CR LE

ATAA CLEO =

In diminaotron de volume de la mam nn

nphique maniran!

al-bras au moment où, le on décharge la machine.

rhet Nismoar

Lit

droi te et dé l'ava

Lr£

machine statique,

3e Rome, 1883). - p. Bernard, Des allentats à la pudeur chez Ho Petiles filles, th. de Ly0n: nn — Colajanni, Oscilla- “06 thermométriques et délits contre les personnes — Ferri,

plus de soin, parce que les mesures préventives renoseraient sur leur connaissance auraient avantage d’être impersonnelles. Ces conditions p vent, en somme, se résumer dans la misère physk logique. Ceux qui en raison de leur organisatio défectueuse sont incapables de subvenir à le besoins, deviennent nécessairement une cause déficit social ; et si c’est de l’oisiveté que procède tous les vices, c’est qu’en vérité tous les affaibli ont besoin à de certains moments d'excitations exces sives qu'ils ne peuvent se procurer qu'aux dépens du fonds commun.

Tout improductif, qui est déjà une charge pour k communauté. ne peut que devenir plus nuisiblesil'on ne parvient pas à modifier sa constitution ou les cir cumfusa qui déterminent chez lui des réactions mor

Variations thermométriques et criminalité, etc. — On sait que les différences de pression atmosphérique jouent un rôle important sur la nutrition. Bucquoy, Junod et Pravaz ont cor staté à l’aide du dynamomètre l'augmentation de la puissanct musculaire sous l'influence de l’augmentation artificielle de pression; j'ai vérifié le fait sur moi-même dans plusieurs cir constances. Inversement, dans les mines du Popocatepelt, à 5000 mètres d'altitude, les Indiens ne peuvent travailler qu quelques heures par jour et avec de fréquentes interruptions ‘L'état électrique de l'atmosphère ne joue pas un rôk moins important que la pression. J'ai observé que sur le t& bouret de la machine statique la pression dynamométrique augmente considérablement, et j'ai pu constater d'autre part (fig. 21) que les membres augmentent de volume chez les hystériques sous l'influence de la charge électrique, tandis que ce volume diminue lorsque l'on interrompt l'isolement, pour revenir à son état primitif quand il est rétabli.

Ces faits que l'on pourrait multiplier sont bien propresi faire comprendre comment toutes les modifications des circumfusa et des ingesta peuvent agir sur des organismes détériorés dont la plupart des réactions sont pathologiques.

bides. Si chacun avait présente à l’esprit la nécessité de supporter les conséquences non seulement des actes destructeurs, mais aussi de l’oisiveté, on s’intéresserait plus aux mesures d'hygiène physique ou morale capables de diminuer les causes des impuissances momentanées ou des pertes irréparables de forces vives. Chacun, se sentant intéressé directemen| à la santé publique, non plus par des raisons tirées d'un sentimentalisme sans base objective, mais par des raisons d'intérêt personnel, ne pourrait qu'être excité à venir en aide à la police sanitaire aussi bien qu à la police ordinaire et à chercher de nouvelles mesures propres à les perfectionner.

Si l’on avait démontré jusqu’à l’évidence que la prévention des dégénérescences, comme la prévention de la misère et des maladies, est pour chacun une affaire urgente d'intérêt personnel, la question de la criminalité aurait fait un pas considérable.

Ainsi, pour nous, les dégénérescences ont une origine sociale et la société doit en supporter les conséquences matérielles ; les dégénérés sont des déchets sociaux, leurs actes nuisibles doivent être réparés intégralement aux dépens de la société . Cette obligation qui impose à tous les charges de 1: solidarité est le remède aux dégénérescences, et ses

1. E. de Girardin s'appuyait exclusivement sur Pinefficacilt des peines corporelles pour proposer d’admettre la responsabilité pécuniaire des parents au même titre qu'ils héritent et dans l’ordre qui leur est assigné par les articles 133, 734. 136, 131, 138 du code Napoléon. La solidarité des familles «1! des communes n’était d’ailleurs pas une innovation de sa part. (L2 droit de punir, p. 165.)

effets sont d'autant plus sûrs qu'elle est remplie plus complètement, c'est-à-dire que les devoirs de la solidarité sont plus lourds.

