Application du système aux longues condamnations

Nous venons de voir que le projet de loi qui admet, en prin-

"cipe, remprisonnement individuel pour les courtes détentions, l'admet également à fortiori pour les détentions à long terme. Je dis à foriiorif car la pensée qui domine tout le projet étant cdie-cî : neutraliser la corruption mutuelle des prisons communes, et y soustraire tous les détenus en les séparant tous individuellement les uns des autres; — du moment où le Gouvernement reconnaît que cette corruption existe^ dans les prisons départementales, pour les prévenus et les condamnés correctionnels qui n'ont à y séjourner que très-peu de temps, il ne peut ne pas reconnaître que cette corruption existe, à un bien plus haut degré, dans ks maisons centrales et dans les bagnes pour les condamnés à Temprisonnement, à la réclusion ou aux travaux forcés, qui ont à y rester des années entières. De là, pour le Gouvernement, la nécessité d'appliquer au même mal le même remède. Ce qu'il a fait.

Mais cette logique n'est point celle de M. Lucas.

Selon M. Lucas, l'emprisonnement cellulaire qui empêche, il est vrai , dans tous les cas , la corruption mutuelle des détenus entre eux (1), — « en les éloignant du flétrissant et dangereux contact du crime (2) , » — n^est un avantage que du point de vue répressif, c'est-à-dire par rapport aux moins coupables , condamnés à deux ans de prison, et devient un inconvénient du point de vue pénitentiaire ^cest-k-dire par rapport aux plus coupables, condamnés à plus de deux ans. Ceci est écrit (3).

Aussitôt qu'intervient Téducation dans Temprisonnement, dit M. Lucas (c'est-à-dire lorsque la condamnation excède deux années), aussitôt qu'il ne s'agit plus exclusivement d'intimider les condamnés^ mais de les corriger en les intimidant; supprimer, par une impossibilité matérielle, la parole et la vue entre détenus, c'est excéder le but (4)...

Ainsi,. selon M. Lucas, s'il est nécessaire d'emprisonner cel-

(1) Théorie de remprisonnemeut, t. III, p. 516. — Des moyens et des candi" lions de la réforme, p. 4.

(2) Théorie de l'emprisonnement, t. III, p. 453.

(3) Ibid., t. III, p. 463.

(4) Ibid. , t. III , p. 463.

lulairement les condamnés à moins de deux ans de prisoa, parce que, 1^ ils se corrompraient entre eux autrement ; et parce que , ^ il n'y aurait pas intimidation sans emprisonnement cellulaire ; — il n^est pas nécessaire d'emprisonner cellulairement les condamnés à plus de deux ans; parce que, P ce n'est pas seulement pour les intimider, mais bien pour les corriger par l'intimidation qu'on les a condamnés à plus de deux ans de prison ^ et parce que, 2^ l'impossibilité de se corrompre mutuellement, qui est un avantage pour les premiers, est un inconvénient pour les seconds, en ce que pour ôeux-ci ce n'est plus le principe répressif, mais bien le principe pénitentiaire qui doit opérer, et que le principe pénitentiaire a besoin pour agir efficacemeal qu'on n'empêche pas les communications entre détenus.

D'où il suit que la corruption, qui natt nécessairement de la promiscuité, est un élément pénitentiaire applicable seulement aux condamnés à long terme, c'est-à-dire à ceux qui ont plus de temps à passer en prison pour se corrompre, et que l'empêchement absolu de cette corruption, empêchement qui natt nécessairement de Temprisonnement cellulaire, est un élément répressif et d'intimidation applicable seulement aux condamnés à court terme, c'est-à-dire à ceux pour qui la promiscuité serait le moins à craindre.

