DÉCHET DU 24 NOVEMBRE

du monde en ce sens que, de quelque côté qu'on se penche, on y amène la fortune ; quand on est le plus puissant parmi les souverains; quand la destinée a épuisé pour vous toutes ses faveurs; quand tout vous a été accordé; quand, dans une existence légendaire, on est sorti de prison pour monter sur le trône de France, après avoir traversé l'exil ! quand on a connu toutes les douleurs et toutes les joies, il reste encore une joie ineffable à goûter, qui dépasserait toutes les autres et donnerait une gloire éternelle : c'est d'être l'initiateur courageux et volontaire d'un grand peuple à la liberté (Très-bien! très-bien !), c'est de repousser des conseillers pusillanimes et sans foi, de se mettre directement en présence de la nation. J'en réponds, le jour où cet appel serait fait, il pourrait bien se trouver encore dans le pays des hommes uniquement fidèles aux souvenirs du passé, ou trop absorbés par les espérances de l'avenir, mais le plus grand nombre approuverait avec ardeur. Et quant à moi... (Bruit; plusieurs membres à gauche : Parlez ! parlez!) quant à moi, j'admirerais, j'appuierais, et mon appui serait d'autant plus efficace qu'il serait complètement désintéressé. (Marques d'approbation. — Mouvements divers.)

de l'équilibre du budget et de la paix

(6 juin 1861)

Messieurs, j'imiterai l'exemple qui vient de nous être donné par l'honorable préopinant. Je n'irai ni en Pologne ni en Russie, je resterai en France et je ne sortirai point de la question financière du budget. Le langage qui vient d'être tenu par un orateur qui parlait pour le budget m'a. encouragé à prendre la parole et à vous présenter quelques réflexions. Il est évident qu'une telle critique aboutissant à un vote favorable donne une grande latitude à celui qui, comme moi, vient parler contre. (Mouvement.)

Dans la discussion de l'Adresse, toutes les questions de politique générale et la situation financière considérée dans son ensemble ont été traitées avec ampleur, et je ne crois pas que des événements nouveaux d'une grande importance se soient produits pour qu'il paraisse nécessaire, en examinant le budget, de revenir sur des sujets déjà abordés. Je peux donc limiter les observations que je vais vous soumettre. •

On nous présente un budget; ce budget est-il en équilibre ?

Le mot d'équilibre est un mot magique. Tant qu'on ne l'a pas prononcé, le pays est inquiet ; quand il a été dit, tout le monde se rassure. Qu'est-ce donc que l'équilibre d'un budget? En quoi consiste-t-il ? Beaucoup de ceux qui s'en enquièrent au dehors l'ignorent; le mot n'en produit pas

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moins sou effet; c'est, dans la discussion du budget, le point sur lequel le pays a les yeux, sur lequel il nous demande, à nous ses représentants, de lui dire la vérité.

Eh bien ! messieurs, puisqu'il en est ainsi, puisque la question d'équilibre a une si grande importance, recherchons si l'éqiiilibre existe.

Pour cela, demandons-nous d'abord, en laissant de côté toute érudition financière, en nous servant du langage habituel d'un homme du monde, demandons-nous ce qu'est l'équilibre du budget.

Un budget est en équilibre lorsqu'il n'y a ni découvert ni déficit ; ce sont les seuls mots spéciaux que je me permettrai, et je les explique à l'instant môme.

Lorsque, dans le budget d'un État, les dépenses ont été déterminées, une première question se présente : A-t-on de quoi les payer? Quels sont les moyens à l'aide desquels on y subviendra? Si, examen et addition faits de toutes les ressources du pays, on arrive à cette réponse : Les dépenses, telles qu'elles ont été précisées, peuvent être payées par un certain nombre de ressources indiquées d'avance, on dit que les dépenses du budget sont couvertes. Si, au contraire, on arrive à un résultat négatif, si toutes les dépenses ne trouvent pas leur équivalent en ressources, on dit qu'il existe au budget un découvert.

Cette première question résolue, une seconde se présente, et qui est aussi d'une importance réelle. Il ne suffit pas, en effet, d'avoir trouvé les ressources pour payer les dépenses; il faut examiner quelle est la nature des ressources qu'on s'est procurées, et, quand cette nature de ressources a été déterminée, la rapprocher de la nature des dépenses auxquelles elles doivent faire face. Ainsi, par exemple, les dépenses ordinaires et permanentes sont-elles soldées par des ressources permanentes et ordinaires? Ou bien, au contraire, ne sont-elles soldées que par des dépenses passagères, extraordinaires, qui ne peuvent se produire que dans des cas exceptionnels? Si on répond affirmativement, c'est-à-dire si les dépenses permanentes et ordinaires sont

soldées par des ressources également permanentes et ordinaires, on a non-seulement un budget qui n'a pas de découvert, mais un budget qui n'a pas de déficit budgétaire. Si, au contraire, on est obligé de recourir au crédit, aux emprunts, aux ressources extraordinaires, alors on a un budget sans découvert, mais qui présente unMéficit budgétaire.