Les criminels et les autres dégénérés sont les conséquences de leurs antécédents, et plus ou moins influencés par leur milieu. Malgré de grandes probabilités tirées ‘de leurs caractères physiques et de leurs manifeslalions physiologiques ou psychiques, rien ne prouve que, considérés individuellement, leur évolution soit nécessairement fatale. C’est donc. contre les méfaits seulement et non point contre l'existence de ceux qui les commettent que la société a le droit de se prémunir.

La condition pathogène primordiale du vice et du crime est la misère physiologique; c’est sur elle que la sollicitude publique doit se porter tout d’abord. Mais, malheureusement, les donnéès de la science relativement aux meilleures conditions de la vie. varient incessaniment, et avec elles la notion d'utilité générale et la morale. Elles sont rarement assez pré. cises pour pouvoir servir de base à des lois coercitives. Ce que nous savons par exemple de la dégénération progressive par hérédité ne nous permet pas de soumettre la reproduction des dégénérés à un contrôle légal. |

Toutefois la diffusion de notions relatives à l’hérédité est peut-être capable dans une certaine mesure ‘ de diminuer le nombre des unions dégénératives; et on peut espérer que les connaissances d’hygiène générale réussiront à modérer la marche progressive des déchéances physiques. Les notions relatives aux

D LR oo L : U J tro J 5, i # - :

conditions génératrices artificielles des dégénérescences, telles que les intoxications par l’alcool, par le tabac, par l’opium, etc., la mauvaise hygiène générale, l'insuffisance de l'alimentation, l’aération défectueuse, etc., peuvent diriger des mesures préventives à la fois plus efficaces et plus faciles à imposer, parce qu'elles ne s’attaquent pas directement aux hommes, mais aux choses. Il n’est point nécessaire de s’arrêter à démontrer qu’une meilleure hygiène des générateurs serait capable d’influer heureusement sur leurs produits. |

S’il est difficile d’obvier à la genèse des individus mal armés pour le combat de la vie, il est moins aisé encore de venir en aide d’une façon efficace à ceux qui sont nés dans ces conditions défectueuses ou qui sont menacés du même danger par le manque de soins dont ils ont à souffrir dans leur enfance et leur jeunesse; il est plus malaisé encore de secourir utilement ceux qui, arrivés à l’âge adulte, sont définitivement en déficit. Et cependant il est de l'intérêt bien entendu de la société de donner à ces déshérités des armes supplémentaires qui les mettent en mesure de soutenir moins désavantageusement la lutte, ét permettent, à quelques-uns au moins, de ne pas tomber plus bas dans la classe des nuisibles. Le patronage des enfants moralement abandonnés n’a pas encore fait ses preuves, et le : patronage des libérés n'a encore fourni que des résultats peu encourageants. Les dégénérés, précisément en raison de leur débilité et de leur défaut d’adaptabilité natives, sont peu en mesure d’ac-

quérir un surcroît d’aptitudes spéciales et de conserver définitivement un avantage qui leur a été en quelque sorte artificiellement imposé.

L'adaptation sinon le perfectionnement des dégénérés constitue une tâche hérissée de difficultés, parce que l'influence des agents extérieurs sur le développement de l’homme est trop peu connue pour qu'on puisse avoir la prétention de la diriger d’une manière rationnelle et fructueuse. La difficulté de les améliorer est donc grande, peut-être au moins est-il possible de modérer leur action nuisible.

Nous nous sommes proposé de montrer que le plus sûr moyen d'arriver à la prévention des faits nuisibles en général est d'en assurer la réparation par la société, qui doit constituer une sorte d’assurance mutuelle contre les risques. La solidarité dans la réparation peut seule rendre évidente pour chacun la nécessité de rechercher les moyens d'éviter le mal; c’est à la fois la base de la justice et la base de la morale.