Quelque absurde que soit cette conclusion, elle n'en ressort pas moins toute entière, et pour ainsi dire littéralement, des textes que nous venons de rapporter, textes auxquels nous pouvons ajouter ceux-ci, du reste : « Dès qu'elle revêt un carac- « tére et poursuit un but pénitentiaire (c'est-à-dire dans les conte damnations à plus de deux ans), la théorie de l'emprisonnement «ne doit plus viser qu'à empêcher le (/an^er des communications « verbales et visuelles. Le problème à résoudre pourl'emprison- « nement pénitentiaire, n'est pas de faire qu'il ne ))uisse jamais « y avoir communication, mais que les communications ne puis- « sent jamais devenir dangereuses (1). »

(1) Théorie de l'emprisormemenl ^ t. III, p. 463,

Reste le moyen d'empêcher que les commuoications visuelles et verbales des détenus entre eux ne puissent jamais devenir dangereuses. II y a bien celui que M. Lucas indique lui-méme'pour les condamnés à court terme, c'est-à-dire la cellule individuelle de jour et de nuit ; mais ce moyen, bon pour les condamnés à court terme, est un procédé matériel qui ne peut convenir pour les condamnés à long terme.-Gela parait étrange, mais en voici la raison : « Il n'y a pas.de discipline sans la possibilité de l'infrac- « tion; rendre l'infraction impossible, c'est rendre la discipline « inutile, illusoire. L'eniprisonnement solitaire, comme moyen « d'empêcher les communications, vient donc détruire l'empire « de la discipline ; c'est la matière qui règne à sa place , et qui «f substitue l'épaisseur de la pierrç à la vertu préventive et ré- « pressive du régime disciplinaire (i). »

Ge qui vent dire que, pour donner à la discipline pénitentiaire l'occasion et le plaisir de s'exercer, ilfaut, de toute nécessité, lui créer des infractions ad hoc. Or, il est juste de reconnaître que la discipline pénitentiaire que M. Lucas organise dans ce but est propre à ne jamais laisser les infractions chômer.

'Pourquoi donc, mon Dieu! se donner tant de peine? Il me semble que la seule bonne manière d'empêcher les communications entre détenus d'être dangereuses, est celle qu'a adopté le projet de loi, et qui consiste à rendre ces communications impossibles, en empêchant tout bonnement les détenus de se voir et de se parler.

Non, non, insiste M. Lucas; car « l'éducation pénitentiaire «repousse cette inintelligente école qui, au lieu de prévenir par « l'action morale delà discipline sur l'homme, et de l'homme sur « luinnême, lesdangersdescommunications verbales et visuelles, c< vient brutalement j par voie de solution matérielle, supprimer a la possibilité de la parole et de la vue, et enlever ainsi à la dis- « cipline son empire, à Tobéissance sa moralité (2). »

Brutalement /.. Oui, comme ce brutal et inintelligent Dupuy-

(t) Théorie de l'emprisonnement , t. lil, p. 469. (2) /Wd.

tren qui sépare, par voie de solution matérielle^ le meipbre gangrené du membre sain, afin d'enlever au premier la possibilité de communiquer son mal à Tautre.

Ëh quoi ! continue M. Lucas, « vous demandez à la force phy- «sique sa* séparation cellulaire^ à ta solitude le bâillonnement « matériel de la parole ! Vous vous déclarez donc impuissants à « subir les éprçuves et à traverser les dangers de la vie en com- « mun ; c'est-à-dire non pas même à faire le bien, mais simple- « ment à empêcher le mal (1)? »

Nous répondrons simplement, qu'à nos yeux, c'est faire un grand bien qu'empéchSr un grand mal. Et n'est-ce pas un grand mal que ce contact permanent d'âmes putréfiées, que ce rapprochement, même silencieux, de toutes ces vies désordonnées et corrompues? Et les émanations quj s'en exhalent ne sont-elles pas plus fortes que l'atmosphère factice que vous voulez vainement y substituer? Et l'action de la collection^ dont vous parlez, ne sei*a-t-elle pas , en dépit de vos chimères , et de vos classifications idéales de bons^ de mauvais ^ d* éprouvés , ne serat-elle pas, comme vous le dites, le levier le plus dangereux de la corruption (2)? Nqu, nous ne nous sentons pas le courage de continuer les épreuves et de traverser les dangers de la vie en commun. Car ces épreuves, car ces dangers sont audessus des forces morales de l'homme ; car, ainsi que vçus^ l'avez dit vous-même, « partout où les hommes se trouvent réunis par « une communauté de position, il y a, dans ce rapprochement « de situation , je ne sais quelle force de cohésion qui est la « force et l'influence de tous réagissant sur un seul (3). »

« Vous fournissez aux condamnés l'occasion de se voir, c'est- « à-dire de se connaître, de se* compter, de s'encourager du « regfird , sinon de la voix , d'établir entre eux des liens de c sympathie , prompts à se former dans cette similitude de « conditipn^ dans cette communauté de malheur. Ces liens de-

(1) Théorie de V emprisonnement ^ t. 111, p^ 502.

