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l'exercice à leur détriment du privilège de co-partageant.
La Commission, chargée d'examiner la proposition Adigard, présenta, le 17 mars 1910, une autre proposi- Uon qui reproduit presque textuellement la première.
Cependant, de la rédaction nouvelle ressort plus nettement la situation exceptionnelle faite aux hypothèques consenties par tous les propriétaires durant l'indivision, par rapport aux hypothèques consenties par les co-propriétaires sous condition. C’est la seule différence qu’elle présente avec la proposition de M. Adigard.
La nouvelle rédaction est ainsi conçue : « Art, 187, — L'art. 2125 du Code Civil est complété ainsi qu'il suit : «Sauf en ce qui concerne l’hypothèque consentie par » tous les co-propriétaires d’un immeuble indivis, » laquelle conservera exceptionnellement son effet, » quel que soit ultérieurement le résultat de la lcitation » ou du partage. »
La proposition fut adoptée dans ces termes par la Chambre des Députés. Elle fut transmise ensuite au Sénat où elle fut l’objet d'un rapport présenté par M. Boivin-Champeaux (1). Ce dernier reconnaît également la nécessité de la réforme commandée par un désir d'équité et des besoins pratiques. Il reconnaît en même temps que la rédaction de la Chambre a reçu lapprobation unanime des praticiens intéressés el 1l propose à la Commission du Sénat de l’adopter.
La proposition Adigard, sanctionnée par les deux Chambres, est devenue la loi du 31 décembre 1910, La loi nouvelle est applicable en Algérie et dans les
1) J. 0., Doc. parl, Sénat, S. e. 1910, annexe n° 363.
colonies françaises de la Martinique, la Guadeloupe
et la Réunion, ainsi que l'indique l'article 2 de la loi.
76. La réforme apportée remédie aux deux grands inconvénients qu'entrainait la nouvelle jurisprudence de la Cour Suprème. Elle sauvegarde les intérêts des créanciers hypothécaires qui sont toujours à même de connaître le rang qu'ils occuperont et, d’autre part, elle met un terme aux menaces de responsabilité que créait pour les notaires l’arrêt du 12 janvier 1909.
Analysons le texte de la loi nouvelle de façon à en saisir la portée ; nous verrons ensuite les conséquences heureuses qu'elle entraîne, et, enfin, les caractères qu'elle présente.
Le deuxième alinéa de Part. 2125 du Code Civil nous dit que l'hypothèque, consentie par tous les co-propriétaires d’un immeuble indivis, conservera exceptionnellement son effet, quel que soit ultérieurement le résultat de la licitation et du partage.
Au premier abord, cette rédaction nous paraît singulière ; on pourrait se demander en quoi la loi innove et de quelle façon elle obvie aux inconvénients de la jurisprudence de la Cour Suprême.
Quelle était, en effet, la conséquence de l'arrêt de la Cour de Cassation du 12 janvier 1909 ? L’hypothèque consentie par tous les propriétaires d’un immeuble indivis, continuait à exister, quel que fût le résultat du partage, contrairement à l'hypothèque consentie par un seul des co-propriétaires. Cette sûreté réelle subsistait du chef du co-partageant alloti de l'immeuble et pour la totalité de la dette ; seulement, le co-licitant
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non attributaire ou son cessionnaire avait un privilège qui primait cette hypothèque, de sorte que le créancier hypothécaire, au lieu d'arriver au premier rang, était préféré par le créancier privilégié ou son ayant-cause.
Pour remédier à cette situation défavorable au créancier hypothécaire, le texte nouveau nous dit que, désormais, l’hypothèque «va conserver son effet, quel que soit ultérieurement le résultat du partage ». Mais cette formule ne semble innover en rien, car la Cour de Cassation reconnaît également que l’hypothèse consentie par tous les co-propriétaires continuera à exister, quel que soit ultérieurement le résultat du partage. La formule nouvelle consacre un résultat incontesté !
Elle ne dit rien du rang de lhypothèque, ni du conflit qui peut survenir entre le créancier hypothécaire et le cessionnaire du privivilège, conflit que la Cour Suprême tranchait au détriment du créancier hypothécaire. C’est la question de rang, sur laquelle le nouveau texte reste muet, qu'il importe de connaître et non pas la question des effets de l'hypothèque.
Il semblerait done, après un examen superficiel de la loi, que le législateur n’a rien fait et, cependant, son intention réelle était de rendre meilleure la situation du créancier hypothécaire, de voir celui-ci colloqué avant le cessionnaire du privilège.