Pour rendre cela très-clair par un exemple vulgaire, supposez un homme qui, le 1er janvier, établit son budget pour l'année qui va commencer, et qui se dit : J'ai besoin de dépenser 20,000 francs! Ceci fixé, il ajoute : Avec quoi les payerai-je? Si, ses ressources additionnées, il arrive à ce résultat qu'il n'a que 15,000 francs de disponibles, son budget présentera un découvert de 5,000 francs. Mais il a un ami; il va le trouver et lui demande de lui prêter 5,000 francs. Grâce à ce prêt, le découvert disparait : les 5,000 francs, ajoutés aux 15,000 francs, lui donnent les 20,000 francs qui lui sont nécessaires, il arrive ainsi à une balance. Mais il a un déficit produit par les 5,000 francs qu'il a été obligé d'emprunter et qu'il devra restituer.

Or, la situation d'un État doit être examinée exactement d'après les mêmes principes que ceux du particulier que je viens de citer à titre d'exemple.

Cela était utile à poser, car je n'aime pas une discussion dont les points de départ n'ont pas été mathématiquement déterminés. Je puis maintenant appliquer ces principes au budget de 1862, et me faire utilement cette double demande : Le budget de 1862 présente-t-il un découvert? présente-t-il un déficit budgétaire?

Je réponds affirmativement aux deux questions. Le budget de 1862 est à la fois en découvert et en déficit.

Je le démontre.

D'abord le découvert.

Si l'on en croit le rapport qui vous a été présenté, bien loin de présenter un découvert, le budget de 1862 se solderait par un excédant de recettes de 10 millions et les fractions ; mettons 1 1 millions.

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E\i bien ! je soutiens qu'on n'est arrivé à ce résultat qu'en employant un double procédé qui n'est pas régulier : le premier a été de forcer les recettes, et le second a été de dissimuler les dépenses. Je pourrais entrer dans des détails infinis, car l'opération a été faite en grand ; mais je ne veux m'attacher qu'à un ou deux points, certains et saisissants, de manière à donner corps à mes reproches et à ne pas fatiguer la bienveillante attention de la Chambre.

Je dis d'abord qu'en a forcé les recettes! Vous savez mieux que moi que, dans toute espèce de budget, il est des recettes dont le chiffre n'est pas déterminé et invariable ; tels sont les revenus indirects : une année ils atteignent tel chiffre, l'année suivante ils s'élèvent ou s'abaissent. Toutefois l'observation constate qu'en général, dans une situation régulière, qui n'est troublée ni par une famine, ni par une disette, ni par aucun accident imprévu, les revenus indirects ont une tendance à s'accroître avec le bien-être de la population. Malgré cette probabilité, par un sentiment dont vous appréciez journellement la sagesse, les financiers, nos maîtres, ceux qui ont posé les principes que nous essayons de sauvegarder, ont établi cette règle : que, dans la fixation des recettes, il ne fallait jamais escompter l'avenir; qu'on devait s'en tenir aux faits accomplis, prendre pour bases des évaluations sur lesquelles on établissait le budget la réalité des faits accomplis au moment où on présente le budget, et non les espérances que l'on pouvait concevoir pour les années futures. Ainsi, il s'agit de voter le budget de 1862; il ne faut pas spéculer sur les augmentations qui peuvent se produire en 1862; il faut examiner les faits tels qu'ils existent en 1860, et les prendre comme base d'appréciation dans l'établissement du budget de 1862.

Voici, messieurs, dans quels termes excellents l'honorable M. Magne, avec cette clarté, avec cette pertinence «le langage que nous nous plaisons à reconnaître dans ses discours, voici en quels termes l'honorable M. Magne explique cette règle salutaire dans un de ses rapports sur l'un des budgets des années précédentes : « Quant aux recettes,

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contrairement à la marche suivie dans ces derniers temps, elles ont été évaluées d'après les résultats obtenus et d'après les prévisions de 1856, sans égard pour les accroissements ultérieurs. Ces augmentations de produits à peu près certaines sont réservées pour faire face aux dépenses supplémentaires que des cas de force majeure pourront occasionner. Ne pas escompter l'avenir et garder les recettes % éventuelles pour couvrir les dépenses imprévues me parait être la pratique la plus efficace pour arriver à un équilibre sérieux. »

Assurément, il est impossible de dire mieux, dans des termes plus vrais, pourquoi il faut s'en tenir à la règle des faits accomplis. Vous savez que, dès que vous serez retournés dans vos départements, les crédits extraordinaires vont fondre sur le budget et l'écraser. A l'heure où je vous parle, avant même que vous soyez partis, on vous a apporté des lois pour 9 à 10 millions de crédits extrabudgétaires. Dans cette situation, ce serait l'acte d'hommes prévoyants et sages, si vous ne pouvez arrêter par vos conseils les crédits supplémentaires, du moins, par des décisions plus impérieuses, de créer des ressources pour les payer, en maintenant les évaluations des impôts indirects d'après les règles véritables.

