Z' XV

Cfi % yui se passe à Amjoulèwic çst une preuve

des inconvénients attachés à l’ctrhitraire de

-la jurisprudence. »

T putes* ces réflexions s’appliquent naturellement à ce qui se passe à Angoulême j où, leS juges

ertt reçu flçs dénonciations et instruit une procédure criminelle àTo.ccasion de prêts auxquels de6 juges pluç familiarisés ayec la connaissance des opérations du coftunefcé n’auraient fait aucune attention. Si l’aâmiçsion dé ces dénpncia*- (ions a donné au comuierce^une secousse daftgereuse, a compromis i'njustênieht la fortune et l’honneur des particuliers a < flvit triqmpher la manoeuvre odieuse d ube cahple 'de fripons, ces magistrats o'ht ^ dire pour leur {léfensq qu’ils n’ont faît < que'‘se conformer, aux lôis ; que , si l’exécution de ces lois entraîne des inconvénients, c’est au gouvernenient ^ ,.ÿ pourvoir «par l’exercice de la puissance législative. ; qufe ce n’est point au juge à les prévoir ; que l’exactitude est son mérite , comme la sagesse nt l’étendue des

vues «st celui du législateur. Cotte apologie n est pas sans fondement, «et il est certain qu’on ne peut ^I&Aej^W^ges U’ An^ouléme’ què d’apres les principes d’une" jurisprudence qu’aucune lqi

n a consacrée.

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n aisans qui ‘paraissent devoir décider a. saiqir ^deitê^occasionjpour reformer laioi ou fixer' la

'jtfrispruderiçê. * . > î * ^ ï / J

Fajut-il pouf. cçla ' rester *dèns l’inaction ,;*et voir, avec iKdiflferençç unetfermtmtâiiqn' (fyntles suites peuvent. être aussi ftuftstês aù.comtnerce '? Je né pujsi le, penser, eUpî; crojs , cççtraijre., que cette occasion doijvdétfcrmmer lè gouvernement , on. à, réformér'toj^-à-f^it les Idjs sur cétte matière d’après lés,Vtai§ principes , ou du moins à fixer, d’une manière à faire cesser tout arbï-

traire, la jürisprudencè rjui doit tempérer la rigueur des lois existantes. • Je crois enfin que , dans tou^.les cas, il £st juste et nécessaire fie venir au secours du commerce et des particuliers mal à pTOpos vexés par ce qui s’est passé à

MEMOIRE ,r\

Artgoulèiue, et. de les faire jouir du moins des tempéraments que là jurisprudence générale apporte a la sévérité des lois et de lé liberté' quelle laisse à cet égard aux opérations du commerce.

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3tyn:

Motifs qhiengMgeritjÿ envisager les vrjafc prin- -, fvpC'p de cette ntaiière • en^ -enx-m Sta est, ; e't en

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. péramônts que- les’ çiréansfdnces pènvent l'exige*. ,

Quand je parle de changer les lois*èt de les

ramener entièrement aux vrais prinçipes de la matière , je ne me dissimule point les obstacles que peuvent mettre à celle réforme les préjugés

d’une partie des théologiens et dés magistrafs; ic

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sens tout ce que les circonstances peuvent commander de lenteur, de circonspection , de timidité même. Ce n’est point à moi à examiner à quel point la théorie doit céder dans la pratique à des ménagements nécessaires; mais je n’en crojs pas moins utile de fixer entièrement nos idées sur le véritable point de vue sous lequel on doit

' envisager, lu -matière l’inlérêtde l’argent et les

conventions auxquelles on a donne le nojn d’usure. 11 faut connaître Tes vrais principes lors même qu’on est obligé de s’en écarter,- afin de savoir du moins précisément à quel point ou s’en écarte , afin de ne s’en écarter qu’autant exactemenl que la nécessité l’exige , afin de ne pas du moins suivre les conséquences d’un préjugé qu'on craint de renverser, comme on suivrait celles d’un principe dont la vérité serait reconnue.

. xyiii.

Examen et développement des tirais principes

du droit naturel sur la matière de l'intérêt , » .* dp l'argent.

C’est d’après ce point de vue que :je hasarde d’entrer ici-dans une discussion assez* étendue, pour faire voir le peu de fondement des opinions de ceux qüi ont condamné l’intérêt du prêt fait sans aliénation du capital , et la fixation de cet intérêt par la seule convention. Quoique les lumières des personnes auxquelles ce mémoire est destiné pussent et dussent peut-être me dispenser

MEMOIRE r\

Angoulênie , et (le les faire jouir du rhoins des tempéraments que là jurisprudence générale apporte à la sévérité des lqife et de la liberté qu’elle laisse à cet égard aux opérations du commerce.

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Motifs qiliengMge ritjq, envisager les vraito prinèvpé's &è cette ntatière- en eûx-mfweVL'ét en

; faisant abstraction pour le mopient des'tompé rament s que- les' çirôqnsfdnces pèuvant \ * exîgèx..

