Chapitre premier : 1" des ministres; 2" des fidèles

Chap. II : des églises: 1° nationales; 2" gallicane; 3" des métropoles; 4° des diocèses; 5° archiprètrés ; G" paroisses.

Chap. III : des assemblées ecclésiastiques : 1° concile œcuménique; 2° national; 3° métropolitain; 4" svnode; .)" presbytère; G" conférences ecclésiastiques.

Chap. IV : des élections : 1° vacances des offices ecclésiastiques; 2° élection de l'évèque ; 3° des curés; 4° des archiprètrés; 5° des archidiacres; 6° des vicaires; 7° des aumôniers; 8° actes et registres.

Chap. V : frais du culte : 1° administration temporelle des paroisses; 2° des diocèses ; 3° comptabilité; 4° les pauvres; 5° les écoles chrétiennes.

Ce document fait nettement connaître, sans atténuation aucune, la doctrine du gallicanisme intransigeant. Les réticences anciennes et le vague des formules ont disparu. Les Evêques réunis affichent le schisme et paraissent s'en faire

gloire

Ils n'admettent pas que le Pape puisse exercer de juridiction par ses délégués, dans un diocèse particulier, sans le consentement formel de l'ordinaire. Ils ne reconnaissent les bulles, brefs et rescrits venus de Rome, qu'après examen par qui de droit, c'est-à-dire par le pouvoir civil et les évêques. Le Pape ne peut gouverner l'Église sans le concours des évêques. Il ne peut empêcher un concile général de se réunir sans qu'il l'ait convoqué ; il ne peut le dissoudre de lui-même. Une Église nationale est indépendante du Pape et même des conciles généraux, non pour la foi, mais pour les règles particulières de discipline. Une Église n'est schismatique que lorsqu'elle déclare se séparer de l'Église romaine ou qu'elle a été jugée et condamnée comme schismatique dans les formes canoniques.

Par ce dernier article, ils décrétaient eux-mêmes n'être pas schismatiques, puisqu'ils voulaient ne pas l'être et que, disaient-ils, on n'avait pas fait contre eux de procès en forme, avec tribunal, témoins, accusations, discussion et sentence canonique.

Ils couronnent l'œuvre par « le vœu sincère et ardent, qu'ils ont manifesté plus d'une fois, de la réunion de leurs frères dissidents, afin que tous, soumis aux lois de Dieu et de l'État, nous honorions Dieu d'un seul cœur et d'une même bouche ».

Ce document reçut la pleine approbation et la complète adhésion de Claude Debertier, car il y trouvait toutes ses vues personnelles et les sentiments dans lesquels il devait s'obstiner jusqu'à la mort. Dans son adhésion, à l'exemple de ses confrères, il ne signe plus : « évêque de l'Aveyron », mais : « évêque de Rodez ».