XVI

De ia question, :

Cest une barbarie consacrée par l'usage chez la plus grande partie des nations, qm celle d'appliquer un coupable à la question pendant qu'on poursuit son procès, soit qu'oi | veuille tirer de lui l'aveu de son crime, sou pour éclaircir ses réponses contradictoires ou connaître ses complices, soit parce qu'il s'est établi je ne sais quelle idée métaphysique et incompréhensible que la question purge l'infamie, soit enfin pour découvrir d'autres crimes dont il n'est pas accusé, mais dont il pourrait être coupable. Cependant un homme ne saurait être regardé comme coupable avant la sentence du juge, et la société ne doit lui retirer sa protection qu'après qu'il est convaincu d'avoir violé les conditions auxquelles elle la lui avait accordée. Le droit de la force peut donc seul autoriser un juge à infliger une peine au citoyen dont l'innocence n'est point encore flétrie par la preuve du crime dont on l'accuse : Ce n'est point un dilemme nouveau que celui-ci. Ou le délit est prouvé, ou il ne l'est pas; s'il l'est, on n'a plus oesoin d'autre peine que celle que la loi iniiige, et l'aveu du coupable n'étant plus né-

cessaire, rend inutile la question; s'il ne l'est pas, il est affreux de tourmenter celui que, la loi regarde comme innocent. Disons plus, c'est confondre tous les rapports que d'exiger qu'un homme soit en même temps accusateur et accusé, que de vouloir faire de la douleur ime règle de vérité ; comme si cette règle résidait dans les muscles et les fibres d'un malheureux; ce n'est, au contraire, qu'un moyen infaillible d'absoudre le scélérat robuste et de condamner l'innocent faible. Voilà les funestes inconvénients de cette prétendue règle de vérité, digne seulement d'un cannibale, et que les Romains, peuple barbare à plus d'un titre, n'employaient que vis-à-vis de leurs esclaves, ces malheureuses victimes d'une vertu féroce qu'on a trop louée.

Quel est le but politique des supplices? La terreur qu'ils impriment aux hommes. Mais que doit-on penser de ces cachots ténébreux, de ces lieux destinés à la torture, où la tyrannie de l'usage exerce en secret son obscure cruauté sur l'innocent comme sur le coupable? S'il est important qu'aucun crime connu n'évite le châtiment, il ne l'est point de découvrir l'auteur d'un délit caché dans les ténèbres de l'incertitude. Un mal déjà fait et sans remède ne peut être puni par la société civile que pour ne point laisser au peuple x'espérance de l'impunité; et s'il est vrai que le plus grand nombre des hommes res-

pecte les lois par crainte ou par vertu ; s'il est probable qu'un citoyen, toutes choses égales, les aura plutôt suivies qu'enfreintes, le danger de tourmenter un innocent doit se mesurer sur cette probabilité.

La prétendue nécessité de purger l'infamie est encore une des raisons sur lesquelles se fonde l'usage de la question. C'est-à-dire qu'un homme jugé infâme par les lois doit confirmer sa déposition dans les tourments. Eh quoi! la douleur, qui est une sensation, détruira l'infamie, qui n'est qu'une pure relation morale. Ce sera le creuset où l'infamie viendra, comme un corps mixte, déposer ce qu'elle a d'impur ; un abus aussi ridicule ne devrait pas être souffert dans le dix-huitième siècle. Au reste, il n'est pas difficile de remonter à l'origine de cette loi bizarre. Les plus grandes absurdités, quand elles sont adoptées par une nation entière, tiennent toujours à d'autres idées communes et respectées de cette nation. Or, l'usage contre lequel nous nous élevons ici semble avoir sa source dans les idées spirituelles et religieuses, dont l'influence est si grande sur les peu-, sées des hommes, sur les nations et sur les siècles. Un dogme infaillible nous apprend que les taches contractées par la faiblesse humaine, quand elles n'ont pas mérité la colère étemelle de l'Être suprême, doivent être purgées par un feu incompréhensible. Or, l'infa-

nie est une tache civile, et puisque la doueùf et le fett elTaeent les taches spirituelles, )ourquoi les tourments de la question ne feaient-ils point disparaître la tache civile de 'infamie? Je crois qu'on peut assigner une irigine semblable à l'usage qu'observent cerains tribunaux d'exiger l'aveu du coupable :omme essentiel pour sa condamnation; de Qême que, dans le tribunal mystérieux de la lénitence, la confession des péchés est une îartie intégrante du sacrement. C'est ainsi ue les hommes abusent des lumières les plus ertaines de la révélation; et comme ce sont 3S seules qui subsistent dans les temps L'ignorance, c'est à elles que la docile humalité a recours dans toutes les occasions, mais )0ur en faire les applications les plus aburdes et les plus éloignées.

