‹ Décadence de la monarchieChapitre 7 sur 37 · LA JUSTICE · texte numérisé non relu

LA JUSTICE

Faut-il maintenant parler de la loi ou de la justice? Mais la loi, qui la faisait? le roi; et la justice, qui la rendait? le roi, puisqu'il pouvait en tout état de cause interpréter ou violer la loi à sa fantaisie.

Il y avait bien sans doute en France une opulence de tribunaux de toute nature, h toute fin : bailliages, prévôtés, labiés de marbre, officiaux, présidiaux, et, enfin, pour couronner le tout, parlements. Mais, quel que fût Tarrèt porté à quelque barre que ce fut, le roi avaittoujours le droit d'évoquer le procès à son conseil privé, tribunal de cassation à la fois et de révision. Alors même qu'il respectait la juridiction de la magistrature, il pouvait toujours anéantir l'effet du jugement par une lettre de surséance au civil, et au criminel par une lettre de rémission.

Justice arbitraire, variable selon l'heure ou la digaité du justiciable ; pour le même crime, d'un jour i l'autre, le roi affectait tantôt la rigueur, tantôt l'indulgence. A. l'ouverture de son règne, sous l'impression encore brûilante de l'injure de la Fronde à la monarchie, il voulut donner une leçon de modestie k la noblesse. Et il choisit sur la carte un endroit favorableipour la frapper avec éclat.

Au-delà de la plaine heureuse et paisible de la Limagne, parfumée d'une odeur^de chenevière et assoupie au bord de l'eau dormante à l'ombre de la saulaie, la chaîne de l'Auvergne déroule à l' infini son massif de gorges et de pics comme un lieu de choix pour les pièges et les coups de main. Là, sur un sol volcanique etanarchique, aux débouchés des déQlés ou aux flancs abruptes de la montagne, une race à part de coupe^^ jarrets titrés avait jeté, en défi à Dieu et aux hommes^ dans les vents des aigles et des rafales, les tourelles sinistres et les herses de leurs manoirs. Us y vivaient au dix-septième siècle comme au moyen âge, pillant, ratiçonnatit le voisinage, forçant l'escopette au poing la porte desmaisons, bourrant le mari dans un accès de gaieté et répandant ensuite sur la femme leur bonne hameuri

Quand la justice les décrétait de prise de corps, ils envoyaient l'huissier exécuter le décret> la tète la première dans les fossés du château : quand elle les jugeait par contumace, ils assistaient joyeus^mentà leur uiort, — en effigie, — de la fenêtre du cabaret voisin;

liOuis X[V vit dans celle bravade à la justice rendue au nom du roi une injure à la personne du roi eliemême, et, pour venger la majesté de la couronne, il expédia, en caresse, une Cour des grands jours à Clermont.

Cette justice exceptionnelle, représentation ambu** lante de la royauté, investie de la plénitude de l'autorité souveraine, pouvait d'un mot, d'un signé faire marcher garnisons, archers, gouverneurs, sénéchaux, lieutenants généraux. Elle jugeait somipairement , sans appel, tous les procès faits ou à faire, annulait les acquittements, abolissait les juridictions, suspendait les procédures, bouleversait en un mot toutes les notions et toutes les garanties de jurisprudence.

Aussi, lorsqu'elle fit son entrée à Clermont, réch&vinage alla la recevoir comme la royauté elle-môme, en robe de damas violet et en chapeau cramoisi. Et le soir même, i la lueur des torches et au son des fifres et des tambours, quatre estafiers ornés de nœuds de rubans offrirent le vin d'honneur au président de la cour dans une corbeille entourée de guirlandes.

Le dimanche suivant, le clergé lançait le roonitoire. Le prêtre montait en chaire et prononçait la formule consacrée:

« Nous admonestons tous ceux et celles qui connaissent des personnes qui ont commis des assassinats, vols, incendies, rapts, etc., aient à venir à révéla* tion. »

Mais la terreur planait encore sur l'Auvergne, per-

sonne n'osait affronter le danger d'une dénonciation. I^ Cour de justice^ en désespoir de cause* passa au moyen suprême de la fulmination. Le glas tintait de minute en minute; chaque assistant tenant à la main un cierge allumé; le prêtre récitait, d'une voix lugubre, le texte de l'anathème.

ce Si dans les six jours les dites personnes ne vien- » nent à due et entière révélation , nous les avons » excommuniées. En laquelle sentence^ si elles crou- )) pissent encore six jours, nous les aggravons ; et, au )) cas que, par six autres jours, elles demeurent d'un » cœur durci et obstiné, nous les réaggravons. »

Après l'anathème, chacun éteignait son cierge et disait : Amen. L'excommunication entraînait avec elle la perte de Tétat civil pour Taggravé, et, pour le réaggravé, l'interdiction du boire et du manger.

