Astreint à la résidence. I
86, 124. Voxf. Évéques. — Lui interdire de percevoir aucun droit de lodset ventes. I. 40i. — Enlever les dîmes au clergé régulier. II.
251, 639. — Accorder un traitement ou revenu fixe aux curés.
Voy. Curés. ~ Les curés et vicaires tenus de marier et enterrer gratis. Voy. Casuel, Mariages, Sépultures. — Révocation de I édit de 1695 autorisant les interdits arbitraires. I. 12 i, 104. — Suppression du droit de justice des corps ecclésiastiques. I. 46't.
— Constituer au moyen des droits dannates un fonds pour le soulagement des pauvres ecclésiastiques. I. 238. — Études auxquelles doivent être astreints les ecclésiastiques. III. 121. — Admission des membres du Tiers état aux charges et dignités ecclésiatiques.
Voy. Charges publiques. — Procès-verbal d'assemblée de l'ordre du Clergé : bailliage de Barsur-Seine. 111. 430: bailliage de Troyes. III. S7. — Cahier de Tordre du Clergé: bailliage de Barsur-Seine. III. 4'i5; bailliage de Troyes. III. III. — Voy. BénéBces ecclésiastiques. Curés, Dette du Clergé, Évéques. N'icaires.
Ci.ERr;iEH, sous-doyen du chapitre de Saint-Étienne. — 111. 137, tsl n.
Cleslea. — I. vu : III. :i. i.
Cligny ( Pierre - Nirolas- François).
avocat en Parlement. — 111. 7.
CLisTni';NK, chef dWthènes. — I. 394.
Clos-à-Marteau Le , c"-= de Bérulles.
Cloutiers (Communauc des . — .Vs-
semblée et cahier. I. 162.
Cll'GNV (De), contrôleur général des
finances. — I. 361 n.
TABLE GENERALE
Coches d'eau. — Réduclion du tarif des places. I. 515.
Codois. — II. 317 D. 1, 397 n.
CocLois (Marquis de. — III. IGl n. 1.
Code de commerce. — Réforme. II.
Code de lois. — Uniforme pour toute la France. II. 416.
Code des chasses. — Abolition. II.
Code militaire. — Qu'il soit invariablement fixé. III. 167.
Code pénal. — Rédaction. III. 1!)5.
Code rural. — A établir. I. 313, 513, 617, 637, 673; II. 223, 298, 438, 551, 642; III. 68.
Codes civil et criminel. — Réforme.
I. 56, 71, 79, 87, 92, 119, 120, 124. 129, 144, 151, 163, 170, 188,206, 209, 296, 306, 338. 3.50, 418, 417, 4'i8, 513. 537, 555. 581, 599, 647, 673; II. 13, 31, 62, 118, 159, 171, 191, 233, 284, 287, 371, 391, 391, 449, 457, 463, 468, 475, 490, 558, 568, 607, 610, 642, 650. 696, 703, 746. 786; III. 112, 168, 192, 228, 326, 373, 394, 447, 461. — Nommer pour la réforme une commission qui ne soit pas uniquement composée de magistrats.
Colaverdey auj. Charmont).— I. 579.
COLBERT. — II. 79 n. 2.
Colitnont, c"« de Montfey. — II.
COLINES {Simon de), imprimeur-libraire de Paris. — I. l.
Collan. — I. II. — Situation économique de la paroisse. 1. 632, 633.
— Notice. 1. 631. — Cahier. I. 632.
Collecte des impositions. — Charge onéreuse. II. 477. — En charger dans chaque paroisse un habitant solvable. II. 477. — Formation du rôle. II. 477.
Collecteurs. — Choix; rétribution; obligations. I. 510. — Levée par eux des impositions. I. 451; II. 29, 81, 393, 394, 108, 424, 686.
Collèges. — État de décadence; méritent l'attention des Etats généraux. III. 418. — Y établir un meilleur ordre. III. 493. — Y perfectionner léducation publique.
III. 466. — A établir dans les villes. I. 307; II. 593; III. 59, 206.
— Éviter d'en créer de nouveaux.
II. 40, 41. — Les confier à des ordres religieux ou congrégations de prêtres. III. 134. — Y établir un bureau de surveillance. III.
tl7. — Fondation de bourses en faveur des enfants pauvres. III, 117. — Affecter à leur fondation ou à leur entretien partie des revenus des abbajes ou bénéfices supprimés. I. 344, 535, 672; II. 170, 438, 593, 650; III. 166. — Exempter do la milice les jeunes gens qui les fréquentent. II. 416. — Cours de philosophie. I. 47. — Les certificats d'études dans les collèges de plein exercice peuvent servir à obtenir le grade de maître es arts. I. 47. — Collège de Trojes.
Voy. Troyes. — Toy. Universités.
Collégiales. — Voy. Églises collégiales.
Collet. — Claude -François. III. 31.
— Edme-Séverin. II. 413. — Pierre, théologien. I. 28.
CoLLOT {Nicolas), syndic de Montigny. - II. .345.
Colombiers. — Exécution des arrêts et règlements les concernant. I.
308; III. 169. - En réglementer la possession. II. 123. — Le droit de colombier accordé au seul seigneur. II. 353, 424. — Réduction de leur nombre. II. 245, 353, 498.
— Suppression. II. 269, 594, 644; III. 82. — En ordonner la fermeture pendant le temps des semailles et des moissons. I. 418, 448; II. 193, 364.
Colonies. — Suppression de larrèt permettant aux étrangers de les approvisionner I. 285; III. 202.
Colportage. — Réglementation. III.