77. Cette intention résulte toutefois des travaux préparatoires. On la trouve d’abord dans lexposé des motifs de la proposition Adigard. Celle-ci tend à éviter que «le privilège du co-licitant inscrit dans le
délai légal, ne vienne primer linseription du premier, préteur ». On la trouve également dans le rapport de M. Chavoix, qui considère le projet de réforme comme la réaction d'une doctrine formulée par la Cour Suprème. Enfin le rapporteur au Sénat a déelaré que «les droits qui résulteraient de la constitution d’hypothèque ne pourraient être mis en échee par la cession que l’un des constituants consentirait ultérieurement de son privilège de co-partageant ».
Dès lors, puisque e’était l'intention du législateur, n'aurait-1l pas dù l’exprimer dans le texte et dire que l'hypothèque prime le privilège du co-partageant, « que le privilège soit exercé par le co-licitant non attributaire ou par cessionnaire »? Cette formule aurait été, du moins, conforme à la pensée des auteurs de la loi.
Si la rédaction du nouveau texte paraît singulière, il nous semble qu'après un examen sérieux, cette première impression doive disparaître. Le nouveau texte exprime d’une façon très succincte, sans doute, mais très claire, le résultat cherché. Le législateur, pour réaliser la réforme que nécessitait la jurisprudence nouvelle contraire aux intérêts du créancier hypothécaire, s’est contenté de ces simples mots : «€ L’hypothèque aura effet ». Ce texte très court ne peut, selon nous, prêter à aucune équivoque.
Quelle va être la conséquence de cette hypothèque qui subsiste « quel que soit le résultat ultérieur du partage ? » Dans le système de la Cour Suprême, la constitution d'hypothèque consentie par le co-licitant non attributaire se trouvait résolue et l’obligation de
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garantie était anéantie. La formule nouvelle, au contraire, fait naître pour le constituant non alloti cette obligation, de sorte que le co-licitant non attributaire ou ses ayants-cause universels ne peuvent exercer le privilège du co-partageant à l'encontre du créancier hypothécaire. La règle « quem de evictione tenet actio, eumdem agentem repellit exceptio » empêche le co-partageant privilégié ou ses créanciers chirographaires de rendre l’hypothèque ineflicace. Le créancier hypothécaire sera colloqué par préférence au co-hicitant non attributaire ou à ses créanciers chirographaires, alors que, dans le système admis par l'arrêt de Cassation du 12 janvier 1909, il se trouvait absolument dans la même situation que ceux qui n'avaient obtenu aucune sûreté réelle et était en conséquence payé au marc le france comme ces derniers.
78. En est-il de même en cas de conflit entre le créancier hypothécaire et un cessionnaire du privilège ? L'obligation de garantie née de la constitution d'hypothèque sullit-elle encore, dans cette hypothèse, à protéger le créancier hypothécaire ?
On pourrait être, au premier abord, d'un avis contraire et dire que lobligation de garantie, née à la charge du ceo-licitant, ne pèse pas sur le cessionnaire ou ses ayants-cause à titre particulier ; c'est, en effet, un principe que les ayants-cause à titre particulier, à la différence des ayants-cause universels, ne sont pas tenus des obligations de leur auteur (1).
Mais nous pensons que l'obligation de garantie, qui pèse sur le co-licitant non attributaire en faveur
(1) PranioL, t, I, no 1176.
du créancier hypothécaire, sufit à protéger ce dernier à l'encontre du cessionnaire du privilège.
Sans doute, l'obligation de garantie née à la charge du co-partageant non alloti ne passe pas aux successeurs à titre particulier, aux cessionnaires du privilège, mais cette obligation, née au profit du créancier hypothécaire, suflit à le protéger même contre le cessionnaire.
L'obligation, contractée par le co-licitant non alloti, entraine nécessairement une cession de priorité en faveur du eréancier hypothécaire, puisque ce dernier doit être préféré au co-licitant lui-même. Le co-partageant qui à fait ainsi cette cession de priorité, ne peut la transmettre à un autre qu’en tenant compte de celle déjà consentie. En un mot, l'obligation de garantie, en créant au profit du créancier hypothécaire un droit de préférence à la charge du co-hcitant, doit le lui assurer à l'encontre du cessionnaire, qui ne peut avoir plus de droits que son auteur. C’est le cas d'appliquer ici la règle : « Nemo plus juris in alium transferre potest quam ipse habet ».
La doctrine et la jurisprudence admettent généralement, d’ailleurs, ce principe que le cédant, qui a reconnu au profit du cessionnaire partiel la préférence sur lui-même, ne peut plus transmettre de droits à un second cessionnaire que sous la charge de cette priorité (1).
