I. — Expiation

Le bagne métropolitain était devenu inefficace, il avait perdu tout caractère d’intimidation ; aussi le Législateur de 1854 avait-il mis au premier plan de ses préoccupations son souci d'assurer une meilleure expiation des crimes :

« Tels qu'ils sont régis par la nouvelle loi, décla- « rait M. de Miral, les travaux forcés prennent un « caractère plus exemplaire, ils constituent une ré- « pression plus énergique parce qu’ils sont subis au- « delà des mers, parce que, le plus souvent, ils le sont « sans possibilité de retour ».

L'idée était belle et c’eut été parfait si, en réalité, l’expatriation définitive avait pu constituer à elle seule un élément sérieux de la répression; mais

l'expérience de la Nouvelle-Calédonie prouve qu’il en a été tout autrement.

Sous le charme du climat de cette colonie, la peine était devenue trop douce, les criminels emprisonnés en France allaient jusqu’à commettre des crimes dans leurs prisons pour obtenir d’être envoyés au « Paradis « de la Nouvelle ».

Ce bouleversement de la hiérarchie des peines était d'autant plus fâcheux, en notre pays, que la répression des crimes y est assurée au moyen d’un véritable mécanisme basé sur les degrés de l’échelle des peines.

On dut donc renoncer à envoyer les condamnés dans cette colonie : la population libre protestait d’ailleurs vigoureusement contre cet envahissement. Depuis 1897, nous l’avons vu, bien qu’on ait reconnu l’insalubrité de la Guyane pour les Européens, tous les condamnés y sont envoyés ; c'était démontrer que l’exil ne constituait pas une peine suffisante et que pour assurer une bonne répression, il fallait y joindre d’autres souffrances. Sur ce premier point l’idée du Législateur avait donc fait faillite.

On ne pouvait revenir aux châtiments corporels, la civilisation moderne ne pouvait plus les tolérer. On se contenta d’exposer les condamnés à un climat terrible, dont nous avons exposé ailleurs les ravages. Ce moyen détourné d’assurer une peine véritablement pénible heurtait sans doute moins directement les

mœurs, mais on peut affirmer qu’il était encore plus inhumain.

M. Emile Chautemps souligna particulièrement le

rôle néfaste du climat à la tribune du Sénat le 3 juillet 1908 : « La difficulté pour l’Européen, dit-il, « de se livrer sous les tropiques à un travail physique « un peu dur, rend d’ailleurs impossible l’expiation « du crime par l’accomplissement de tâches pénibles. « Pour la même raison, le forçat à qui l’on ne demande « qu’un semblant de travail et qui subit les effets « déprimants du climat, ne sera pas amendé par la constance de l'effort exigé ».

On nous opposera peut-être le fait que d’autres Européens, en petit nombre, il est vrai, vivent librement à la Guyane. Mais il est aisé de répondre qu’y étant venus volontairement, ils peuvent en repartir de même, surtout s'ils constatent qu'ils ne peuvent en supporter le climat. D'autre part, on ne saurait comparer les conditions d’existence de ces colons qui sont convenablement vêtus, chaussés, nourris et logés, qui ont de la quinine dans toute la mesure de leurs besoins, avec celles des condamnés.

Il nous faut ajouter encore un autre élément qui contribuant à rendre la peine plus pénible : nous en avons déjà parlé longuement : Le vice imposé, et

quel vice !

Depuis toujours, son existence a été dénoncée, et l'Administration s’est toujours montrée impuissante

à y remédier. Si de telles mœurs sont admises dans certains milieux, il faut reconnaître qu’elles sont l’exception, même parmi les condamnés aux travaux forcés. Ceux-ci ne sont pas forcément de ces récidivistes dont on peut, à la rigueur, admettre la perversion totale ; aux termes du code pénal, cette peine frappe des crimes nommés sans condition de récidive.

Prenons l’exemple d’un notaire qui, dans un instant de folie a commis un faux : l’article 145 du Code pénal le punit des travaux forcés à perpétuité. Il sera livré à l'homosexualité honteuse qui, nous l'avons vu, s'impose aux condamnés ; il y a là certainement une aggravation du châtiment des condamnés, que personne ne saurait approuver.

Quoi qu’il en soit, il faut donc reconnaître que, contrairement à l’idée du législateur, l’exil s’est rapidement révélé tout à fait insuffisant comme mode de répression ; on ne pouvait songer à empirer ouvertement la vie déjà horrible des condamnés, on a trouvé ce moyen détourné : leur faire subir le climat insalubre de la Guyane.

J’estime qu'il y a là un procédé honteux pour un pays civilisé et absolument condamnable, la fin ne peut justifier l'emploi de tous les moyens ; sinon il serait plus simple d'étendre l’application de la peine de mort.

L'esprit du législateur de 1854 était tout à fait opposé à une telle conception puisqu'on parlait de

« rechercher l'intimidation en dehors de la dureté « de la peine ». Quant aux idées et aux mœurs modernes, elles ne se révoltent pas moins contre une semblable théorie.

Sur ce premier point donc, l’idée du Législateur a fait complètement faillite, que l’on se réfère aux idées modernes ou simplement à celles du Législateur de 1854, le procédé par lequel on a remédié à l’insuffisante rigueur de la peine, ne saurait être admis.

Mais M. de Miral ne disait pas seulement que la répression serait assurée de façon énergique « parce « que les travaux forcés seraient subis au-delà des « mers », il ajoutait : « parce que, le plus souvent, « ils le sont sans possibilité de retour ».

Nous verrons qu'ici encore, les réalisations ont dépassé de beaucoup les vues du législateur.