(2) Ibid. y p. 490.

(3) Ibid. , p. 495.

« viendront bientôt plus étroits. Quoique vous fassiez, vou$ « n'empêcherez pas qu'ils ne se comprennent, vous ne dé- « truirez pas, et à Dieu ne plaise, cette admirable organisation « de l'homme , qui ouvre des voies diverses à la communica- « tion des intelligences , qui supplée un organe par un organe, « une faculté par une autre faculté. Vous générez à grand' peine (f et à peu de fruit cette éternelle et sainte loi de la Providence* « Les muets se parlent ; vos muets se parleront aussi ; ils auront «une langue qu'ils entendront et que vous n'entendrez pas. li « s'opérera entre eux un travail lent , mais continuel d'assimila- « tion. Cette franc- maçonnerie du crime , que nous voulons dé- «truire, ne cessera d'ourdir et d'étendre silencieusement sa « trame mystérieuse ; le mal achèvera son œuvre sous vos yeux, « sans que vous le voyiez ; et parce que vous ne l'aurez pas vu , « vous vous flatterez de l'avoir empêché (I).

Au danger de l'emprisonnement commun, considéré du point de vue de la corruption mutuelle des détenus, s'en joint donc un autre non moins menaçant pour la société, celui des associations de malfaiteurs, formées dans les prisons et mises en œuvre par les libérés, en dehors de la prison. J'ai démontré plus haut l'existence, l'évidence irréfragable de ce danger. Comment donc y échapper sans la séparation matérielle de la cellule? — Car, ici, ce sont les yeux, ce sont les reconnaissances au-dehors qai sont à craindre, et les classifications qui groupent les moralités, et la clef morale qui clôt les lèvres ne suffisent plus pour empêcher les yeux de se voir et la mémoire de se souvenir.

M. Lucas le sent bien ; aussi , pour conjurer le danger, sans être forcé de reconnaître le ^ seul moyen possible de l'éviter, que fait-il!... 11 le nie.

Oui» M. Lucas, inspecteur général des prisons, nie que les détenus, réunis pendant deux ans, dix ans, vingt ans, dans une même enceinte, se voient, s'allient, s'associent, se parlent, se connaissent en prison, en dépit des barrières morales qu'on leur

(1) Discours de reolrée de M. do la Seiglière, procureur général à Bordeaux»

oppose (i), et qu'une fois dehors, ils mettent à profit, quand ils se rencontrent, la nécessité où ils sont d'agir de concert, sous peine de se trahir, pour de nouvelles déprédations. Et pourtant combien de libérés, ayant envie de se bien conduire, sont forcés de rentrer dans la voie du crime par d'anciens camarades de prison qui les reconnaissent, qui les menacent, qui les entraînent ! Vainement M. Lucas équivoque-t-il sur le mot association, et cite-t-il, comme étant d'accord avec la sienne, l'opinion des Directeurs des maisons centrales, lesquels, — interrogés en 1854, par M. Thiers, sur cette question : « Y a-t-il des indices que, dans la prison, il se soit formé des liaisons entre détenus qui ne se connaissaient pas avant la condamnation pour s'aider dans de nouveaux vols? » — répondent, selon M. Lucas^ tout à fait dans ce sens , « que le résultat des communications entre détenus est bien plutôt dans le danger de la corruption que dans celui de l'association (2). » D'abord, je rappellerai à M. Lucas que les réponses des Directeurs sont loin d'être tout à fait conformes à l'opinion négative qu'il exprime (3). En second lieu, je lui ferai

(1) Théorie de V emprisonnement , t. lil, p. 466.