Or, qu'a-t-on fait cette année-ci? Je ne parle pas de ce qui est douteux, pour ne pas compliquer l'argumentation; je ne parle pas des évaluations sur les sucres et de certaines recettes qu'on a grossies le plus possible : c'est tout simple, je passe là-dessus. Mais pour les vins, il y a quelque chose de certain. En 1860, les vins ont produit 175 millions. Il faudrait donc mettre au budget de 18o2, comme prévision de ce que rendra l'impôt sur les boissons, 175 millions. Mais qu'arriverait-il si l'on adoptait ce chiffre? C'est que l'excédant se changerait en un découvert. Alors, que fait-on? On dit : c'est à cause de la mauvaise récolte que les vins n'ont produit que 175 millions en 1860; il est probable que cette année sera bonne, que, grâce à la chaleur, à l'absence de la maladie de la vigne, les vins produiront

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200 millions. On porte donc 200 millions aux recettes de 1862 ; on se procure ainsi un surcroît de 25 millions, qui convertit en un excédant de 1 1 millions un déficit réel de 14 millions. Voilà un exemple sur lequel j'appelle des explications claires, nettes; yoilà un exemple qui établit comment, en forçant les recettes, on change un découvert en un excédant.

Je passe maintenant, pour ne pas abuser de vos moments, à la seconde partie de ma démonstration : j'établis qu'après avoir forcé la recette, on a dissimulé la dépense. Ici encore, messieurs, je circonscris mon argumentation dans un seul fait, de façon à ce qu'il n'y ait pas d'échappatoire possible.

Quoique cette année, dans le budget, on nous ait demandé d'augmenter l'effectif budgétaire normal de notre armée, et de le porter à 400,000 hommes, au lieu de 380,000 hommes, la commission du budget a acquis la certitude que, au moment où nous discutons, on a sous les drapeaux, en outre de cet effectif, 67,000 hommes, 12,000 chevaux; que la marine a 110 navires et 12,000 marins qui ne sont pas compris dans le budget, dont on ne vous a pas dit un mot dans le rapport. Or, messieurs, si nous apprécions les dépenses que représentent ces dissimulations blâmables, nous arrivons, en calculant de la façon la plus étroite, à un chiffre de 110 à 120 millions. Vous comprenez dès lors pourquoi on ne vous en a rien dit dans le budget ni dans le rapport trop complaisant qui vous a été fait... (Murmures.) Messieurs, j'exprime mon opinion. Je ne crois pas le mot blessant; une appréciation de cette nature est dans mon droit. Je reprends. Il est évident que si cette vérité avait été dévoilée, on se réjouirait moins de l'excédant du budget.

Objectera-t-on ceci : Nous ne sommes encore qu'au mois de juin; il est possible que, d'ici à la fin de l'année, nous ajTons le bonheur de pouvoir congédier ces 67,000 hommes ; nous n'avons pas voulu les mettre dans le budget pour ne pas nous imposer en quelque sorte l'obligation de les garder ?

Je réponds qu'en fait le Gouvernement, qui est au courant de la politique étrangère mieux que moi, sait qu'il ne peut et qu'il ne veut pas congédier ces hommes avant la fin de Tannée. J'ajoute qu'il ne faut pas oublier quel est le caractère d'un budget. Un budget est une prévision. On doit y tenir compte des faits probables autant que des faits certains. Quand vous inscrivez des ressources au chapitre des recettes, vous les mettez en présumant qu'elles auront lieu, parce que le passé vous dit qu'elles ont eu lieu jusque-là. Il serait étrange, messieurs, que pour les dépenses on suivit un système diamétralement opposé, et qu'on vint dire : Tandis que nous comptons les recettes probables, nous ne voulons inscrire que les dépenses certaines. Dans tous les cas, quand on expliquait au pays sa situation financière, il y avait là un fait capital sur lequel il était nécessaire d'appeler son attention et qui ne pouvait être omis dans un examen sincère.

Je n'en dis pas davantage : je crois être arrivé, sur ce second point comme sur le premier, à la même conclusion et à la même évidence, et avoir établi que le budget se présente en découvert, non pas en équilibre, et encore moins en excédant.