Enfm, le 26 septembre 1665, la Cour des grands jours prenait place en robe rouge et en chaperon fourré, dans une salle de la cour des aides, dite la salle du Plaidoyer 9 ornée d'uncruciûxel d'un médaillon de Ix)uis XIV, entre deux amours. ^

Le président deNovion occupait le fauteuil, le mortier sur la tête et la barbe taillée en toupet, selon Tordonnance. fj'avocat général Talon remplissait Toflice de ministère public et prononça le discours d'ouverture. C'était un homme froid comme Tacier, habitué à surfaire la peine, comme le marchand sa denrée, et à conclure au gibet, dans Tespérance que la Cour en ral>atlrait la moitié et condamnerait à la prison.

La Cour entra en fonction, et débuta par la famille de Ganillac. Le marquis de Caniilac pouvait passer pour le premier bandit de TAuvergne. Il entretenait, au dire de Fléchier, dans son château, douze brigands, qu'il appelait ses douze apôtres; ces apôtres-lÀ catéchisaient avec l'épée ou le bâton : l'un portail le nom de Sans-Fiance, l'autre de Brise-Toutj etc. Tous rançonnaient jusqu'au sang la contrée.

Au premier bruit des grands jours, le marquis de Caniilac prit la fuite en poste, c'est-à-dire en litière, attelée d'une mule par devant et d'une mule par derrière. Il gagna la frontière d'Espagne par la traverse, sous le déguisement d'une vieille femme hydropique, condamnée à voyager, par raison de santé. Le prévôt chargé de son arrestation le rencontra dans cet équipage ; mais, à la vue d'une duègne ensevelie dans son capuchon et occupée à dire son chapelet, il ôta son chapeau et donna de l'éperon.

La Cour condamna le marquis de Caniilac à la peine dû mort par contumace.

Cependant, pour avoir à tout prix une tète de la famille, elle procéda contre un autre Caniilac, simple vicomte, qu*on appelait Caniilac le Sage, par opposition au marquis, qu'on appelait Caniilac le Fou. La sagesse du sage consistait, dans la moitié d'un assassinat de son fait, sur la personne d*un gentilhomme, et dans un assassinat complet, du fait de sa domesticité, sur la personne d'un fouconnier; mais le crime remoirtait à une haute antiquité. Le vicomte avait déjà

oublié cette légende ; il gardait le coin du feu, dans la candeur de sa conscience , lorsque la Cour l'arrêta, le jugea : quatre heures après, sa tête tombait.

IjBl Cour appela ensuite sur la sellette le marquis de Veyrac. Ce marquis avait tué un notaire assez ingénu pour instrumenter contre un gentilhomme I Après ravoir traqué dans une maison de village, il avait fini par le recevoir h composition. Mais lorsque le notaire ouvrit la porte, sur la foi de la capitulation jurée, et présenta sa poitrine en toute conQance, le marquis rabattit à brûle-pourpoint d'un coup de pistolet et livra sa maison au pillage.

La Cour jugea ce coup de pistolet digne de la peine capitale et envoya le meurtrier au bourreau.

Elle appela ensuite è sa barre le marquis du Palais. Un gentilhomme du nom de Charnassel avait obtenu dans le temps contre l'accusé un arrêt de saisie. Le prévôt de Montbrison partit à la tête de cinq recors pour procéder à Texécution deTarrèt. Mais le marquis avait raccolé de son côté un corps d'armée, dans la noblesse à sa dévotion. Lorsque le prévôt mit le pied sur son territoire, il le chargea lui et son escouade et le mena tambour battant jusqu'au prochain village; là, il fit halte; le jour allait tomber. .Mais pendant la nuit il força rbôtellerie où l'ennemi dormait, égorgea une moitié de la garnison dans le sommeil et emmena l'autre moitié prisonnière de guerre, tonte nue ou en chemise, par un temps de gelée, la réchaufiant k

coups de fouet, et à coups de bâton pendant le trajet.

Le tribunal condamna encore le marquis à la décapitation et entama le procès du baron d'Ëspinchal.