Si la société doit être sans haine ni colère contre les nuisibles, qui sont en somme des conséquences sociales ; si, dans ignorance où elle est de leur évolution ultérieure, elle ne voit pas l’utilité évidente et le droit de les supprimer; il ressort au moins. des faits qu’elle doit les considérer comme ses débiteurs tant qu'ils n'ont pas restitué l’équivalent de la perte sociale qu’ils ont produite soit par la destruction qu'ils ont effectuée, soit par le trouble qu’ils ont apporté à la sécurité publique. Elle a le droit de les tenir en tutelle jusqu'à ce que la réparation soit complète et qu'ils

ne constituent plus une menace de danger pour la sécurité générale, perpétuellement s’ils sont insolvables et définitivement improductifs. La réparation entraîne la réhabilitation, qui ne peut être obtenue par aucun autre moyen.

La société doit en outre exiger du condammé les frais de son entretien pendant la durée de la contrainte et une amende proportionnée à ses conditions pécuniaires, cette amende constituant une réparation justifiée par le trouble apporté à la sécurité publique.

Lorsque le nuisible est incapable de rien faire pour la réparation, la société ne peut que renoncer à couvrir sa perte, se borner à le mettre dans l'impossibilité de nuire, et à ne dépenser pour lui que ce qui est strictement nécessaire à l'entretien de son existence. Que le criminel devienne « comme Caïn fugitif et vagabond sur la terre », comme le voulait E. de Girardin, c’est le contraindre à de nouveaux crimes. Qu'on le traite de telle façon qu'il soit obligé de s’accommoder à la vie sociale ou de mourir de faim, comme le veut “M. Spencer !, c’est lui infliger une peine dont on ne peut pas établir la légitimité.

La justice ne saurait admettre aucune distinction fondamentale entre les nuisibles basée soit sur un état pathologique, puisque tous les antisociaux peuvent présenter des altérations tant somatiques que psychiques, soit sur une modification plus ou

1. Spencer, Morale de la prison (Essais de morale, de science et d'esthétique, 2° èd., t. II, p. 349).

FÉRÉ. Dégén. 8

moins momentanée du soi-disant libre arbitre, puis que le libre arbitre n’est qu’une hypothèse sans fo. dement scientifique. Le principe de l’égalité devai la loi doit être absolu; rien n’autorise à créer | immunité en faveur d’une catégorie d'individus qu ne se distinguent que par la forme de leur dégrad# tion physique et mentale . Qu’un anomal, criminel aliéné ou décadent quelconque, ait été reconnu l'a teur d’un acte nuisible, aucun principe d'utilité el de justice ne peut s'opposer à ce qu’il soit soumis! la réparation du dommage; s'il est inapte à cetls réparation, la famille, la commune ou l’État doive y suppléer. « C’est un grand luxe que de conservé chez soi un aliéné ou un épileptique malfaisant. 0 la famille qui souscrit à ce luxe doit constamme songer à ce que sa sollicitude privée ne puisse porte préjudice à personne, sinon, en cas de négligent, j'admets volontiers la responsabilité civile de la & mille. » Cette conclusion de Legrand du Saulle pourrait trouver de nombreuses contradictions da d’autres parties de ses ouvrages; mais elle no% paraît très conforme à la justice.

Ce n’est guère que sur la légitimité de la répar tion soit par les familles, soit par la commune &

4. 11 faut remarquer d'ailleurs que l’immunité des criminek malades n’est pas générale; sous-prétexte d'altération org nique et d'absence de libre arbitre, ils sont souvent côndamné à une séquestration perpétuelle, mesure fréquemment dispf portionnée avec leur crime, et qui, comme le suggère M. Dal pourrait être mieux appliquée. aux récidivistes auteurs d plus de le moitié des crimes commis.

2, Legrand du Saulle, Études médico-légales sur les épil? tiques, 1871, D. 224.

par l’État des dommages causés par les aliénés que peuvent s'appuyer le droit de séquestration préventive ‘ de ceux qui n’ont encore commis aucun acte nuisible ? et le droit d'intervention dans leurs affaires privées.

