‹ de lesprit des loisChapitre 166 sur 168 · III · texte numérisé non relu

III

Richesses, Combien, quand elles

sont excessives , rendent injustes ceux qui les possèdent, I, 106.

— Comment peuvent demeurer également partagées dans un état, 191. — Elpient aussi onéreuses, dans les bonnes républiques ' grecques , que la pauvreté, 197. — Effets bienfaisants de celles d'un pays/ 395».

— En quoi les richesses . consistent, II , 1 a3. '— Leurs causes

DE I. HSPB.IT DBS LOIS. T. III.

45o 'TABLE

leurs effets, i3â. — Dieu veut que nous les méprisions : ne îui faisons donc pas voir, en lui offrant nos trésors , que nous les estimons, 353.

Ripuai/es. La majorité éfoit ûiée par leur loi, II, 46. — Réunis avec les Saliens sous Clovis, conservèrent leurs usages, 4a8.

— Quand et par qui leurs usages furent mis -par écrit, ibid.

— Simplicité de leurs lois : causes de celte simplicité, 439 , — Comment leurs lots fessèrent d'être en usage chez ^1 es François, 447. — Leurs lois se contenaient de la preuve négative, 455/456. — Et toutes les lois barbares, hors la loi salique, admettaient la preuve par le combat singulier, 457. — Cas où ils admettaient l'épreuve par le fer, 464. — Voyez Fmncs ripuains.

Rites. Ce que c'est à la Chine, II , 7*.

Riz. Les pays qui en produisent sont beaucoup plus peuplés que d'autres, II, -17a, ^73.

Robe (gens de). Quel rang tiennent en France : leur état , leurs fonctions , leur noblesse comparée avee celle de l'épéé, II, iaa.

Rohan (duché de).. Là succession . des colores y appartient au dernier des mâles : raisons de cette loi, H, 33.

Rois. Ne doivent rien ordonner à leurs sujets qui soit contraire à l'honneur, I, 8r. — Leur personne doit £tre sacrée même dans les états les plus libres, 3o4» — Il vaut mieux qu'un roi soit pauvre et son état riche , que de voir l'état pauvre et le roi riche , H, ao3. •*— Leurs, droits à la couronne ne apivfe*t se régler par la loi chile d^ucun peuple,

mais par la. loi politique seulement, 397.

Rois tf Angleterre. Sont presque toujours respectés au dehors et inquiétés au dedans, II, 921 — Pourquoi , ayant une autorité si bornée, ont tout l'appareil et l'extérieur d'une puissance si absolue, ibid.

Rois^ de France. Sont la source de toute justice dans leur royaume, II, 498. — On ne pouvoit fausser les jugements rendus dans leur cour, ou rendus dans celle des seigneurs par des hommes de la cour royale t ibid. — Ne-pouvpient, dans le siècle de saint Louis , faire îles ordonnances générales pour le royaume, sans le concert des barons, 5ro. — Germe de l'histoire de ceux de la première race, III, 35. — L'usage où ils étaient autrefois de partager leur royaume entre leurs enfants est une des sources de la servitude de la glèbe et des fiefs, 44, 45. — Leurs revenus étaient bornés autrefois à leur domaine, qu'ils faisoient valoir parleurs esclaves, et au produit de quoiquettpéages : preuves, £5. — Dans les commencements de la monarchie , ils levoient des tributs sur les serfs de leurs domaines seulement; et ces tributs se nommoient census ou cens , 57.

Voyez Ecclésiastiques, Seigneurs.

— Bravoure de ceux qui régnèrent dans le commencement de la monarchie, 69. — En quoi consistaient leurs droits sur les hommes libres dajç les commencements de la monarchie, 75. — ^Ne pouvoient rien lever sur les terres des Francs : c'est pourquoi la Justice ne pouvoit pas leur appartenir dans les fiefs, mais aux seigneurs seulement, $5.—^ Leurs juges ne pouvoient

DES MATIÈRES

• autrefois entrer dans aucun fief, pour y faire aucunes fonctions, 86.— Férocité de ceux de la première race : ils ne.faisoient pas les fois, mais suspendoient l'usage de celles qui étoient fiâtes, i *3, i24.-*-En quelle qualité as préàidoient, dans les commencements de la monarchie, aux tribunaux et aux assemblées où se faisaient les lois; et en quelle qualité ils commandoient les armées, i3i, i3a.— Epoque de rabaissement de ceux de h première race, 1 35. — Quand et pourquoi les maires les tinrent enfermés dans leurs palais, ibid, — * Ceux de la seconde race furent électifs et' héréditaires en même' temps, 160, — jLeur puissance directe sur les fiefs. Comment et quand ils Font perdue,