Ce baron d'Espincbal avait épousé la (ille du marquis de Château-Morand, la vertu et la beauté réunies par miracle dans une châtelaine; mais le baron avait le cœur vagabond ; il chercha bientôt fortune ailleurs. Une maltresse lui dit un jour que la baronne déridait, avec un page, la mélancolie du veuvage, où son mari la laissait une partie de l'année.

C'était une calomnie : n'importe. Le baron d'Espincbal alla trouver la baronne un soir dans sa chambre h coucher, un verre è la main, une épée dans l'autre, et, fermant derrière lui la porte au verrou, il olTrit a Desdemone l'alternative du fer ou du poison. Desdemone choisit le poison comme un genre de mort plus poli, puisqu'il laissait au moins k la victime le temps de mourir. Après cet exploit, le baron saisit le page, l'attacha par une courroie à la poutre du plancher, opéra sur son corps certaine réduction, mil le délit retranché dans une boite et laissa l'infortuné mourir k petit feu au crochet.

A l'approche cependant du jour de la justice, le baron leva le pied et gagna la Bavière. La Cour le condamna par contumace à la décollation, et, à défaut de la tête rasa le château .

L'Electeur de Bavière accueillit honorablement le fugitif sur la recommandation de son crime, et trouva ingénieux de placer un homme mort en France à la

tète de son armée. TiO baron dTspîncbal reconnut cette politesse bavaroise en attaquant Tannée française sur le bord de la Lech et en la mettant en déroule. A partir de ce moment, Louis XIV le prit en estime et le chargea sous main de négocier le mariage du Dauphin avec la fille de rÉIecteur. Le baron enleva le cœur de la princesse pour le compte du Dauphin et, après Ta*voir épousée par procuration, il laconduisit lui-même h Versailles. Louis XIV l'embrassa de reconnaissance, tout décapité qu'il était par défaut, et le nomma lieutenant général. Il ajouta même à cette première faveur son propre portrait et le marquisat de Maissiac. Le baron, maintenant marquis, vécut sur sa terre entouré de considération, fît pénitence sur le retour et mourut en odeur de sainteté.

Fx>uis XIV avait paru un instant vouloir appliquer en Auvergne le principe de Tégalité devant la justice ; mais il soupçonna bientôt le danger de cette innovation. La plèbe prenait la tentative au sérieux. Elle crut de bonne foi que Theure de la noblesse allait sonner et que Jacques Bonhomme allait rentrer dans son droit de nature. Elle rêvait déjà une espèce de jubilé, comme en Judée, et une liquidation universelle de la propriété. Un paysan aborda un jour son seigneur le chapeau sur la tète, et réclama fièrement la restitution d'upe terre qu'il lui avait cédée. Le gentilhomme renversa d'un revers de main le chapeau du manant; mais Jacques Bonhomme releva le front sous l'insulte :

— Ramasse mon chapeau, dit-il au gentilhomme, ou bien la Cour de Clermoht t'en fera nettoyer l'ordure.

Louis XIV comprit la perlée de cette parole. Elle ébranlait la religion de la naissance. Il enraya aussitôt la justice sommaire de Glermont. Cette justice, au commencement, abattait une tête de nobleà toutcoup, mais le premier feu de l'inspiration passa bientôt insensiblement; elle tomba dans unesorte de langueur; elle condamnait encore ça et là un gentilhomme pour Tacquit de sa conscience, mais presque toujours elle remplaçait la peine capitale par une amende. Enfin, à la dernière heure de sa besogne, elle plia bagage à rimproviste; les conseillers donnèrent Tordre d'atteler leur carossse, et ils reprirent le chemin de Paris, en (rainant à leur suite deux charretées de prisonniers, reliquat de crimes qu'ils allaient porter à la liquidation expéditivede la Tournelle. Tout rentra dans la paix du passé. Le vilain parla désormais chapeau bas à son seigneur.

C'est que le roi avait voulu intimider plutôt qu'abaisser la noblesse. Lorsqu'il Tout amenée, par un exemple de sévérité frappé à propos, à faire amende honorable de sa turbulence et à venir partager de bonne amitié le ménage de la royauté dans le palais de Versailles, alors il regarda d'un autre œil le crime du gentilhomme et il le recouvrit volontiers du manteau de sa miséricorde. Il laissait, par exemple, le marquis de Pomenars, à ce que dit M"* de Sévigno,

aller, venir le regard haut, et promener sur le théâtre même de ses crimes le spectacle de son impunité. Que dis-je? Il le recevait même à sa cour k la tête de la députation de la Bretagne.