Je terminerai ces réflexions par un raisonlement bien simple. L'infamie n'étant point m sentiment sujet aux lois ou à la raison, nais à l'opinion, et la question étant diffaûante pour quiconque la subit, il est absurde ju'on veuille ainsi laver l'infamie par l'infalie même.

, On applique à la question un homme qu'on bppose coupable, lorsqu'il se trouve des bntradictions dans ses interrogatoires; mais J3 voit-on pas que la crainte du supplice» incertitude du jugement qu'on va subir, lippareil et la majesté du juge, l'ignorance

même, commune à presque tous les scélérats, comme aux imiocents. sont autant de raisons pour faire tomber en contradiction et l'innocence qui tremble et le crime qui cherche à se cacher ? Peut-on croire que les contradictions, si ordinaires aux hommes lors même qu'ils sont tranquilles, ne se multiplieront pas dans ces moments de trouble où la pensée de se tirer d'un danger imminent absorbe l'âme tout entière ?

Cette infâme manière de découvrir la vérité est un monument de l'ancienne et sauvage législation, où l'on honorait du nom ^q jugements de Dieu les épreuves du feu, celles de i'eau bouillante et le sort incertain des armes. Comme si les anneaux de cette chaîne éternelle, qui repose dans le sein de la cause première, devaient à chaque instant se déranger et se désunir pour les frivoles établissements des hommes. La seule différence que je trouve entre la question et les épreuves du feu ou de l'eau bouillante, c'est que l'issue de l'une semble dépendre de la volonté du coupable, tandis que le succès des autres tient à un fait purement physique et extérieur. Encore cette différence n'est-elle qu'apparente : l'accusé n'est pas, en effet, plus le maître de dire \ la vérité dans l'horreur des tourments de la 1 torture qu'il ne l'était alors d'empêcher, sans fraude, les effets des épreuves qu'il subissait Tous les actes de notre volonté sont propor-

tionnés à la force de l'impression sensible qui les cause, et la sensibilité de chaque homme ne va que jusqu'à un certain degré. Or, si l'impression de la douleur atteint ce degré, celui qui souffre sera forcé de choisir le moyen le plus court pour faire cesser son mal actuel. Alors sa réponse sera nécessaire, comme les impressions du feu ou de l'eau; alors l'innocent s'écriera qu'il est coupable, pour mettre fin à des tourments qu'il ne pourra plus supporter, et ce qu'on cherche à découvrir deviendra plus obscur par les moyens mêmes qu'on veut employer pour le connaître. 11 est inutile d'ajouter à ces réflexions les exemples sans nombre des innocents qui se sont avoués coupables dans les convulsions de la douleur. Quelle nation, quel siècle ne cite pas les siens? Mais les hommes ne changent poiut et voient les faits sans en tirer de conséquences. Il n'est personne, s'il a quelquefois élevé ses idées au delà des besoins de la vie, que la voix de la nature n'ait rappelé à elle. Vains avertissements ! l'usage, ce tjTan des âmes, nous épouvante et nous retient presque toujours. Le résultat de la question est donc une affaire de tempérament et de calcul qui varie, dans chaqutj homme, en proportion de sa force et de sa sensibilité. On peut donc le prévoir en résolvant le problème suivant, plus digne d'un mathématicien que d un juge :

La force des muscles et la sensibilité des fibres d'tm innocent étaiit connues ^ trouver le degré de douleur qui le fera s'avouer coupable dun crime donné.

L'on interroge un coupable pour connaître la vérité; mais si on la découvre dans l'air, le geste et la phj'sionomie d'un homme tranquille, comment la découvrira-t-on lorsque les convulsions de la douleur auront altéré tous les signes par lesquels elle se peint quelquefois sur le visage de la plupart des hommes, quoi qu'ils fassent pour la cacher? Toute action violente confond les petites différences des objets par lesquelles on peut distinguer le mensonge de la vérité; elle les fait même disparaître.

La solidité de ces principes était connue des législateurs romains, chez lesquels on ne soumettait aux tortures que les seuls esclaves, classe d'hommes privée de toute person-j nalité civile. La vérité de ces principes est! reconnue en Angleterre, cette nation où leaj progrès des lettres, la supériorité du com-f merce, celle des richesses, et par conséquent celle de sa puissance, enfin, les exemples fré-j quents de vertu et de courage prouvent l'ex-"] cellence de ses lois.