Rois de Rome, Etoient électifs confinnatifs, I, 3i8. — Quel étoit le pouvoir des cinq! premiers, ibid, — Quelle étoit leur compétence dans les jugements,

Rois des Francs, Pourquoi portoient une longue chevelure, U, 43.— Pourquoi avoient plusieurs femmes, et leurs sujets n'en avoient qu'une, 43, 44.— Leur majorité , 45. — Raisons de leur esprit sanguinaire, 5ô.

Rois des Germains, On ne pouvoit l'être avant. la majorité. Inconvénients qui firent changer cet usage, II, 48.— Etoient différents des chefs ; et c'est dans, cette différence -que l'on trouve celle qui étoit entre le roi et le maire du palais, aa5.

Romains» Pourquoi introduisirent les actions dans leurs jugements , I, x6o. t— Ont été long* temps réglés. dans leurs mœurs, sobres et pauy/és, a 36. — Avec quelle

religion ils étoient liés par la foi du serment; exemples singuliers, a36, a 3 7. — * Pourquoi plus faciles à vaincre chez eux qu'ailleurs, a S^a— I*ur injuste barbarie dans les conquêtes , a65.*<- Leurs usages ne perméttoienj pas de faire mourir une fille qui n'étoit pas nubile: comment Tibère concilia cet usage avec sa cruauté, 3 7 i.-r-Leur sage modération dans la punition des conspirations, 3 7 6.— «Epoque de la dépravation de leurs Ames, ibid. — * Avec quelles précautions ils privoient un citoyen de sa liberté, 377, 378.— Pourquoi pouvoient s'affranchir de tout impôt, 407. — Raisons physiques de la sagesse avec laquelle les peuples du Nord se maintinrent contre leur puissance , 4a6.-— La lèpre étoit inconnue aux premiers Romains , 4.35. — Ne se tuoient point sans sujet : différence, à cet égard, entre eux et les Anglois, 433. — Leur police touchant les esclaves n'étojt pas bonne, 45g. — Leurs esclaves" sont devenus redoutables à mesure que les mœurs se sont \ corrompues, et qu'ils ont fait contre eux des lois plus dures.

Bétail de ces lois, 464 et suiv.

— -Mithridate profitoit de la disposition des ' esprits pour leur reprocher -les' formalités de leur justice, II, 55.— Les premiers ne vouloient point de roi, parce qu'ils en craignoient la puissauce; du temps des empereurs, ils ne vouloient point de roi , parce qu'ils n'en pouvoient souffrir les manières, 56. — Trouvoient , du temps des empereurs , qu'il y avoit plus de tyrannie à les priver d'un baladin qu'à leur imposer des lois trop dures, 57. — Idée bizarre qu'ils avoient de "la tyrannie sous les empe-

Ji

reurs, 5<j. — • Etoient {^uvernés par les maximes du çouveruecement et les mœurs anciennes, ibid, — Leur orgueil leur fut utile, parce qu'il étoit joint à d'autres qualités morales, 63.

— Motifs de leurs lois au- sujet des donations à cause de noces , 8 r. — Pourquoi leurs navires étoient plus viles que ceux des Indes, i38. — Plan de

, leur navigation : leur commerce aux Indes n'étoit pas si étendu, mais étoit plus facile 1 que Je notre # 159; — . Ce qu'ils coimoissoient de V Afrique, t6q.— - Où étoient les miues d'où t ils tiraient l'or et l'argent, 168. — Leur traité avec les Carthaginois touchant le commerce 'maritime, 170. — Belle des-

- crtption du danger auquel Mithridate les exposa > 17 a. — Pour ne pas paraître conquérants, ils étoient destructeurs : conséquences de ce système, 1 74.. — Leur génie pour la marine, 174, 175.