M. Palnade cite, dans sa dissertation, des arrêts qui viennent confirmer notre thèse. Il nous rapporte une solution adoptée par la Cour de Paris le 17 avril 1834,
(1) Ausry et Rau, V, p. 235, $ 359 bis. —- Baupry-LACANTINERIE et
be Lovyxes, op. cit,, 1.890.
en matière de cessions successives d’une même créance privilégiée, au cas où le cédant à garanti au premier cessionnaire la solvabilité actuelle et future du débiteur (1). La Cour admet, en effet, que dans le cas où le cédant a reconnu au premier cessionnaire la préférence sur lui-même, les cessionnaires postérieurs doivent subir le droit de priorité « parce qu'ils ne peuvent avoir plus de droits que leurs cédants », bien qu'en principe, les cessionnaires d’un privilège doivent venir en concours.
Un arrêt de la Cour de Caen du 27 mai 1864 (2) nous rapporte la même solution en matière de cessions successives de fractions distinctes d’une même créance hypothécaire. Il décide que le premier cessionnaire, auquel le cédant à reconnu la préférence sur lui-même, en lui garantissant la solvabilité actuelle et future du débiteur, doit être préféré aux cessionnaires postérieurs, € le cédant n'ayant pu, au mépris de ses obligalions, transmettre un droit qui ne lui appartenait plus, « le droit de concours ». Et la Chambre des requêtes, par arrêt du 20 novembre 1865, a rejeté le pourvoi formé contre cet arrêt (3).
Dans notre hypothèse, nous dirons également : le co-licitant, en constituant lobligation de garantie, a incontestablement reconnu au créancier hypothécaire la préférence sur lui-même et ne peut transmettre de droits à d’autres que sous réserve de cette priorité. L'obligation de garantie protégera done le créancier hypothécaire non seulement contre les créanciers
(1) J, G., v. Privilèges et hypothèques, n° 494. (2) S., 66.1.201.
(3) Zoid,
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chirographaires ayants-cause universels du co-licitant, mais aussi contre le cessionnaire.
Le législateur arrive, par la nouvelle formule, au résultat désiré. L'obligation de garantie, née à la charge du co-licitant, laisse subsister l'hypothèque, avec tous les droits qu'elle confère. On ne peut donc que se féliciter de la rédaction du nouveau texte qui est venu compléter l’art. 2125 du Code Civil et qui est aussi heureuse par son exactitude que par sa brièveté.
Nous ne devons certes pas reprocher aux auteurs de la loi d'avoir négligé de trancher la question de rang entre le créancier hypothécaire et le cessionnaire du privilège, puisque l'obligation de garantie implique, au profit du créancier premier en date, cession de priorité.
Nous dirons même qu'il eût été imprudent de soulever cette question dans la rédaction nouvelle. Dire que l’hyvpothèque, consentie par tous les co-propriétaires durant lindivision, primerait un créancier dont le privilège régulièrement inscrit remonte au jour où a commencé cette indivision, c'eût été apporter une dérogation grave aux principes universellement admis en matière d'ordre. La loi nouvelle, en décidant que l'hypothèque conservera exceptionnellement son effet, quel que soit le résultat ultérieur du partage, a pleine-
ment respecté ces principes.
79. Connaissant désormais la portée de la loi, nous pouvons en faire l'application aux hypothèses qui peuvent se présenter en pratique. Il suflit pour cela de considérer les deux cas qui peuvent se produire
quand lindivision cesse, et de se demander quel va être le sort du préteur qui a obtenu une hypothèque de tous les co-propriétaires d’un immeuble indivis.
Ou bien l'immeuble, ainsi grevé, est l’objet d’une licitation ; ou bien il est attribué à l’un des co-propriétaires lors du partage.
a) Au cas de heitation, si l'immeuble est vendu à un tiers, l’adjudication intervenue est une vente et la loi du 31 décembre 1910 ne produit pas d'effet nouveau ; l’adjudicataire se trouve tenu, après comme avant la loi, de lhypothèque consentie durant l’indivision ; il a en effet pour auteurs les co-propriétaires qui ont consenti l’hypothèque ; 1l lui restera comme ressource unique de recourir contre eux. En tout cas, le privilège qu’accorde la loi au vendeur ne sera pas opposable aux créanciers hypothécaires antérieurs à la vente.
