Deutsche Art und deulsche Bildung, 1916, p

3. Fernand Engerand./es Frontières françaises et la force ailemande^ 1916.

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parlerons : Xa fatalité raciale, qui oblige le peuple qui in* carne la pureté d'une race, qui a le dépôt de ses Iradilions, à soumettre à son autorité les it frères » de la même race; la fatalité de la culture supérieure qui prédestine le peuplé allemand à être le chef d'orchestre du concert nouveau des nations, etc. L'énoncé de ces théories rappelle celles que pourrait soutenir un professeur <le philosophie, qui se prendrait pour un surhotnme, se reconnaitrail à ce titre des droits sur les biens de ses voisins, deviendrait ce qu'on appelle vulgairement un cambrioleur, et serait finalement obligé de se défendre devant la cour d'assises ou le tribunal correctionnel. Les Allemands excellent à présenter, souvent sous une forme mystique, l'idéologie de leurs appétits. Ils ont toujourfî, toute prête, pour justifier tous leurs actes, toute une métaphysique d'imposture : ils sont, comme disait Nietzsche, das Teiische Volk, le peuple qui trompe.

§ 2. — DocrillNES ALXQL ELLES LE DROIT INTERNATIONAL MONAHC!ÏIQlE ATTRIIUAIT INE VEKTl^ PACIFICATRICE I

;\) i\km»K(:t des traités; b) éqlilirre.

 côté de ces doctrines matérialistes, fondées sur l'intérêt, le droit international des monarchies avait dégagé deux principes auxquels il attribuait une vertu de paciflcation : le principe du respect des traités, le principe de l'équilibre.

L'idée première qui surgit, c'est d'arrêter, une fois pour toutes et à toujours, l'état de l'Europe et du monde par une série de traités que les États signataires, ayant engagé leur honneur de contractants, seraient tenus de respecter. C'était l'ambition de Melternich et des auteurs des traités de i8i5. Mais le respect des traités est nianif(»slcment impuissant, par lui-même et à lui seul, à a-^siircr la paix internationale. Un traité, dit-on, est un ronlrat, qui engage avec leur signature, l'honneur 4lc?> contractants. Oui, c'est un contrat, mais un contrat so.ivent vicié; il n'est pas toujours cet échaug« libre

des Tolontés que définissent les juristes' : il est iroi> souvent Tacte par lequel te vainqueur impose sa loi au vaincu, par lequel il réalise sa victoire et prétend s'en assurer les fruits; lorsqn*il n'est pas la conclusion d'uo conflit armé, il peut être le résultat de cette « fçuerre perlée » dont les Allemands encore ont fait la théorie : le faible subit la loi du fort. De pareils traités, viciés dans le consentement du faible, ne peuvent avoir d*autre durée que celle de cette faiblesse elle-même. Les intentions d*un traité ne sont jamais perpétuelles : elle» sont toujours limitées par cette clause expresse ou sous-entendue : rébus sic stantibus. Un traité est fait eu vue d*une situation internationale et tombe lorsqu'elle se modifie. Il y aurait beaucoup à dire sur cette doctrine...

Même si les choses restent sans changement, il faut toujours compter qu'il y a des nations loyales et des nations déloyales. Il y a des nations qui tiendront à honneur de respecter leur signature, et d'autres qui n'auront de souci que de fuir des engagements qui leur pèsent ' « On ne peut exiger d'aucun État, écrit Bernhardi, que pour l'amour d'un engagement reposant sur le droit positif, il mette en jeu son existence, quand celte-ci peut être mieux et plus sûrement assurée par d'autres voies. » Et plus récemment, dans la Deutsche Tages Zcitung, le comte Reventlow appliquait cette doctrine aux affaires de Grèce : « Ni le roi, ni les hommes d'État grecs ne peuvent méconnaître' que ce serait un délit de sacrifier . les intérêts et l'avenir du pays sur l'autel d'un traité qu'on ne saurait plus mettre en harmorge avec la situation actuelle. » Il y a, en Allemagne, toute une liltérature juridico-politique dirigée contre les traités. Elle porte d'abord contre les conventions de la Haye : il faut compter, plutôt que sur des traités écrits, sur l'esprit humain et la nature chevaleresque de l'armée allemande. D'une façon générale, au-dessus du droit positif méprisable, s'élève le droit moral ou biologique. L'épithète « moral » est là pour faire illusion ; ce qui est important, c'est Tadjectif biologique.