— La constitution politique de lenr gouvernement , leur droit des gens et leur droit civil étoient opposés au commerce, 175. — Comment réussirent à faire un corps d'empire de toutes les nations conquises, 177. -*- Ne voûtaient point de commerce avec les barbares, 1 7 7 » * 7 &• — N'a" voient pas l'esprit de commerce, 170. — Leur commerce avec l'Arabie et les Indes, ibid. <et suiv. — Pourquoi le leur .fut plus considérable que celui

des rois d Egypte, 181.— Leur commerce intérieur, t83. • — Beauté et humanité de leurs lois,-! 85. — Ce que devint le commerce après leur affaiblissement en Orient, 166. — Quelle étoit originairement leur monnoie,' 187. — Les changements

qu'ils firent dans leur monnoie sont des coups de sagesse qui ne doivent pas être imités, a 33 et suiv. — On ne les trouve jamais si supérieurs que dans le choix dès circonstances où ib ont fait les biens et les • maux , a37* — Changements que leurs monnoies essuyèrent sous les empereurs, a3o,l — Taux de l'usure dans les différents temps de fa répubîque : comment on éludoit les lois contre l'usure : ravages qu'elle fit, 949 et suiv. — Etat des peuples avant qu'il y eut des «Romains, 978, a 7 9.— «Ont englouti tous les états et dépeuplé l'univers, ibid. — Furent dans la nécessité de faire des lois pour la propagation de l'espèce : détail de ces- lois , 280.

— Leur respect pour les vieillards, a 8 6. — Leurs lois et lears usages sur l'exposition des enfants, 397. — Tableau de leur empire dans le temps de sa décadence : ce sont eux qui sont cause de la' dépopulation de l'univers , 399 , 3oo. — N'auraient pas commis les ravages et le» massacres qu'on leur reproc4ie, M s'ils eussent été chrétiens,. 3ra, 3i3. — Loi injuste de ce peuple touchant lé divorce, 371.— Leurs règlements et leurs lois civiles, pour conserver les mœurs des femmes,, furent changés quand la religion chrétienne eut pris naissance, 38 1.

— Leurs fois défendoient certains mariages » et même les annuloient , 3 8 7 . — - Dé&ignoient les frères et les cousins-germains par le même mot, 390. — Quand il s'agit de décider du "droit à une couronné, leurs lois civiles ne sont pas plus applicables que celles d'aucun autre peuple» 397. <— Origine et révolu-

DES MATIÈRES

tion de leurs lois sur les successions, 409. — Powfuoi leurs testaments étoient, sou mis à des formalités plus nombreuses que ceux des autres peuples, 41 5.

—Par quels moyens ils cherchèrent à réprimer le luxe de leurs femmes, auquel leurs première* lois a voient laissé une porte ouverte,^ x 6 et suiv,— ^Comment les formalités leur foureissoient des moyens d'éluder Ja loi, 4x9. — Tarif de lg différence que la loi salique mettoit entre eux et les Francs, 434. — Ceux qui habitaient dans le territoire fle§ Wisigoths étoiént gouvernés par le code Théodosièn, 4^7. — La prohibition de leurs mariages avec les Geths fut levée 'par Recessuinde : pourquoi, 445. — 'Pourquoi n'avoient point de partie publique , 5ao.— Pourquoi regardaient comme un déshonneur de mourir sans . héritier , III, 7. — Pourquoi ils inventèrent les substitutions , Ibid. — Il n'est pas vrai qu'ils furent tous mis en servitude lors de la conquête des Gaules par le» barbares : ce n'est donc, pas dans cette prétendue servitude qu'il faut chercher l'origine des fiefs, 36. et suiv. — Ce qui a donné lieu à cette fable, 40, 4 x .— Leurs révoltes dansées* Gaules, contre les peuples barbâtes conquerapts , sont la principale source de la servitude .dé -la glèbe et des fiefs, 43*et suiv. — Pay oient seuls des tributs, dans les commencements de là monarchie française : traits d'histoire et passages qui le prouvent, 48 et suiv. — Quelles étaient leurs charges dans la monarchie des Francs, 83. — Ce n'est point de leur police générale que dérive ce qu'on appeloit autre- v

fois, dans la monarchie, census, ou cens : ce n'est point de ce cens chimérique que dérivent 4es droits des seigneurs :

preuves; 63. - — Ou* qui dans la domination françoise étbient libres, marchbiem à la guerre sous les comtes, 66. — Leurs usages sur l'usure, IV; 68.

Voyez Droit romain, Lois romaines, Rome.

Montons de dhevalerie. Leur ori* giné, II, 479» 48o.

Borne anoienne. Une des principales causes de sa ruine 'fut de n'avoir pas fixé le nombre des citoyens qui dévoient former les assemblées, I, 41, 4*. — Ta- • bleau raccourci des différentes révolutions qu'elle - a essuyées ,, ibid. et suiv,,— Pourquoi on s'y détermina si difficilement à élever les plébéiens aux grandes charges, 43, 44. — Les suffrages secrets furent une des grandes causes de sa chute, 46; 47.*— Sagesse de sa constitution, 48.