(2) Ibid,

(5) M. Lucas ne cite en sa faveur que Topinion du Directeur de Clairvaux lequel aurait dit : des liaisons de ce genre n'entrent pas dans le caractère des malfaiteurs , ainsi qu'on le pense communément.» M. le Directeur de Clairvaux a bien dit cela, mais le texte de la phrase rapportée par M. Lucas commence par ce commencement qu'il ne fallait pas omettre : « Des liaisons de ce genre ne sont pas absolument improbables, quoiqu'elles n'entrent pas dans le caractère /etc. » Les autres Directeurs sont plus explicites. Celui de Poissy : « Il n'est malheureusement que trop commun de voir des condamnés se lier avec des détenus qu'ils ne connaissaient pus avant leur condamnation , et d'en suivre tous les principes. » Celui de Riom : « // est certain qu^ dans la prison , il ^e f»rme quelquefois des liaisons entre les détenus qui ne se connaissaient pas avant leur condamnation pour s'aider dans de nouveaux vols. » Celui du Mont Saint-Michel : « // est vraisemblable que, dans la prison, ii se forme des liaisons, etc. » Celui de Montpellier : « C'est plutôt dans les maisons d'arrêt que dans les maisons centrales que les femmes détenues forment des liaisons dangereuses pour leur avenir ; leur correspondance en fait foi. » Celui de Melun : < // n*est pas. rare que les libérés s'associent ensemble pour commettre de nouveaux délits ; mais il est fort difficile de préciser si l'association a été convenue dans la maison. » Celui de Limoges : t Si les récidivistes retrouvent leurs anciens camarades, ils se lient nécessairement entre eux ^ etc. » Celui d'Embrun :

remarquer que reconnaître le danger delà corruption, c^est reconnaître le danger de l'association; car Tune conduit inévitablement à Tautre, soit dans laprison, soit hors de la prison. Enfin, je conclurai par lui dire que nier positivement ce fait de prison ce serait absolument ne rien connaître en fait de prison, et que si les Directeurs, et que si les Inspeo leurs généraux pouvaient jamais être frappés de cécité au point de soutenir qu'il fait nuit en plein Jour, et que c'est dans un monde idéal que nos tribunaux criminels tiennent leurs assises, il y aurait, pour voir pour eux, quelqu'un de bien plus clairvoyant qu'eux, — c'est tout le monde.

Le Gouvernement , mieux placé pour tout voir que ne l'est M. Lucas, voit, depuis longtemps, le danger que H. Lucas n'a pas encore aperçu (1).

Le Gouvernement voit clairement, du point élevé d'où itrecgarde, que ce danger est moins dans la langue des^ détenus que dans leurs yeux. Le» détenus, pour la plupart, ont))eudechoses à s-'apprendre ; corrompus presque tous au môme point, il reste

^ « J*ai été consulté souvent par plusieurs procureurs du Roi pour savoir si des prévenus de vols s'étaient connus dans ia itoaison , et j*ai toujours eu à répondre affirmativement, » (Y. Analyse des rapp. des Directeurs , p. 62. ) — Du reste , Timportantn*est pas* de savoir; si tes prisonniers s'associent pendant la durée de leur peine, mais si les libérés s'associent , à la sortie de- prison /avec leurs anciens cannarades de prison , et [en' raison -dé la simple connaissance, même de vue, qu'ils en ont faite en prison. Or , personne ne peut Aier cela.

(1) M. le garde des sceaux disait dans le < compte de la justice- criminelle de 1838 : « La différence entre le chiffire des accusés et celui des accusations révèle, chaque année, le besoin^ que les criminels éprouvent de s'associer. En i837, ie nombre des accusée a dépassé de 2,221 celui des ac^9a/f ons , ce qui donne une moyenne de 138 accusés pour 100 accusations. » (p.' viij.)'1l est vrai que M. Lucas cite le compte de 1839, où il est dit que "«le nombre généra des accusés excède de 2,237 le nombre des <iccu«aiiofif , ce qui donne une moyenne de 140 accusés fur 100 accusations...; d'où il résulte que les associations formées par les malfeileurs, pour la.*perpétration des crimes, n* acquièrent point un plus grand développement. » ( Communication à l'Académie des scieiltes morales et politiques , Moniteur du 13 mars.) Mais cela prouve-^il que ces associations n'existent pas, et que ieur développement ne soit pas Iré^-^rand.^ Au surplus, ces associations portent sur les délits comme sur les crimes. Or , le nombre des prévenus excédait celui des affaires correctionnelles^ savoir : de 20,609,^ en 1839; de 22,?10, en H840; de 21,617, en 1841. (Comptes officiels.)

