V. De Judicïbus excusationwm et querelariim

Quo graviorum rerum pertractatio, quse in hac sacrosancta Synodo agi gerive debent, minus qua fieri possit impediatur aut retardetur, ob cognitionem causarum quae singulos respiciunt ; statuimus ut ipsa Synodus per schedulas sécrétas quinque ex Concilii Patribus eligat, in « Judices excusationum, » quorum erit procurations et excusationes Prœlatorum absentium, necnon eorum postulata qui, Concilio nondum dimisso, justam discedendi causam se habere putaverint, excipere. àtque ad normam conciliaris disciplina et SS. canonum expendere :

Les Archevêques tiendront le quatrième rang, selon Tordre de leur promotion à Tarchiépiscopat; les Évêques, le cinquième, également selon Tordre de leur promotion ; le sixième, les abbés « nullius ; » le septième, les abbés généraux et les autres supérieurs généraux des ordres religieux où Ton fait des vœux solennels, même quand ils n'ont que le titre de vicaires-généraux, pourvu qu'en réalité ils exercent une autorité légitime sur tout leur ordre, avec tous les droits et les privilèges de supérieur général.

Au reste, Nous décidons, conformément à la discipline et au règlement des Conciles précédents que, s'il arrivait à quelques membres de ne pas siéger au lieu qui leur appartient, et même d'y exprimer leur opinion par le mot « Placet, > d'intervenir aux Congrégations, de faire, en un mot, un acte quelconque durant le Concile, il n'en résultera, à cause de cela, pour personne, ni préjudice ni droit nouveau. (Conc. Trid. sess. II. Décret. « de mod. viv., § Insuper. »)