Ai-je besoin d'insister sur ma seconde proposition? Ai-je besoin de prouver, en admettant même que l'excédant fantastique qu'on nous a montré existât, qu'il y aurait cependant un déficit budgétaire? Mais vous venez d'entendre l'honorable M. Kolb-Bernard, vous avez entendu M. Kœnigswarter, les discours de M. Devinck et de M. Gouin ne sont pas sortis de vos mémoires. Que vous ont-ils dit tous avec l'autorité de leur parole, de leur expérience, de leur modération, de leur dévouement au pouvoir? Que vous ontils dit? Ils vous ont dit que vous ne couvrez vos dépenses ordinaires que par l'emprunt, que par des impôts nouveaux, que parla suspension de l'amortissement, que par le décime de guerre, continué d'année en année malgré l'état de paix, que par la surtaxe sur l'alcool, en un mot, par des ressources qui sont extraordinaires ou transitoires. Consé-

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quemment, le déficit existe aussi bien que le découvert; il faut avoir le courage de le voir et de le dire.

Pour moi, messieurs, j'ai considéré comme de mon devoir de le faire; je ne jetterai pas pour cela un cri de détresse ni un cri d'alarme; je ne viendrai pas annoncer au pays qu'il est perdu, parce que ses budgets sont en découvert et en déficit. Non, un pays comme la France ne se perd pas aussi facilement; et il est certain qu'il a une telle puissance que, la paix durant, il pourrait, pendant de longues années encore, supporter une administration financière encore plus mauvaise. (Interruptions et rumeurs.) Mais, messieurs, notre devoir est d'avertir à temps, de rechercher le mieux, de l'indiquer au Gouvernement, et de le contraindre, s'il résiste à nos désirs. Quand nous parlons de politique étrangère, nous donnons des conseils : quand nous parlons du budget, nous prenons des décisions. Il dépend de vous, par une décision très-énergique, de notifier au Gouvernement que vous entendez que les règles financières soient observées. Je fais la part des circonstances; je sais qu'on vient de faire un traité de commerce qui augmentera, j'en suis convaincu, la prospérité du pays, mais qui produit un trouble momentané dans nos finances; je sais aussi que quand on va en Chine, en Coohinchine, en Syrie, que quand on parcourt le monde, on se crée une cause de dépenses très-sérieuse. Aussi je considérerais l'expression de mon opinion comme incomplète si, après avoir insisté sur la nécessité pour le Gouvernement d'entrer dans les règles financières, je n'insistais pas avec la môme énergie sur la nécessité de rentrer dans les voies de la paix.

Permettez-moi quelques explications.

Assurément, l'opinion à laquelle j'appartiens n'est pas suspecte de marchander quand il s'agit de l'honneur du pays... (Interruption.)

Voix diverses. Ni nous non plus ! Personne ! Personne !

Je suis convaincu qu'en cela nous sommes tous de la même opinion. Seulement, ce que je considère comme né- " faste pour le pays, pour sa prospérité, pour son repos inté-

rieur, c'est cette paix indécise et sans sécurité, c'est cette paix d'où Ton craint toujours de voir sortir la guerre, qui cependant n'est pas la guerre ; cette paix qui ressemble aux temps orageux où les nuages, chargés de tempête et d'électricité, p:\ssent au-dessus de notre tête sans éclater, mais en fatiguant, en énervant, en ôtant les forces. Je demande donc au Gouvernement, et je puis le faire sans être chimérique, car dans les questions européennes (j'ai cet orgueil pour lui comme pour mon pays), il a une telle influence que lorsqu'il veut résolument une chose, il y a une grande espérance que cetto chose soit... Je demande au Gouvernement qu'après avoir conclu des traités de commerce, il pose nettement à l'Europe la question des traités de désarmement. Que la France sache quelle est sa situation ! S'il y a des questions d'honneur, des questions de liberté à vider par les armes, nous sommes prêts à les soutenir; le pays fera des efforts énergiques, vigoureux. Si, au contraire, nous devons, grâce au respect des principes de non-intervention, grâce à une politique expansive, libérale, mais non armée, si nous devons surtout songer à développer la puissance, la liberté, la sécurité intérieures, eh bien! alors, après avoir fait les traités de commerce, faites les traités de désarmement.

Je considère comme d'une importance égale qu'on s'arrète enfin dans cette voie de constructions à outrance qui convertit la France en un vaste atelier de maçonnerie. (On rit.) Certainement, quand on nous propose des travaux productifs, des chemins de fer, nous les accueillons avec emr pressement. Faire passer dans un pays un chemin de fer, c'est comme si dans le désert de Sahara on faisait subitement couler un beau fleuve; tout aussitôt la richesse, l'abondance se développent et produisent la prospérité. (Approbation.) Lorsqu'au contraire, animé par le fanatisme sans mesure de la ligne droite (Rires), on ne songe qu'à élever des constructions que les motifs d'hygiène publique ne justifient même plus, alors, messieurs, on crée un danger sérieux pour les finances d'un pays.