OPINION DE BLACKSTONE

J’espère qu’à présent vous devez penser, comme moi , qu’il y a tout juste autant de mal et pas davantage à stipuler les conditions les plus favorables possibles dans un prêt d’argent que dans tout autre marché qne ce soit. Si telle n’est point votre opinion, c’est au moins celle de Blackstone, et je pense qu’elle doit avoir quelque poids dans votre esprit. Ce jurisconsulte , en parlant du taux de l’intérêt , .établit un parallèle entre deux marchés , l’un ayant pour

objet un prêt d’argent, l’autre la locatiôn d’un

cheval , et il affirme sans hésiter que le mal de

ni DÉFENSE DE L’USURE,

faire un trbp bon marché est exactement aussi grand dans un cas que dans l’autre. Comme dans ce passage de Blackstone les prêts d’argent forment ce que vous autres légistes appelez l’objet principal, il laisse de côté l’exemple de la location des chevaux dès qu’il en a tiré l’éclaircissement qu’il s’en était propose ; m^is comme , selon moi, le raisonnement par lequel il appuie sa décision , aussi bieh que celui par lequel toute autre personne aurait pu '«l’appuyer, s’applique aussi exactement à l’une de ces deux espèces de marchés qu’à l’autre , je poursuivrai le parallèle un peu plus loin , et je donnerai la même étendue. au raisonnement qu’à la proposition qu’il a pour but de justifier. Cette extension ne sera pas sans utilité : car, si la proposition ainsi etendue est trouvée juste, on -en pourra tirer une conclusion pratique , savoir, que le bienfait des mesures restrictives doit être étendu du commerce d’argent au commerce des elieVaux. D’après tout ce que j’ai dit plus haut, il est bien évident sans doute que , pour ma part , je ne saurais,. ni dans l’un ni dans l’autre cas, approuver de pareilles mesures; mais enfin, si des opinions 'plus respectables que les miennes devaient encore prévaloir, je pense qu’elles ne

seraient pas moins respectables, pourctre oon* séquentes.' >* * * : ■ ' •.

Dans lé parallèle que le savant commentateur

a établi, l’espèce de marché Tqu’il suppose*» de

part et d’autre hst un prêt.. Mais conftite^^sélôn

moi, il importe peu, au moins’ clans, le Raisonne-*

ment, qq’il s’agisse de prêt ou de vente; et que,

dans cette dernière supposition , l’utilité de*là 7

conclusion' doit avoir pktWfétendue, c’est aussi

celle que je ferai , en alla fît an t, «en conséquence

l’argumentation/ au cas plus important de la

vente des chevaux. «***». ’■«*; ♦ ■* * *

Une circonstance qui pburrait faciliter Fei,tension* des .mesures restrictives qui pou? occu- ^ pent au cpmmercè dts chevaux , .t’est que^lp- * public a déjà flétri ce commerce pâr un nom particulier , et je” répondrais qu’il s’én faut de bieu peu qu’à l’oreille de plus d’un digpe gentleman/ le nom de ?naqitignonnage, que l’on cm- r ploie si .fréquemment, pour designer l’industrie de ceux qui vendent des cheVaux ," ne sonne tout? * aussi màl que 'celui d’usure. 0r fl est bien con- „ nu des* hommes de parti , cômnie de ceux* qiii * s’en rapportent £f la sagesse des proverbes , que,: lorsqu’on veut tuer son chien ,. bri a fait le*phis difficile lorsqu’on l’a dit enragé. J’en viens inain-

tenant à l’application que je me suis proposée. Dans ce qu’on va lire, tous les mois en italiques sont de moi ; tout le reste est de sir William Blackstone. Je rétablis au bas de chaque page les mots (pie j’ai été obligé d’écarter pour faire place aux miens.

« 11 est également contraire à la probité de demander un prix exorbitant , soit pour la location d’un cheval, soit pour le prêt d’une somme d’argent; mais un équivalent raisonnable pour le dommage (pie le propriétaire de l’une ou de, l’autre de ces deux choses peut éprouver cîi s en privant temporairement, ou pour le risque qu’il court de perdre entièrement sa propriété , n’est pas plus immoral dans un cas que dans l’autre.

« Quant à vendre des chevaux , il y a line distinction capitale à faire entre un profit modéré et un profit exorbitant : dans le premier cas , nous donnons à cette industrie le nom de commerce de chevaux (j )„ et dans l’autre , celui justement odieux àe.maquigonnage ( 2 ). La première espèce de profit est nécessaire dans toute . '• • ' ■* * "T

(1) D'intérêt: . . * jpk

(2) D’usure.

loogte

LETTRE IX. • • h 5

* * - ' 1 Ws • ^

société civile, ne fût-ce que pour exclure la dernière. Car, comme le dit Grotius , en résumant si bien tout ce qui se rapporte à cette matière, si la compensation donnée par la loi n’excède pas le dommage que doit éprouver le propriétaire du cheval en s’en séparant ( 1 ), ou le. besoin que l’acheteur <i de ce cheval ( 2 ), cette compensation ne se trouve contraire ni à la loi révélée ni à la loi naturelle. Mais, si elle excède ces limites, .elle n’est plus qu’un maquignonnage (3) tyrannique , que les lois municipales peuvent bien laisser impuni , mais qu’elles ne sauraient jamais rendre juste.

cc On voit que l’exorbitancc ou la modération du prix donné pour un cheval (4) dépendent de deux circonstances : i° du dommage que l’on peut éprouver en se privant du cheval dont on est propriétaire (5), et 2 0 du risque de n en

( 1 ) Le risque couru . * • %

(2) Que l’emprunteur u de l’argent. v •

(3) Usure. « ♦

(4) D<? l’iiitcrêt prjs pour une somme d’argent prêtée.