Mais si l'immeuble est adjugé à l’un des co-propriétaires la licitation vaut partage et la loi nouvelle, dans ce cas, innove. L’'hypothèque grève l'immeuble parce qu'elle a été consentie par le co-hcitant adjudicataire ; d'autre part, aucun des autres co-leitants non attributaires ne pourra prétendre primer cette hypothèque à l’aide du privilège du co-partageant. En consentant également une hypothèque, les co-licitants non adjudicataires ont ainsi renoncé, d'avance, à exercer leur privilège de co-partageant à l'encontre de cette hypothèque qui, de par la loi, passera toujours avant le privilège.
b) Au cas de partage, le même résultat se produit ;
quoiqu'échu à lun des co-partageants, l'immeuble
est grevé d'une hypothèque préférable au privilège de co-partageant. Tel est le sens dela loi du 31 décembre 1910,
Désormais 1l est inutile de stipuler, lorsque l’on prête à des co-propriétaires, que ceux-ci s’obligent conjointement et solhidatrement. Dans le doute, évidemment, deux garanties valent mieux qu'une. Mais le nouvel article ne fait pas cette distinction; le prêt peut être fait à tous les co-propriétaires sans solidarité, ou seulement à l’un des propriétaires. L’hypothèque consentie par tous les co-propriétaires primera de toute façon le privilège du co-partageant et conservera son effet, quel que soit le sort du partage et de la heitation.
Cette constitution d’hypothèque n’est maintenue, remarquons-le bien, qu'autant qu’elle a été consentie par tous les co-propriétaires. Et, 1l n’y a pas là de dérogation aux principes qui gouvernent le droit de préférence, puisque l'hypothèque ne conserve son effet qu'autant que le privilège de co-partageant ne peut être invoqué par personne à l'encontre du créancier hypothécaire.
Désormais, le créancier hypothécaire pourra avoir recours sans arrière-pensée à la deuxième formule d'obligation hypothécaire que nous avons relatée ; elle protégera le préteur quoi qu'il advienne et le rendra indemne. La nouvelle garantie facilitera les prêts sur biens indivis. Bon nombre d'immeubles, que les préteurs un peu craintifs et les notaires redoutaient d'accepter ou de laisser accepter en garantie, réinté-
oreront dans le domaine du crédit réel.
Telle est la réforme que la loi du 31 décembre 1910 a consacrée ; sous une forme un peu énigmatique, au premier abord, le législateur traduit fort exactement le résultat cherché et tranche le conflit que nous avons longuement exposé au profit du créancier hypothé-
care, Ce n’était que justice.
80. Les droits du créancier qui a obtenu sur un immeuble commun, une sûreté réelle du chef de tous les propriétaires, se trouvant déterminés, 1l nous reste à nous demander quels sont les caractères particuliers de la loi nouvelle. Cette loi est-elle interprétative des dispositions antérieures ou est-elle novatrice ? Si elle est interprétative, les créanciers dont les droits sont nés antérieurement à la loi nouvelle pourront prétendre au bénéfice de ses dispositions. En un mot, dans ce cas, elle sera rétroactive et les hypothèques constituées dans le sens qu'elle prévoit mettront le créancier premier en date à l’abri de tout péril.
Selon nous, la loi nouvelle est inapplicable aux hypothèques constituées sur biens indivis avant sa promulgation ; la règle générale est, en effet, que la loi en vigueur au moment de la rédaction des actes qui leur est seule applicable et il n'y a exception à ee principe que quand le législateur le dit en termes exprès ; or, le deuxième alinéa de l'art. 2125 du Code n’énonce rien à ce sujet, nous devons en déduire cette conséquence que la loi nouvelle est novatrice. Dès lors, pour savoir si l'obligation hypothécaire, souscrite par tous les co-propriétaires d’un immeuble indivis, doit être régie par la législation ancienne, soit par la loi nouvelle, nous devons nous attacher à la date de l’acte.
Mais, si la loi nouvelle ne s'applique point aux créances hypothécaires, antérieures à son existence, n'a-t-elle pas du moins une certaine influence sur la situation des créanciers ; ne peut-elle pas être le point de départ d'une jurisprudence nouvelle pour ceux dont les droits sont antérieurs à sa promulgation ?
Devant les critiques formulées contre larrêt du 12 janvier 1909 et devant les résistances rencontrées, ne pourrait-on pas aflirmer qu'une solution favorable aux créanciers hypothécaires doive intervenir dans des espèces analogues ? La négative nous paraît s’imposer. La loi nouvelle n'est pas rétroactive; elle réforme les textes antérieurs ; c’est done que l’application de ces textes par les tribunaux était exacte suivant la pensée du législateur ; les travaux préparatoires, nous l'avons vu, en font foi. Les créanciers hypothécaires antérieurs à la réforme intervenue et qui se sont fait consentir une sûreté réelle dans les conditions que prévoit la Cour Suprême, ont leur situation irrémédiablement fixée dans un sens qui leur est défavorable.
Ainsi donc, d’une part, la loi du 31 décembre 1910 a mis fin à toute controverse relative au sort des créanciers qui ont obtenu une hypothèque de tous les co-propriétaires depuis sa promulgation ; et d’autre part, elle a également irrévocablement déterminé la situation de ceux qui avaient obtenu pareille sûreté
avant sa mise en vigueur,
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