— Comment défendoit £on aristocratie contre "le peuplé, 148.

— "Utilité de ses dictateurs, ibid. •— Pourquoi ne put rester libre âpres Sylla, 6a. — Source de ses dépenses publiques, îoo.

— Par qui la censure y étoit exercée , x x a. — Loi funeste, qui y, fut établie par les décémvirs , 1 1 5. — Sagesse de sa; conduite pendant qu'elle inclina vers l'aristocratie, ri 6. — Est admirable dans, l'établissement' de ses censeurs, r 19. -*-, Pourquoi,, sous les empereurs-, les magistratures y forent distinguées des emplois militaires, xii'7/ — Combien les lois v influoient dans les jugements; 1 i58. — Comment les lois y mirent un frein à* la cupidifl qui aurait pu diriger les jugements du peuplé, r6x.

— Exemples de V excès du luxe ' qui s'y introduisit, xp5. — 'Comment les institutions y changèrent avec, le' gouvernement, aog. — Les femmes y étoient dons une perpétuelle tutelle :

cet usage fut abrogé : pourquoi, aïo, — La crainte de Cartnage l'afïermit, -a a 6. — Quand elle fut corrompue , on chercha en vain un corps dans lequel on pût trouver des juges intègres , a 35, a36. — Pendant qu'elle fut vertueuse , les plébéiens eurent 'la magnanimité d'élevef. toujours les patriciens aux dignités qu'ils s'étaient rendues communes avec eux, a 3 6.— Les associations fa mirent en état d'attaquer l'univers , et mirent les barbares en état de lui résister , *49» — Si Àimîbal l'eût prise, - c'était fait de la république de Carthage, 271. — Quel était l'objet de son gouvernement, 291. — On y pouvoit accuser les magistrats : utilité de cet usage, 3o5„ — ». Ce qui fut cause que le gouvernement changea dans cette république, 307. -—Pourquoi cette république , jusqu'au temps de Mari us, n'a point été subjugée par ses« propres ar-

■ mées, 3o8, 309. — Description et causes des' révolutions arrivées clans le gouvernement de cet état, 3 16, 3x7.— Quelle étoit la nature de son gouvernement sous ses rois , 3 1 8. — . Comment la forme du gouvernement changea sous tes deux derniers rois, 3ao. — Ne prit pas, après l'expulsion de ses rois, le gouvernement qu'elle devofe naturellement prendre, 3aa. — Par quels moyens le peuple y éta-

, Élit sa liberté : temps et motifs de rétablissement de$ différente* magistratures , 3 a 3. — TCom-

' ment le peuple s'y assembloit, et quel ««toit le temps de ses assemblées, 3 24. . — Comment, dans l'état le plus florissant de la république, elle perdit tout à coup sa liberté, 3a6. - — Révolutions qui crurent causées par l'impression, que les spectacles y faisoient sur le peuple, 3a8.

— Puissance législative dans cette république, ib'id. — Ses institutions la sauvèrent de la ruine où le» plébéiens l'entrainoient par l'abus qu'ils faisoient de leur. puissance, ibid et suiv.

— ^Puissance exécutrice dans celte république, 33o et suiv.

; — Belle description des passions qui animoieht cette république ; de ses occupations» et comment elles étoient partagées entre les différents corps, 33 1 et suiv. — Détail des dmécents corps et tribunaux qui y eurent successivement la puissance de juger : maux occasionnés par ces variations :' détail des différentes espèces de jugements qui y étoient en usage, 333 et suiv.

— . Maux qu'y, causèrent les traitants, % 3 41 et suiv. «— Comment

„ gouverna les provinces dans les différente degrés de son accrois- . sèment, 343 et suiv. — Comment on y leyoit les tributs, 345. — * Pourauoi la force des provinces conquises ne ' fit que l'affaiblir, 346. — > Combien les lois criminelles y étoient imparfaites sous ses rois , 349 , 35o.

— - Combien il y falloit de voix pour condamner un accusé, 35i.

— Ce que l'on y nommoit privilège dn temps de la république p 378. — - Combien on y punissoit un aâçtfsateur injuste:

précautions pour l'empêcher de corrompre les juges, 3 78, 37g.