(5) De la somme d’argent dont on estsactuellernent en

possession.

n6 DÉFENSE DE L’USURÇ.

pas retrouver un semblable (i). Ces circonstances ne peuvent jamais être appréciées'par la loi pour le compte des marchands de chevaux (2).

Le prix gdhdral des chevaux ( 3 ) résulte entièrement de la quantité de ces animaux (4) existant dans le royaume. Plus est grande cette quantité totale dans un pays, plus aussi doit letre celle qui excède les besoins de la conspmmalion ( 5 ). Dans chaque natiôn , ou dans chaque.coimnunauté publique , il y a une certaine quantité de chevaux (6)^ nécessaire, que tout homme versé dans l’aritlynétique politique pourrait peut-être calculer aussi exactement qu’un marchand de chevaux (7) particulier pourrait supputer les demandes de chevaux (8) qui seront faites dans ses dcurics (()). Tout ce qui est au-delà de cette quantité nécessaire peut être

(1) De la perdre entièrement. ^

(2) Prêteurs. , ’ . * - •

( 3 ) ' -Le taux général de l’intérêt.

(4) Dafgent. • v . ..

( 5 ) Circulation. *

(6J D’atgent. . ,

(7) Banquier. . *

(8) D’argent.' " ' . . •

(9) Ses bureaux.

ou tenu en rése.rvc , ou prêté , ou vendu, sans beaucoup d’inconvénient pour les prêteurs ou vendeurs. Plus cettfe superfluité nati <5 n ale est grande , plus les vendeurs ( 1 ) sont nombreux , et*plùs aifssi doit être modéré le prix national des chevaux ( 2 ) ; mais lîi où il jn?y a point assez , on bien où il y a tout juste assez de chevaux en reserve (3) pour répondre aux besoins ordinaires du public , le prix dès chevaux (4) doit être. propoftionnelleibenitéievé : car, comme alors il ri’y a qde peu -de' gens à qui' il soit avantageux, de vendre (5), il ne dôit y avoir'aussi que peu de vendeurs ((i).»

Telle est , sur cette tnatière , l’opinion du savant coipmentatetfr: •*« *

Je pense que , maintenant , voüs devez -wtfus

sentir ;pénétré,\Vindignatioir en Téflécütssanf à l’i a conséquence’, à la négligence? dont la lois’eât

rendue coupable en ne supprimant pas le maqui-

(1) Prêteurs.

(2) Le taux national de l’intérêt.

(5) D’argent circulant t , .’ •

(4) L’intérêt de l’argent. ’

( 5 ) Prêter. ...

(6) Prêteurs.

g nonnayc , cc qui lui eût clé si facile tle faire' , en fixant seulement le prix des chevaux. Personne, assurément, n’est moins disposé que moi à manquer de charité; mais quand on pense aux 1 , 5 oo liv. qu’a coulé l'Eclipse, aux 2,00b liv. qu’a coûté Rockingham , et à tant d’autres faits semblables , quand on réiléchit au peu de respect que durent avoir pour la loi naturelle et pour la loi révélée ceux qui stipulèrent et qui acceptèrent des prix aussi énormes , qui pourrait ne pas se sentir révolté? Lorsqu’on en viendra à proposer une loi municipale , pour réduire de nouveau le taux de l’intérêt , cc sera l’occasion pour quelqu’un des membres du Yorksliirc de demander une clause additionnelle fixant et réduisant le pj^x des chevaux. Je n’ai pas besoin de m’é tendre sur l’utilité de ces précieux animaux , qui depuis long-temps auraient pu être à aussi bon marché que les ânes , si nos législateurs , fidèles à leurs devoirs en supprimant l’usure, n’y avaient point manqué en laissant subsister le maquignonnage.

On peut dire , contre la proposition de fixer le prix des chevaux, que tous n’ont pas la même valeur. Mais à cela je réponds , et c’est ce que je vous prouverai , j’espère , quand j’en viendrai

pi

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LETTRE IX. ne)

â parler du délit de çfiampei'ly ( i ) , que l’usage d’une même somme d’argent n’a pas non plus la même valeur dans toutes les occasions , ni pour tous les individus , et que les différences qu'on peut observer dans le premier cas ne sont m plus nombreuses ni moins grandes que celles

qu’on peut observer dans le second.