilités d'évasion. — Depuis le 1er décembre 1888, les forçats d’origine annamite et chinoise n’y étaient plus envoyés, mais étaient dirigés sur le Gabon. Un décret du 1er octobre 1899 supprima même cette dernière colonie pénitentiaire où la mortalité des asiatiques qu’on y envoyait était énorme.

Bref, aujourd’hui, sauf l’exception négligeable de l’Indo-Chine et de nos possessions africaines autres que l’Afrique du Nord, où la peine des travaux forcés est subie sur place sous le nom « d'emprisonnement perpétuel ou à temps », on peut dire que notre seul bagne est celui de la Guyane dont la triste réputation d’insalubrité constitue un des éléments les plus importants de la répression.

Que conclure de cette évolution dans le choix des lieux de transportation ?

On constate qu’on a eu le souci de rechercher une colonie saine, où on put faire exécuter aux condamnés, suivant le principe même de la peine, des travaux pénibles.

La seule colonie qui ait rempli ces conditions, la Nouvelle-Calédonie, s’est révélée trop douce; la peine perdait le caractère répressif qui lui est néces-

Félix Bouczy. — De la Transportation des condamnés. 2

saire ; par ailleurs, il faut ajouter que, dans un pays aussi heureux, la population libre n’a pas tardé à faire entendre sa voix pour demander la suspension des envois de condamnés.

Ainsi, après en avoir reconnu les vices, on s’est trouvé dans l’obligation de revenir au bagne de la Guyane, admettant ainsi implicitement qu’on ne pouvait donner à la transportation un caractère répressif suffisant sans la faire subir sous un ciel meurtrier ; le moins qu’on puisse dire de son climat, en effet, c’est qu’il est trop pénible pour permettre le travail effectif des Européens.

En 1927, le pourcentage de la morbidité à Cayenne ressortait à 75 %. À St. Laurent ce coefficient est de 113,94 % (ce qui prouve que les mêmes individus ont été plusieurs fois malades dans la même année). Quant à la mortalité, elle est considérable.

M. Pierre Hamps, dans la préface du livre de M. Ch. Péan, enseigne à l’Armée du Salut (1) note « depuis « 1854 qu’on envoie à la Guyane deux convois de « condamnés par an, 1.000 à 1.100 hommes, l'effectif « du bagne ne dépasse pas 6.000. Calculez la table de « mortalité. Moyenne de vie des forçats au pénitencier : « cinq ans ».

Et cela malgré les efforts entrepris, les hôpitaux installés dont dispose l'Administration pénitentiaire.

(1) Terre de Bagne, Cx. PÉAN, p. 10.

M. le Boucher (1) qui critique le bagne avec la plus complète impartialité, affirme même que les forçats

malades reçoivent les soins nécessités par leur état.

. . 0 À « pe Je ne pourrais mieux faire, pour donner une idée

de ce climat, que citer un passage extrait de la thèse soutenue à Paris en 1912 par M. Henry, qui était

alors Inspecteur des Colonies et parlait d'expérience,

étant allé à la Guyane.

« A la différence de celui de la Nouvelle-Calédonie, le climat de la Guyane est très dur à supporter pour les Européens, surtout quand ils doivent travailler au soleil, et en particulier s’ils sont astreints à des travaux de terrassement. Tous les pénitenciers et camps sont situés entre le 4° et le 6e degré de latitude nord ; à cette faible distance de l'équateur, la température est donc très chaude, mais eile est, en outre, fort humide, car la Guyane est l’un des pays du monde où il pleut le plus, et cette humidité est plus débilitante encore que la grosse chaleur. Si l’on ajoute que le paludisme sévit partout, mais plus particulièrement au Maroni, que la lèpre, la tuberculose, la diarrhée chronique, la dysenterie et le scorbut sont fréquents, que la fièvre jaune fait de temps à autre son apparition, il sera difficile de penser que la Guyane constitue, comme on l’a

(1) Ce qu’il faut connaître du bagne, L. Le Boucxer.

dit de la Nouvelle-Calédonie, une sorte de Paradis pour les transportés.

« En réalité, il est impossible de n'être point frappé de la mine hâve, des joues creuses et de l'aspect anémié que présentent presque tous les forçats après quelque temps de séjour à la Guyane et qui forment un contraste pénible avec l’air de santé et l’apparence robuste qu'ont bon nombre d’entre eux lorsqu'ils débarquent dans la colonie. Pour certains, il est vrai, un organisme taré ou épuisé par le vice et l’alcool, offre à la maladie une proie facile, mais …1l faut avouer que, pour la grande majorité, la déchéance physique n’est aussi rapide, qu’en raison du climat, de la mauvaise alimentation, et enfin d’une hygiène insuffisante ».

Voici du reste comment concluait M. Henry sur ce

point :

« On peut donc admettre que chaque année la mort frappe plus d’un dixième de la population pénale de la transportation. Cette constatation faite, il faut reconnaître que ce n’est pas sans vraisemblance, surtout en ce qui concerne le Maroni, qu’il a été répété à maintes reprises que les forçats étaient expédiés « en consommation » à la Guyane, où le climat avait bientôt fait de venir à bout des constitutions les plus robustes et qu’ainsi la transportation n'était qu’une condamnation à mort différée, le travail manuel sous les tropiques faisant

CS

l'office de « guillotine sèche ». Cette affirmation, « ainsi généralisée est peut-être trop absolue, mais il « est certainement permis de dire que la transporta- « tion en Guyane condamne trop souvent à la « peine « accessoire de mort », par l’insalubrité du climat, « nourriture insuffisante et mauvaise hygiène, les « hommes qui l’ont encourue. Et, à ce point de vue, « l’expiation devient, en fait, beaucoup plus rigou- « reuse que ne l'avait pensé le législateur de 1854 ».

Il faut donc bien reconnaître que le climat s’est, en fait, imposé comme l'élément principal de la répression.