— L'accusé pouvoit se retirer

DES MATIÈRES

avant le jugement, 376. — La dureté des lois contre les débiteurs a pensé plusieurs fois être funeste à la république : tableau abrégé des événements qu'elle occasionna, 38o et suiv.» — Sa liberté lui fut procurée par des crimes et confirmée par des crimes , 3 8 1. — Cet oit un grand vice, dans, son gouvernement, d'affermer ses revenus, 416. — La république périt parce que la profession des traitants y fut honorée, 4x7.-— Comment on y punissoit les enfants, quand on eut ôté aux pères le pouvoir de les faire mourir, 466, 467. — »

On y mettoit les esclaves au niveau des bêtes , 468. — Les diverses bis touchant les esclaves et les affranchis prouvent son embarras a cet égard, 469.

-«-Ses lois politiques au sujet des affranchis étoient admirables, 470. — Est-il vrai que, pendant cinq cent vingt ans, personne n'osa user du droit de répudier, accordé par la loi?

495, 496. — Quand le péculat •commença à y être connu : la peine qu'qn lui imposa prouve que les lois suivent les mœurs , • II, 79. — On y changea les lois à /mesure que les mœurs y changèrent, 80 et suiv. — La poli- . tesse n'y est. entrée que quand la liberté en est sortie, 96. — • Différentes époques de l'augmentation de la somme d'or et d'argent qui y étoit," et du rabais des monnoies qui s'y est toujours fait en proportion de cette -augmentation , 's 36 et iuiv. — Sur quelle maxime 1 l'usure y fut réglée après la destruction dfck république, a 56.

— Les lois y Âirent peut-être trop dures contre les bâtards, a65. — Fut plus affaiblie parles

discordes civiles, les triumvirats et les proscriptions, que par aucune guerre, a 8 a. — Il y étoit permis à un mari de prêter sa femme à un autre ; et on le punissoit . s'il la souffrait vivre dans la débauche : conciliation de cette contradiction apparente, 400. — Par qui les lois sur le partage des terres y furent faites, 41 »• — On n'y pouvoit faire autrefois de testament que dans une assemblée du peuple : pourquoi , 41a. — La faculté indéfinie que les citoyens y avoient de tester fut la source de bien des maux, 41a, 41 3.— Pourquoi lé peuple y demanda sans cesse les lois agraires* ibid. -— Pourquoi la galanterie de chevalerie ne s'y est point introduite, 480. — On ne pouvoit entrer dans la maison d'aucun citoyen pour le citer en jugement ; en France, on ne peut pas faire de citations ailleurs t ces deux lois, qui sont contraires, partent du même esprit, III, 10.— On y punissoit le receleur de la même peine que le voleur :

cela étoit juste à Rome; cela est injuste en France, ia.-— Gomment le vol y étoit puni:

les lois sur cette matière, n'avoient nul rapport avec les autres lois civiles, ibid. et suiv. — Les médecins y étoient punis delà déportation, ou même de la mort , pour leur négligence ou leur impéritie, 17. — On y pouvoit tuer le voleur qui se mettoit en défense : correctif que la loi avoit apporté à une disposition qui pouvoit avoir de

. si funestes conséquences, ibid.

Voyez Droit romain, Loisrvmai»

nés , Romains.

Morne moderne. Tout le monde y est à son aise, excepté ceux qui

ont de l'industrie, qui cu'lti- Rorico*, historien franc. Étoit

vent .les arts et les terres, ou qui font lé commerce, II, 307.

— - On y regarde comme conforme au langage de la maltéte , et contraire à celui de l'Ecriture, la maxime qui dit que le clergé doit contribuer aux charges de rétat, 35a. . • ' RovtJLos. La crainte d'être regardé comme' tyran empêcha Auguste de prendre ce nom, II, 56. — Ses lois touchant la conservation des enfants , 397. — Le partage qu'il fit des terres est la source de toutes les lois romaines sur les successions , 409. — Ses lois sur le partage des terres furent rétablies par Servais Tullius, 41 x.

pasteur, m ^ 36.

Rotiabis, roi des Lombards. Déclare par une loi que les lépreux sont morts civilement, I, 435. — Ajouta de nouvelles ■ lois à celles des Lombards, H, 43o.

Royauté. £e n'est pas un honneur seulement, III, a?, a3.

Buse. Comment, l'honneur l'autorise dans'une monarchie, I, 79.

RUssie. Règlement très-sage de Pierre l* r pour la levée des tributs, 1 , 398. — Pourquoi on y a augmenté les tributs, 407. — On y a très-prudemment exclu de la couronne tout héritier qui possède une autre monarchie, II,. 4o5.