La Suède, convaincue de l'injustice de !»■ torture, ne la permet plus dans ses États;' cette coutume infâme a été abolie par un des plus sages monarques de l'Eui'Oi.e, législa-

teur iDienfaisant de ses peuples, qui, ayant fait asseoir la philosophie sur le trône, a rendu ses sujets égaux et libre sous la dépendance des lois, seule égalité que des hommes raisonnables puissent exiger dans l'état présent des choses, seule égalité qu'il admette.

Enfin les lois militaires ne connaissent point la question; et si elle pouvait avoir lieu quelque part, ce serait sans doute dans les armées, composées en grande partie de la lie des nations. Chose étrange pour qui n'a pas réfléchi sur l'empire de l'usage ! ce sont des guerriers endurcis aux meurtres et aux carnages qui donnent aux législateurs de paix l'exemple de juger les hommes avec humanité.

La vérité de tout ce "que je viens d'exposer a été enfin sentie, quoique confusément, par ceux mêmes qui s'en éloignent, puisque l'aveu de l'accusé pendant la question est nul s'il ne le confirme ensuite par serment. Mais cette ressource est bien faible pour un malheureux qu'on tourmentera de nouveau s'il proteste contre sa déposition. Quelques docteurs et quelques nations ne permettent cette infâme pétition de principes que jusqu'à trois fois. D'autres docteurs et d'autres nations s'en rapportent sur cet objet à la prudence du juge. De sorte que, entre deux hommes ég^Jement innocents ou coupables, le plus ro-

buste et le plus courageux sera absous, le plus faible et le plus timide sera condamné en vertu de ce raisonnement : « Je devais, moi juge, vous trouver coupable d'un tel crime, toij qui es vigoureux, et qui as su résister à la douleur, je f absous; toi, dont la faiblesse a cédé à la torture, je te condamne. Je sens bien qu'un aveu arraché par la violence des tourments n'aurait aucune valeur; mais si tu ne le confirmes^ je te ferai souffrir de nouveau. »

11 résulte encore de l'usage de la question une conséquence bien étrange : c'est que l'innocent qu'on y applique se trouve dans une position pire que celle du coupable qui la subit. Le premier, en effet, a toutes les combinaisons contre lui, puisqu'il est condamné s'il avoue le crime dont on l'accuse, et que, s'il est absous, il n'en a pas moins souffert des tourments qu'il ne méritait pas; tandis que le second, sûr de se voir déclarer innocent s'il résiste aux tortures avec fermeté, peut s'épargner le supplice qui l'attend en soutenant avec courage des peines moindres que celles qu'il méritait. L'innocent a donc tout à, perdre où le coupable ne peut que gagner.

La loi qui ordonne la question est une loi qui dit : « Hommes, résistez à la douleur; je sais que la nature vous a imprimé en naissant un amour pour votre propre conservation que rien ne peut éteindre; je n'ignore point qu'elle vous a

iotiné le droit inaliénable de voies défendre; mais fai créé en vous un sentiment tout contraire : je mus inspire une haine héroïque de vous-mêmes, et ie vous ordonne de devenir vos propres accusateurs 2U milieu des tourments et des supplices qui vont vous contraindre à rendt^e homm/jge à la vérité. »

Appliquer à la question un malheureux pour savoir s'il est coupable d'autres crimes ine de ceux dont on l'accuse, c'est faire cet iffreux raisonnement, c'est dire à l'infortuné ^u'on tourmente : « // est prouvé que tu as corn- 72is tel crime; tu peux donc en avoir commis cent mires. Ce doute me pèse, et Je veux m'en éclaircir ivec ma règle de vérité; les lois te font souffrir oarce que tu es coupable, parce que tu peux Vêtre, oarce que je veux que tu le sois , »

On donne enûn la question à un criminel pour connaître ses complices. Mais, s'il est iémontré qu'elle n'est point un moyen conirenable pour découvrir la vérité, comment fera-t^elle connaître les complices du coupa- 3le, ce qui est une des vérités que l'on cherîhe? Comme si celui qui s'accuse lui-même l'accusait pas encore plus facilement les au- :res. D'ailleurs, est-U juste de faire souffrir jn homme pour les crimes d'autrui? Les interrogatoires des témoins et du coupable, l'examen des preuves et du corps du délit, boutes les recherches enfin qui doivent servir Il constater l'accusation ne donneront-elles point connaissance des complices? Mais ceux-

78 TRAITÉ JES DÉLITS ET ftiS PEINES

ci fuient presque toujours aussitôt que leur compagnon est arrêté. L'incertitude du sort fui les attend les condamne elle-même à l'exil et garantit la société des nouveaux attentats qu'ils pourraient commettre contre elle, tandis que le coupable qu'elle a entre ses mains effraye les autres hommes par son supplice et les éloigne ainsi du crime, ce qui est le seul but des exécutions.