Le droit biologique, si ces deux mots peuvent être

accouplés, peut justifier tous les actes, môme ceux qui sont le plus directement en contradiction avec la notion Iraditionnelle de la justice : une certaine science biologique enseigne en effet la lutte pour la vie et l'éliminalion des faibles par le fort. Le droit de l'Allemagne est celui du cèdre qui étouffe les arbustes sous ses puissantes ramures. L'Allemagne a ainsi deux droits à sa disposition : le droit positif ou droit écrit, quand elle se sent faible; le droit moral ou biologique, quand elle se croit la plus forte. La Belgique n'avait pour elle que le positif; l'Allemagne avait le droit supérieur, moral ou biologique. C'est la diplomatie du chiffon de papier. Ce ne sera pas un des moindres crimes de l'Allemagne d'avoir lue noml)rc des grandes idées pour lesquelles luttait (lopuis un demi-siècle la France démocratique.

Le traité, passé entre les gouvernemenis, peut encore ne pas (Hre en conformilé avec les droits, avec les aspirations, avec les volontés des peuples. C'était le caractère <loniinant des traiU's de i8i5. Alors, une politique étrangère fondée seiilomeni sur le respect des traités se résume dansla consolidalit)!! et la légitimation deTinjustice. Quelle complexilé toujours croissanle et insondable, dans ces problèmes î Où pourrons-nous trouver le roc solide sur leciuel nous établirons le droit international? Nous voilà bien obligés de reconnaître qu'il v a «n droit supérieur au droit positif reconnu par les traités!

Cerlains juristes éniini^nls, au premier rang desquels se place le professeur Pillet*, se sont faits les apologistes du statu (jiio. Le jurisconsulte, disent-ils, a le devoir de faire la théorie de la société existante, soit entre les individus, soit enlre les nations. Autrement, on crée le mouvement incessant, la perpétuelle incertitude, dans laquelle toute vie sociale est radicalement iftipossible. — Il est impossible de méconnaître la grande somme de vérité qu'exprime cette tendance. Il y a incontestablement, dans l'iiistoire des peuples, des

1. Le droit international est-il une science inique et malfaisante? 4lans Revue du droit public, 1904, p. 449.

'époques où il faut marquer uq temps d'arrêt, dresser un bilan, consolider des bénéfices, stabiliser les résultats acquis. Mais on ne peut arrêter le progrès. La conciliation entre le besoin de stabilité et la nécessité du progrès est un problème infiniment délicat qui ne se laisse pas résoudre par une formule simpliste. C'est d'ailleurs un des obstacles les plus graves à rétablissement de cet état de droit auquel aspirent bien des idéalistes : on ne peut établir un organisme juridique et une force internationale appelée à sanctionner ses décisions qu'avec la mission de maintenir le statu qno. Or, on ne peut prétendre mainlenir éternellement le statu quo que si 'tous les désirs, toutes les aspirations des peuples sont satisfaits. Avec le statu quo, au lendemain de i8i5, TAllcmage et l'Italie seraient restées de pures « expressions géographiques », et la Grèce, la Bulgarie, la Roumanie, la Serbie seraient encore soumises à la puissance du Turc.

Los traités ne seront stables, ils ne seront respectés que s'ils répondent à une idée supérieure qui mérite et appelle le respect. Or, la seule idée qu'ait dégagée le droit international monarchique, c'est l'idée de l'équilibre européen. Il s'agit d'empi^cher une puissance quelconque de devenir suffisamment forte pour menacer rindépcndance des autres; l'équilibre n'est évidemment recherche qu'entre les grandes puissances ; mais les puissances secondaires en profitent par contre-coup. La règle de l'équilibre aura en elTet pour conséquence d'empêcher une puissance quelconque de s'assujettir une puissance secondaire, parce que cette annexion pourrait avoir pour conséquence de détruire à son profit l'équilibre européen. Ainsi, la rivalité desgrandes puissances est la garantie de Tindépendance des petites. D'autre part, les petites puissances sont les agents de Téquilibre : elles le rétablissent en se coalisant lorsqu'il est menacé par une puissance. Elles sont appelées à jouer un rôle pacificateur : les anciens Germains, pour éviter les attaques brusquées de Jeurs voisins, s'entou- 'Taient, au témoignage de César, d'une zone inculte et dévastée : la théorie de l'équilibre appelle à un rôle