Si la science reconnaît que tel dégénéré est plus qu’un autre susceptible d’une modification favorable sous l’inflyence de mesures hygiéniques ou thérapeutiques convenables, elle peut le réclamer pour l'aider à ressaisir sa puissance et racheter son indépendance; mais cette intervention doit être toujours subordonnée à l'intérêt général, la science ne peut pas nier que le mal ait été commis, ni prouver que

1. 11 est à désirer que l'intervention judiciaire soit définilivement admise dans la loi en ce qui concerne la séquestration. Ce n'est pas sans raison qu'on a protesté contre le rôle prépondérant que, d'après la loi de 1838, le médecin joue dans cette mesure, comme le fait remarquer avec raison M. le docteur Fiaux : « Se placer au seul point de vue technique et professionnel pour donner la solution de questions qui n'inléressent pas seulement la santé, mais la liberté et les droits de l'individu, est une des conceptions les plus monstrueuses qui puissent traverser le cerveau d'un personnage sans mandat de magistrat ou de législateur. » (La compétence sociale des médecins, in Revue de morale progressive, 1881, p. 40.)

2. 11 est impossible d’établir sur une base scientifique la distinetion entre lesaliénés dangereux et les aliénés inoffensifs (Dagonet, Ann. médic.-psych., sept. 1882, p. 301; — Legrand du Saulle, Rapport au nom de la commission du Sénat, par Roussel, p. 270; — Mettelal, Annexe au méme rapport, p. 219), etc. La plupart des accidents, incendies, meurtres, coups et blessures, viols, etc., sont dus à des aliénés réputés inoffensifs. « Le plus grand nombre des aliénés criminels que j'ai rencontrés , dans ces asiles depuis vingt-cinq ane, dit M. Constans (Aperçus criliques sur les derniers projets de modificalion de la loi du 30 juin 1838 [Ann. méd.-psychologiques, 1882, t. X, p. 436]), élaient avant leur crime restés libres pendant bien longtemps comme non dangereux. »

Le LE" Cr ‘ + . cr A

les victimes doivent légitimement supporter les conséquences matérielles de l'acte nuisible, ou que la société doive supporter de préférence les conséquences de telle forme dégénérative.

M. O.-H. Smith a suggéré à M. Spencer un moyen intéressant de garantie contre les criminels : quand la réparation du dommage a été faite, une personne « honorable et dans une honne position » peut rendre la liberté au condamné en répondant premièrement de «toute injustice que le libéré pourrait com mettre envers ses concitoyens ». Ce moyen parait particulièrement applicable aux criminels malades dont le médecin peut devenir le garant naturel !.

On peut imaginer telles conditions dans lesquelles la dispense de la réparation puisse être accordée ai criminel dans l'intérêt public; mais on ne peut ps admettre que cette dispense soit accordée aux dépens du particulier que le criminel aura choisi pour vitime. La dégénérescence, quelle que soit son origine, ne peut pas constituer une exemption de criminalité prévue ; si une telle exemption existait, elle serait un encouragement aux nuisibles de toutes sortes. Onne peut pas dire qu’une protection soit due aux dégénérés improductifs au préjudice des individus sains, artisans du bien-être social.

Si le criminel d’ailleurs n'a pas de cargctères

1. Ce moyen, proposé par M. Spencer, ne serait d’ailleurs acceptable que si le garant était lié envers le libéré, autriment le libérateur et le condamné ne seraient plus danse rapport de patron à employé (Spencer), mais dans le rap port de maitre à esclave; ce serait retourner à Pesclavage dt la peine des anciens.

objectifs qui le distinguent d’autres dégénérés, le médecin n’a pas à intervenir dans l'appréciation de leur imputabilité; il ne peut pas influer préventivement sur l’application et la loi. Pour ne pas sortir de son rôle, il doit, lorsque le juge s’est prononcé, se borner, en se basant sur les probabilités fournies par les troubles subjectifs de l'intelligence et surtout par les troubles somatiques, à indiquer les meilleures conditions d'hygiène physique-et morale qui peuvent convenir à chaque cas particulier, à décider si à tel malfaiteur c’est le trailement pénitentiaire ou le traitement hospitalier qui convient le mieux. .