SAmuoov, Histoire admirable de ce roi,' H, 3i4.

Sabbat. La stupidité des Juifs,

- dans l'observation de ce jour, prouve qu'il ne faut point décider par les préceptes de la religion , lorsqu'il s'agit de ceux de la loi naturelle, II, 378.

Sacerdoce. L'empire a toujours du rapport ave* le sacerdoce, II,

Sacrements. Étoient autrefois refusés à ceux qui mouraient sans donner une partie de leurs biens à l'Eglise, n, 535.

Sacrifices. Quels étoient ceux des premiers nommes, selon- Porphyre, II, 348»

Sacrilèges. Le droit civil entend mieux ce que c'est que ce crime que le droit canonique, II , 379.

Sacrilège 'caché. Ne doit point être poursuivi, I, 353.

Sacrilèges simples. Sont les seuls

crimes contre la religion, I, 35a.

— Quelles en doivent être les peines, 353. — Excès monstrueux ou la superstition peut porter! si les lois humaines se chargent de les punir, 354..

Saliens. Réunis avec les Ripuaires, sous Clovis, conservèrent leurs usages, II, 428.

Saliaue. Etymologie de ce mot:

explication de la loi que nous nommons ainsi, II , 33 et soiv.

Voyez Loi souque, Terre saUque* .

Salomov. De quels navigateurs se servit, II, i36. — La longueur du voyage de ses. flottes prouvoit-elle la grandeur de l'éloigné- ' ment, x38.

Samniies. Cause de leur longue résistance aux efforts des Romains, 1 , 88. — Coutume de ce peuple sur les mariages, aie. -»■ Leur origine, 9x7.

DES MATIÈRES

Sardaigne {le feu roi d§). Conduite contradictoire de ce prince, I, 1 44. — Etat ancien de cette lie :

quand et pourquoi elle a été ruinée, II, 17.

Sarrasins. Chassés par Pépin et par Charles, Martel, II y 440. -— Pourquoi furent appelés dans la Gaule méridionale : révolution qu'ils y occasionnèrent dans les lois, 445, 446. — Pourquoi dévastèrent û. France et non pas l'Allemagne , 1TI , ,1 97.

Satisfaction. Voyez Composition.

Sauvages. Objet de leur police, I, 29a. — Différence qui est entre, les sauvages et les barbares, II, a 3, C'est la nature et. le. climat presque seuls qui, les. gouvernent, Sf. — Pourquoi tiennent peu à leur religion , 343.

Sasom. Comment Charlemagne les dompta., il, 267. — Affranchis par Louis -le-Débonnaire, ibid.

— Sont originairement de la Germanie, II, 40. — De qui ils reçurent d'abord des lois, 439.

— Causes de la dureté de leurs lois, 43 1. — Leurs lois criminelles, étoient faites sur le même plan que celles des Rrpuaires,

Science. Est dangereuse dans un élat despotique, I, 83, 84.

Scipioh. Comment retint le peuple à Rome après la bataille de Cannes, I, 3^7. — Par qui fut jugé, 338.

Scolastiques. Leurs rêveries ont causé tous les malheurs qui accompagnèrent la ruine du commerce, II, 95.

Scythes. Leur système sur l'immortalité de Pâme, II, 333. — Il leur étoit permis d'épouser leurs filles, 388.

Secondes noces. Voyez Noces,.

Séditions. Cas singulier- où elles étaient sagement établies par les

lois, I, a3a. — La Pologne est une preuve que cette loi n'a pu être utilement établie que .chez un peuple unique, a33. — Faciles à apaiser dans une république fédéra tive, a5x. — Il est des gouvernements, ou il faut punir ceux qui ne prenneut pas parti dans une sédition, III, »% 3* Seigneurs, Étoient subordonnés au •comte., II, 483. — -' Etoient juges dans leurs, seigneuries, as-

• sistés de leurs pairs , o'est-à-dire de leurs vassaux, 49*. — . Ne pourvoient appeler un- de leurs hommes, «ans avoir renoncé i l'hommage , i£id. — . Conduite qu'junseigneuf devoit tenir,quand sa propre justice l'avoit condamné contre un de ses. vassaux , 496. — .Moyens dout ils se servoient pour prévenir l'appel de faux jugement, 498. — Qn étoit obligé autrefois de réprimer l'ardeur qu'ils ayoient deqtigfer et de faire juger, Soi. — - Dans quef cas on pouvoît plaider. Contre euiç, (dans îeur propre cour, 5o4.* — Confment saiat Louis