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•nalogue l«s petites puissances, se portant tantôt d*cus côté, tantôt de Tautre, invoquant toor à tour Tun oa l'autre de feurs puissants Toia as, et constituent entre ces derniers des tampons qui amortissent les cbocs, et peuvent ainsi empêcher ks conflits sanglants. La cn§»tion de la Grè^ce, de la Belgique o été due ainsi à ufie pensée d'équilibre; la Pologne aurait dû être sauvée an nom de la même idée qu'elle contribuait à réaliser. Celte théorie met les petits États sous la tutelle et Ia garantie des forts; elle les défend contre les annexious obtenues par la séduction aussi bien que par la force oa la menace. Elle maintient entre les grandes puissances une égalité salutaire, elle assure l'existence des petites.

AussiThiers, qui, sous le second Empire notamment, s'était fait, contre « le principe faux, puéril, détestable des nationalités », le champion de la théorie de l'équilibre, ne craignait pas d'affirmer qu'on pouvait aussi l'appeler la théorie de « Tindépendancc des nations. La préoccupation continuelle des puissances de TEurope, c'est, après le soin de leur propre grandeur, de veiller sans cesse 1rs unes sur les autres, pour qu'aucune d'elles ne meniico la sûrclé commune, et, s'il yen a une qui, par les pivton lions qu'elle affiche, par les forces qu'elle déploie, menace rindéjKîndance des autres, on se réunit contre elle pour la rt'duire ou la contenir. Puis, le but alleint, si une de celles qui ont aidé à Patteindre, devient inquiélaule à son tour, c'est contre elles qu'on se réunit et qu'on dirige toutes les forces. Et* comme, dans cet effort continuel, l'idée d'un certain équilibre à établir entre les nations est présente à tous les esprits, le mot d'équilibre se trouve aussi dans toutes les bouches, et il devient l'expression technique de celte politique qu'on appelle la politique de l'équilibre euro-

1. « Le premier de nos inlcrèls, dit le Journal de Genève, ]5décembre IVli», c-erst qaauciin de nos voisins n'acquière une puissance l^Ile quelle Uw donne en Europe une vériiahle hégémonie. La loute-puissance d'un grand État, voisin deia puisse» fol loujotirQ pour elle ctaiis le passé, et sera loajocrrs dans revenir un da«ger morteL •

LA LlBEfiTË DES NATIONS U»

péen. Écartons ce mot technique, usé, qui déplaît aux générations présentes, et traduisoDS-4e par son sens véritable. Quelle est cette politique ? C'est la politique de l'indépendance des nations. C'est cette politique qui distingae essentieUeoient les nations «nodernes des na> lions antiques; c'est à ceUe politique que TE^urope moderne a dû d'échapper à la monarcKie universelle qui^ sous AJexaudre et ses successeurs, puis sous les Césars,, a fait perdre aux nations antiques leur liberté, leur dignité» leur civilisation. La France a été providenliellement destinée à maintenir cet équilibre ». « Ce fameux équilibre européen, disait encore le duc A. de Broglie, c'est la défense naturelle des peuples organisée, par avance, pour suppléer au défaut de la protection légale... C'est la charte fédérative de la société européenne. » C'est qu'en effet l'équilibre européen suppose une solidarité active entre les puissances; dans l'antiquité, les nations se trouvaient en état d'hostilité pernente, le système d'équilibre lui substitue un État de solidarité. Il y a une répartition convenue entre les puissances; et ensuite, un engagement exprès ou Irfcite de né pas l'altérer sans le consentement commun. Il faut en principe la ratification de l'Europe entière pour tout changement qtiel qu'il soit.Tel État ne peut s'agrandir parce qu'il menacerait les autres; tel autre ne peut être aflaibli, parce que sa force est un élément de l'équilibre. La théorie de l'équilibre est donc bien autre chose, dit le duc de Broglie, qu'un pur expédient de politique. (( C'est vraiment le lien, c'est la charte de la république chrétienne, c'est le pacte constitutif d'une grande fédération d'États dans lesquels tous, ayant le droit à la même indépendance, sont placés réciproquement sous la garantie l'un de l'autre, et tenus égalemclit de concourir au maintien du tout ^ »

Quel était donc l'organe au moyen duquel l'Europe consentait aux modifications nécessaires au maintien de l'équilibre ? C'étaient les conférences, les congrès. Jamais il n'y en eut tant que sous la monarchie cons-