(c L'autre jour, Pomenars passa par ici, dit M""' de D Sévigné ; il venait de Laval , où il trouva une grande » assemblée de peuple ; il demanda ce que c'était : » c'est, lui dit-on, que Ton pend en effigie un geny> tilhomme qui avait enlevé la fille du comte de 3) Créance. Cet homme-là, sire^ c'était lui-même. Il ap- » procha ; il trouva que le peintre l'avait mal habillé ; » il s'en plaignit. Il alla souper et coucher chez le juge )) qui Tavail condamné; le lendemain, il vint ici, se » pâmant de rire; il en partit cependant de grand j> matin. »

Ailleurs, M"* de Sévigné l'appelle le divin Pomenars. Il avait le génie, en effet, de la mystification. Il comparut un jour en justice pour erime de fausse monnaie ; il arracha un acquittement au tribunal, et, après l'audience, il paya les frais du procès en faux écus. Partout, en France, le passant rencontrait sur son chemin le marquis de Pomenars, c'est-a-dire le crime titré, affranchi de la peine par le mérite de la naissance : â Toulouse, sous le nom de Dardés; à liimoges, sous le nom de Peyramont; à Alençon, sous le nom de Saint-Agnan ; à Angers, sous le nom de Charnacé, et je ne sais où sous le nom de Falari, etc.

« Cher et bien aimé, écrivait Louis XIV de sa pro- » pre main au supérieur de Saint-Lazare, nous en-

)) voyons dans votre maison le comte de Longueval, » prévenu de crimes pour lesquels nous n'avons pas )) voulu^pour certaines considérations, son procès lui » être fait, et nous voulons que vous ayez à le garder )> soigneusement dans votre maison jusqu'à nouvel » ordre, vous advertissant que nous pourvoirons au )> payement de sa pension. Si n'y faites faute, car tel )) est notre plaisir. »

f.ouis XIV aurait cru manquer de respect à la noblesse du royaume en la soumettant au droit commun. Lors même qu'il croyait devoir laisser la justice frapper un homme d'épée d'une peine afflictive e! infamante, le plus souvent il déchargeait le coupable de la peine encourue, par une lettre de rémission : lettre de rémission pour le sieur de Thierville, convaincu d'homicide; lettre de rémission pour le sieur de la Noaille de la Champagne, coupable au même chef, avec ordre, toutefois, de l'incorporer dans un régiment; lettre de rémission pour le sieur de Cercourt, assassin du sieur Denison; commutation depeine pour le sieur Allou de Roqueval, condamné pour meurtre; lettre de grâce au sieur l)ubo[s de la Ville, encore un meurtrier, sous condition de servir dans la garnison d'une citadelle; lettre de rémission pour le marquis de Richelieu, coupable de rapt sur la personne de M"*deMazarin, etc.

Bien plus, Louis XIV faisait de son droit de grâce une prime h l'apostasie. Le comte de Charabarran de la RochechifTart avait tué un huissier d'un coup de

fusil. Le parlement de Rennes décréta le comte de prise de corps et l'écroua k la maison d'arrêt. Mais, dans le silence de sa geôle et le recueillement de la solitude, le meurtrier reçut la visite de l'esprit saint. Il avait adoré jusqu'alors le dieu de Calvin ; une lueur subite tomba de la voûte de sa prison. Louis XIV lui accorda une lettre de grâce ainsi motivée :

« Attendu, disait-il, que le comte de Ghambarran a » fait sincère réunion à la religion catholique^ aposto- » lique et romaine; à cette cause, voulant préférer i> miséricorde à la rigueur des lois, de notre grâce spévciale, pleine puissance et autborité royale, nous )) avons audit comte de Cbambarran, quitté, remis et y> pardonné ; quittons, remettons et pardonnons par » ces présentes signées de notre main le fait et cas tel 9 qu*il est eiposé avec toute [leine, amende et offence » civile, et le remettons en sa bonne famé et renom- » raée. »

Il est vrai qu'au même instant Louis XIY envoyait le doc de Laforce à la Bastille, uniquement parce qu'il persé%*érait dans le calvinisme. Il y avait compensation. L'bomme d'honneur entrait au cachot; le scélérat en sortait.

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