• vouloit que lVn ^ûrse pourvoir contre les jugemeifts'rendas* dans les tribunaux de leurs justices, 507» — On n&pftuvait tirer Jes affaires' de leurs cotir#! sans s*exposer aux dangers de tes fausser. 5o8, 509.^ — N'étoient obligés, du temps'de saint louis, de £iire observer dans leurs jus»

tices queies ordonnances royales qu'ils *a voient scellées on # souscrites eux-mêmes, ,ou -auxquelles ils avoient donné leur consentement , 5 10. — Etoient autrefois obligés de soutenir' eux-mêmes les* appels de leurs jugements :

époque * de l'abolition de cet usage ,5x3. — Tous les frais des procès routaient autrefois sur

eux*: il n'y avoit point alors dé condamnation âux'dépens ,518.

— Quand commencèrent à ne plus assembler leurs pairs pour juger, 538. —Ce n'est point une loi qui leur a défendu de tenir eux-mêmes leur cour ou de juger : cela s'est fait peu à peu , 54o. — Les droits dont ils jouissaient autrefois, et dont rh ne jouissent plus, ne leur odt point été ôtés comme usurpations : ils les ont perdtis par négligence, ou par les circonstances, 54i,

— Les Chartres d'affranchissement *qu'iW donnèrent à* leurs serfs sont une des sources de nos coutumes, 544» 545.— Lcvoient, dans les commencements, de la monarchie, des tributs sur les serfs de leurs domaine*; et .ces tributs se nommoient census ou cens, HT,* 57. Voyez Roi de fronce. — Leurs droits ne dé-* ment point v jgar usurpation, de ce 5 cens chimérique que Ton prétend vepir de Ja police générale» de* Romains, "63. -«- Sont la njgme chose que. vassaux:

v étymplome de pê mot, 64. — Le ''Hroit quTjs # *¥oiênt jle rendre m Justice daps leujs .terres avoft la , ménfêtourte auè'celui qu'a voient les spifetèfi fiais la* leur, 7*. — Quelle est précisément ltf source dé leurs justices f 83. —Ne. doivent jwint 1 $11 rs* justices à l'usur- ?aUonc preuves, 87, 99.' [l/impot sur le sel, tel qu'on le lève en France , est injuste et fuqeste, I, 40a. -*- Comment s'en fait le # commerce en Afri- '. que, 11^ ao5.

Ssxxucus NiCATom. Aurait -il pu exécuter le projet quifavoit.de joindre le Pont «• Euxin a la mer Caspienne'? II, 1 34, i^>.

Sastia&ius. Source de ses grandes richesses, II , 1 3a.

Sénat dont une aristocratie . Quand il est nécessaire , 1 , 49.

Sénat dans une' démocratie. Est nécessaire, 1 , 43. — Doit-il être nommé par le peuple? 43. — Ses suffrages doivent être secrets, 47- — Q ue l doit être son pouvoir en matière' de législation, 48. -»- Vertus que doivent avoir deux qui le composent ,

Sénat et Athènes. Pendant quel temps ses arrêta avoient force de loi, I, 48. — ffélbit pas la même chose que l'aréopage,

Sénat de Rome. Pendant combien de temps ses arrêts, avoient force

- de loi, I, 48. — Pensoit que les peines immodérées ne.produisoient point leur, effet, 179.

— . Son pouvoir sous les' cinq premiers rois , a x 8.*-— Etendue de ses fonctions et de son autorité, après l'expulsion des rois, 33 x, 33a. — Sd, lâche complaisance pour les prétentions ambitieuses du peuple , 335. — Epoque funeste de la perte de son autorité, 339, 340.

Sénateurs dans une aristocratie. Ke doivent point nommer aux places vacantes dans le sénat, I, 5o.

Sénateurs dans une démocratie.

Doivent-ils être i vie ou pour un temps? L, lit. — Ne doivent être ehoisis que parmi les vieillards: pourquoi, H>id.

Sénateurs romains. Par qui les nouveaux étoient nommés, I, 5o.— Avantages de ceux qui avoient des enfants sur ceux qui n'en avoient pas, a 86. — Quels mariages pouvoient contracter, 390.

Sénatus-consulte Orpfdtien. Appela les enfants a la succession de leur mère, 11,427.