fort peu de chose, dans leur cœur, à corrompre. Mais tous ont dans rœiluQ instrument de malheur et de rechute. Tous^ inconnusles uns des autres, pourraient, au sortir de prison, échapper au pépil d'une reconnaissance, d*une rencontrer mais, tousse connaissant mutuellement, touss*étant vus sous les verroux pendant de longues années, aucun ne peut plus échapper au regard de l'autre, lorsque , rendus à la liberté , ils habitent la même viller^ ou se retrouvent dans le même atelier. Alors, malheur à eux ! Malheur surtout à celui qui avait résolu de suivre la droite voie ! L'œil fascinateur, l'œil fatal du repris de justice, son compagmn. de bagne ou de réclusion, est là. Il est impuissant à s'arracher à son iaAuence. 11 est reconnu, raillé, dénoncé. Il succombe ... et rentre en prison .

Voilà ce que le projet de loi a voulu empêcher en appliquant le système 'de l'emprisonnement individuel aux condamnés à long terme, c'est-à-dire à ceux qui ont le plus de ten^psà eux pour se connaître, pour s'associer, pour se dépraver, pour se perdre*

Maisi, dit M» Lucas, les condamnations à long terme ne peuv^t se subir en cellules, en raison du danger qu'un emprisonnement solitaire prolongé fait nécessairement courir à l'esprit et à la sanjté des^détenus.

Sans établir de comparaison entre ce danger individuel et le danger social dont nous parlons en ce moment, je dirai que si ce dernier est prouvé, Tautre est loin d'être constant. J'ai déjà établi que la cellule n'offre de danger^ passager et remédiahle^ que dans les premiers temps de la détention, et que ce danger disparait complètement au fur et à mesure que la détention se prolonge. Ce que j'ai avancé à ce sujet, p. 61, j'en fournirai bienf&t la preuve. Mais, en attendant, je tiens à m'étayer, tout de suite^ d'une autorité peu connue en faveur du système de l'emprisonnement individuel appliqué aux condamnés à long terme^ je veux'p'arler de Taiïtorité même de M. Lucas.

Çans son ouvrage du Système pénitentiaire en Europe et auoa ÉtatsUniSy M. Lucas, établissant, avec juste raison, la distinc-

tion qui doit élre faite entre les cachots solitaires sans travail,, comme' ceux de Berne, par exemple, et les cellules individuelles avec travail, comme celles de Philadelphie, s'exprime ainsi sur l'innocuité de ces cellules, même appliquées aux condamnations les plus longues : « On ^ vu, dit-il, aux États-Unis, des or- « ganisations résister à un emprisonnement solitaire bien autre- « ment sévère que dans les cachots de Berne. En France méme^ « ne sait-on pas qu'un des complices de Cartouche vécut qua- « rante-trois ans dans l'un de ces affreux cachots où jamais ne « pénétrait un rayon de soleil? Mais ces faits forment l'exception « et non la règle, et il faut^ en Europe, suivre^ à cet égard, « l'exemple de la Pennsylvanie^ qui a rendu l'emprisonnement « solitaire susceptible d'être prolongé autant que possible^ dans « son application aux grands coupables^ par l'adjonction d'aune « petite cour de travail devant la cellule (11, 441). n

Quand j'entends dire aujourd'hui à M. Lucas, « qu'il n'est pas

« si opposé qu'on se l'imagine au système de l'emprisonnement

«individuel; que nul n'apporte, dans le débat, un esprit plus

« impartial et plus conciliant ; et que nul même n'a montré pour

« ce système une plus grande propension (1) ; » je suis tenté de

croire que ce passage lui revient à l'esprit, et qu'il le tient en

réserve pour pouvoir dire, un jour, quand le projet sera devenu

loi: «L'emprisonnement individuel! mais, le premier, je l'ai

proposé en France, comme, le premier, j'ai proposé les voitures

cellulaires (2) ; et, le premier, la cellule pour les prévenus (3) ;

et^ le premier, la cellule pour les petits délinquants(4),etc.,etc.»

Soit ; mais, je vous en prie , si vous devez dire cela un jour,

— de grâce, faites que ce soit plutôt aDant qu'après; faites, s'il

se peut , que ce soit tout de suite; car, — il est temps qu'elle

finisse cette guerre de sept ans. «

^i) Théorie de V emprisonnement , l IIU p. 46! .

(2) Ibid,y et des moyens d* une' réforme pénitentiaire , p. 104.

(3) Ibid.

(4) Ibid., et observations, p. 86.