Qu’entendait-il par là ? Il faisait allusion au « doublage » des condamnés à moins de huit ans et à l’obligation de résidence perpétuelle à la colonie des condamnés à plus de huit ans.

Nous avons vu que le rapatriement des condamnés à la fin du doublage n’ayant pas été prévu, ceux-ci ne peuvent habituellement payer les frais de transport pour leur retour, de sorte que ce n’est pas « le plus « souvent » mais, pour ainsi dire toujours, que la résidence perpétuelle est imposée aux forçats.

Ici encore nous trouvons une aggravation de la peine qui dépasse les intentions du Législateur.

Félix Bouczy. — De la Transportation des condamnés. 5

Mais, chose pire, comme nous l’avons vu, les libérés consignés à la Colonie, ne peuvent trouver sur place le travail qui pourrait leur assurer leur subsistance.

Quand le Législateur disait que la peine serait aggravée par cette obligation de résidence perpétuelle, il entendait que cet exil définitif constituerait une souffrance par le simple éloignement de la Patrie ; mais il s’'imaginait que les libérés, peu à peu adaptés pendant la durée de leur peine à la vie de colonie, s’y établiraient et s’y referaient une existence libre. Il n'avait pas prévu cette impossibilité de trouver du travail qui en fait des misérables, des vagabonds, au point qu'on a pu dire que la véritable peine commençait à la libération.

En définitive, reconnaissons que le premier but de la peine est atteint : la répression est énergique ; mais observons aussitôt que ce but n’a pu être atteint qu’en déformant la loi, surtout en usant de procédés indignes d’une société civilisée.

Il. — JIntimidation

Malgré l’énergie de la répression, cette peine, si paradoxal que cela puisse paraître, intimide relativement peu les criminels.

C’est, en effet, à la fois l’un des buts et l’une des conséquences les plus intéressantes des peines rigou-

reuses : effrayer assez les canditats au crime pour que la crainte, du châtiment encouru suffise à les faire hésiter et même à les arrêter dans leurs desseins coupables.

Le Législateur de 1854 espérait que la transportation atteindrait ce but : M. de Miral déclarait : « La « perpétuité de l’expatriation qu’elle prononce n’est « pas seulement pour la Société une préservation sans « égale, elle est aussi un puissant moyen d’intimida- « tion ».

En réalité, il n’en est rien, ce n’est pas faute de cruauté, nous l’avons vu que le système a failli sur ce point ; mais toutes les rigueurs ont été vaines.

Malgré les peintures qui ont fixé Le régime des transportés, il est constant que les condamnés aux travaux forcés attendent avec impatience leur départ pour la Guyane : Evidemment, ceux qui sont condamnés à l’emprisonnement ou à la réclusion ne demandent pas d’être transportés, mais c’est qu’alors il se pose une question de durée de la peine.

Tous ceux qui ont pu approcher les bagnards avant leur départ sont unanimes sur ce point ; que ce soient des fonctionnaires, des journalistes ou des avocats.

J’invoquerai le témoignage d’un grand magistrat appelé à assister au départ des condamnés à un moment où il occupait de hautes fonctions dans l’Administration ; il témoignait son étonnement de constater qu'ils n'étaient pas tristes.

Le 17 février 1931, M. Henri Danjou écrivait de même de Saint-Martin de Ré, où il était allé faire un reportage du départ des forçats : j

« Trente hommes, ce soir là, savaient qu’ils allaient « changer de ciel. J’essayai de savoir quelle pouvait « être leur réaction et quels pauvres mots, malgré le « silence imposé, ils échangèrent entre eux au dortoir, « le soir qui suivit la visite. Le croira-t-on ? L'idée « qu'ils allaient entrer dans la chaîne exaltait leur joie. « D'’anciens forçats évadés et repris leur avaient « raconté la splendeur des terres tropicales. Ils s’é- « taient répété les mots d'espagnol que des condam- « nés ibériques leur avaient appris et dont ils espé- « raient bien se servir, non sur la route de l’expiation, « mais sur celle, plus volontiers attendue, de l’éva- « sion ».

Enfin, M. le Professeur Donnedieu de Vabres, à la séance de la Société des Prisons du 17 décembre 1924 traduisait cette idée en ces termes :

« Bentham disait que pour être ce qu'il appelait « dans un sens large « économique », une peine doit « paraître plus terrible qu’elle ne l’est en réalité ».

« Or, le bagne n’effraye pas le coupable, il est « plus terrible qu’il ne paraît l'être ».

Nous souscrivons entièrement à cette opinion.

On peut d’ailleurs très bien concevoir que la Guyane, surtout vue de loin, puisse paraître un paradis pour des individus condamnés à passer des années entre

les quatre murs d’une prison ; c’est pour eux une véritable délivrance que la vie à ciel découvert ; et puis» surtout il y a l'espoir de l’évasion, toujours tenace malgré le nombre terrifiant des échecs.

Sans doute ils déchanteront une fois sur les lieux, mais il sera trop tard pour constater qu’ils ont été victimes d’un mirage ; l’effet d’intimidation est un effet préventif, il n’aura donc pas joué pour eux, et les descriptions les plus terrifiantes qu’on fera du bagne, n’empêcheront pas les nouveaux condamnés de préférer à leur tour le départ pour la Guyane à l’isolement de la prison.

On est donc amené à constater que la transportation n’ajoute rien à notre système pénal au point de vue de l’intimidation, et que la sévérité du régime, inhumaine en soi, est en outre vaine, ce qui rend l’institution encore moins défendable.