Quand je parle de changer les lois'ct de les ramener entièrement aux y rais principes dé la matière , je ne me dissimule point les obstacles que peuvent mettre à celle réforme les préjugés d’une partie des théologiens et des magistrats : je sens tout ce que les circonstances peuvent commander de lenteur, de circonspection , de timidité même. Ce n’est point à moi à examiner à quel point la théorie doit céder dans la pratique à des ménagements nécessaires ; 'mais je n’en crois pas moins utile de fixer entièrement nos idées sur le véritable point de vue sous lequel on doit

'envisager, la matière de l'intérêt de l’argent et lés conventions auxquelles on a donné le nom d’usure. 11 faut connaître les vrais principes lors même qu’on est obligé de s’en ceaiter,- afin de savoir du moins précisément à quel point ou s’en écarte , afin de ne s’en écarter qu’autant exactement que la nécessité l’exige , afin de ne pas du moins suivre les conséquences d’un préjugé cju’on craint de renverser, comme on suivrait celles d’un principe dont la vérité serait reconnue.

: . . xyiii, 5

Examen et développement des vrais principes du droit naturel sur la matière de V intérêt

de l'argent. ’* * ' ]

C’est d’après ce £oint de vue que :je hasarde d’entrer ici -dans une discussion assez 1, étendue, pour faire voir le peu de fondement des opinions de ceux qui ont condamné l’intérêt du prêt fait sans aliénation du capital , et la fixation de cet intérêt parla séulc convention. Quoique les. lumières des personnes auxquelles ce mémoire est destiné pussent et dussent peut-être me dispenser

a3o •• * MÉMOIRE '

d’appuÿersur des raiSÇnpejpabnJS dont l’évidence est , pqu,r ainsi" dire, -tpop grande ,’là' multitude de eélîx’ qui doBfe&rve'nt leâ préjugés que j’af à CortibatWe'qt les motifs respectablfcà qûi les-y attachant m’excusèrent auprès > d’élles',, et ' j e stiis persuadé que ceux dont m’attaque les Opinions ■auront. beaucoup plus de peine, à me pardonner.

Preuve de la légitimité du fret à intérêt , tirée du besoin absçlu que l'è commerce en a. Développement de cette nécessité.

G’est d’abord une preuve bien- forte contre les principes adoptés par lés théologiens rigoristes , sur la matière du prêt à intérêt , que la nécessité absolue de ce prêt pour la prospérité et pour lCsoutien du commerce : car quel homme raisonnable et religieux en même temps peut supposer que la Divinité ait interdit une chose absolument nécessaire à la prospéra tendes sociétés? Or la nécessité du prêt* à intérêt pour le commerce , et par conséqüent pour la société civile , est prouvée d’abord par la tolérance que

SUR LES PRÊTS « ARGENT. 2 5i

le besoin absolu du commerce a forcé d’accorder à ce genre de négociations , malgré les préjugés rigoureux cl des théologiens et des jurisconsultes : celte nécessilé est d’ailleurs une chose évidente par elle-même. J’ai déjà dit qu’il n’y a pas sur la terre une place de commerce où la plus grande partie des entreprises ne roulent sur l’argent emprunté. Il n’est pas un seul négociant peut-être qui ne soit souvent obligé de recourir à la bourse d’autrui. Le plus riche en capitaux ne pourrait même s’assurer de n’avoir jamais besoin de cette ressource qu’en gardant une partie de ses fonds oisifs , et en diminuant par conséquent l’étendue dé scs entreprises, il n’est pas moins évident que ces capitaux étrangers, nécessaires à tous les négociants , ne, peuvent leur être confiés par les propriétaires qu’aiftant que ceuxr-ci y trouveront un avantage capable de les dédommager de la privation d’un argent dont ils pourraient user et des risques attachés à toute entreprise de commerce. Si l’argent prêté ne rapportait point d’intérêt , on ne le prêterait point. Si l’argent prêté pour des entreprises incertaines ne rapportait pas un intérêt plus fort que l’argent prêté sur de bonnes hypothèques, ou ne prêterait jamais d’argent à des né-

25a • MÉMOIRE •

godants. S’il était défendu de retirer des intérêts d’un argent qui doit rentrer à des échéances fixes , tout argent dont le propriétaire prévoirait avoir bpsoin dans un certain temps, sans en avoir un besoin actuel ,, serait perdu pendant cot intervalle pour le commerce ; il resterait oisif dans les coffres du propriétaire qui n’en a pas besoin , et serait comme anéanti pour cclûi qui en aurait un besoin urgent. L’exécution rigoureuse. d’une pareille défense enlèverait à la circulation des sommes immenses, que la confiance de les retrouver au besoin y fait verser à l’ava otage réciproque des prêteurs et des emprunteurs , et le vide s’en ferait nécessairement sentir par le haussement de l’intérêt de l’argent et par la cessation d’une grande partie des entreprises de commerce.