Sénatus-consulte TertoWen. Cas'dans lesquels il accorda aux mères la

succession de leurs enfants, II,

Sennar. Injustices cruelles qu'y fait commettre la religion mahométane, If,*3ia.

Sens. Influent beaucoup sur notre attachement pour une religion, lorsque les idées sensibles sont jointes a des idées spirituelles # Iï, 343.

Séparation entre mari et femme, potir causé d'adultère. Le droit civil, qui n'accorde qu'au -mari, le droit de la demander, est mieux entendu que le droit canonique qui Taccorde- aux deux conjoints , H , 3 7 9. •

Sépulture. Etoit refusée à ceux qui mouraient sans donner «ne partie de leurs biens à l'église , II, 5o5.. — Etôit ffccorflée, à Rame , i ceux qui s'étaient tués eux-mêmes, III, 9.

Sérails. Ce que c^est, I#i 35. — Ce sourdes lieux de délices,. qui choquent l'esprit même de l'esclavage r qui en est le principe, 1,458: . *

Seïft. Devinrent les seuls qui fissent usage du bâton dans les combats judicjairei', II, 474. — Quand et contre qui pouvaient se battre , 487.— Leur affranchissement est une des sources des coutumes de France, 544, 545.— Çtoient fort communs vers le commencement de la troisième' race. Erreur des historiens â cet égard , III, 43.

' — * Ce qu'on appeloit censtts ou cens ne t se levoit que sur eux dans' les commencements de la monarchie, 57 et suiv. — Ceux qui n'étoient affranchis, que par lettres* du- roi, n'acauéroient point une pleine et eutièVe liberté, 63.

Serfs de la glèbe. Le partage des terres qui se fit entre les barbares et les Romains, lors de la con-

quête des Gaules , prouve que les Romains ne furent point tous mis en servitude, et qite ce n'est point dans, cette prétendue servitude générale qu*i( faut chercher l'origine* des serfs de la glèbe, III, 58 et suiv. Voyez Servitude de la glèbe.

Serment. Combien lie un peuple vertueux.* I, a 3<£ 137.— -Quand on doit y avoir recours en jugement, H, 79. — Servoit de prétexte aux clercs pour saisir leurs tribunaux mente des matières féodales, 5^3.

Serment judiciaire. Celui dé Taccusé, accompagné de .plusieurs témoins qui juraient , aussi , suf:

fisoit , dans les lois barbares, excepté dans la loi salique, pour le purger, II, 456, 457. — Rejnède que l'on esoployAt contre ceux que l'on prévoyoit devoir en abuser, 457, 458.-^ Celui qui., chez les Lombards) Tavoit prêté pour se défendre d'uae accusation ,' ne poovoit plus, être forcé de combattre, 458. — Pourquoi Gondèbaud lui substitua, la preuve par le combat singulier , 46a. — : Où et comment il se ' faisoit , 4T°«

Services. Les vassaux, dan* les corn* medcèments dç ^mojaarcjiie , étoient tenus d'mi doublr-sijrvice ; -et c'est dans cette obligation que i'a«4èut trouvé l'origine des justices seigneuriales* Hb 76 et suiv. .

Service militaire; Comment se faisoit '<)ads les commencements de la monarchie, lll, 66 et suiv.

Servitude.- L^s politiques ont tit une âbstifedité*, quand ils- ont fait -dériver la servitude du droit qu'ils attribuent faussement au conquérant- de tue/ les sujets conquis, I, a 66. — fc Cas unique où le conquérant peut réduire en

46û TABLE

servitude les, sujets conquis, 266.

— tette servitude doit cesser avec la cause qui Va fait naître ', ibîd. — L'impôt par tête est celui qui lui" est le plus naturel, 408.— Sa marche est un obstacle à son établissement en Angleterre, 439, 44p. — Combien il y en a de sortes, 456.— Celle des femmes est conforme au génie dit pouvoir despotique, 485. — Pourquoi régne en Asie, et la liberté en Europe, II , io i— &t naturelle au peuple du midi, 1 3o. Voyez Esclavage.

Seryitude de la glèbe. Ce qui. a fait croire que les barbares, qui conquirent l'empire romain , firent un règlement général qui imposoif cette servitude. Ce règlevmenU qui n'exista jamais, n'en est point l'origine : où il la faut chercner , III , 43 et stnv.

Servitude domestique. Ce que l'auteur entend par ces mots, I, 474.

— Indj&pendànte^de la polygamie,

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