Entretiendront correspondance avec les communautés

II. 282. — Création de commissaires poiir correspondre avec les députés aux États généraux. I. 11.

— Voy. Clergé, États généraux, Noblesse, Tiers état.

Les députés de la Noblesse aux Ktats provinciaux en nombre égal à ceux du Clergé. II, 283. — Les députés aux États provinciaux de Bourgogne ne sont pas librement choisis. I. 190; III. 236, 248. 2.")?, 267, 280, 328, 3i2. 354, 406, — Voy.

Clergé. États généraux, Noblesse Derains -Indre .— II, 331 n, I, Derrev Jacques), député de Menois.

Dert Contrée du), à Vendeuvre. — II, 647 n. 2,

Des B.a^lbes. — Voy. Berthox Des Balbes.

Desbordes (Henri). — I. 261 n, 1.

Desgcerrois (Jean- Hubert), maître en chirurgie. — III. 7,

Des Réaulx, — Marquis. II. 291. — François- Louis, marquis de Coclois, député suppléant, I. xxili.

Desservants. — Leur allouer un fixe, I, 95, — Tenus de faire gratuitement les fonctions de leur ministère, II. 423. — yoy. Curés, \'icaires.

Détail. — Droits de détail sur les vins. I, 540.

Détention, — Règlement à établir.

Deton (Claude). — IL 320.

Dette du clergé, — Acquittement. 710, 742, III. lui ; au moyen dos deniers provenant du rachat do ses droits, I. 556 ; en y affectant les revenus do quelques bénéfices j simples, III. 191 ; en mettant suf- I (isamment de bénéfices en éco- i nomat. I. 298, — Le clergé tenu [ de l'amortir. I. 417. — Le clergé | déchargé des arrérages de sa dette.

I. 29H. — La mettre à la charge de l'État. II. (;08, 614, 710.

Dette nationale. — Doit être vérifiée, reconnue et sanctionnée par les États généraux. I. 60, 72, 96. 206, 297, 308. 318, 323. 400. 445, 483; H.

— La rendre publique. II. 1.34, — En fixer le montant, I. 450, — La garantir, III, 163, — Moyens à employer pour la diminuer et 1 amortir. II. 59. — Acquittement, 1, 37. 111, 215. 31i. 400. 445, 532.

533, 559. II. 84, 217. 46i ; en argent comptant. III. 185 ; sur un fonds do réserve. III. 114; au moyen d impositions votées par les États généraux. I. 78. 559. mises sur le Clergé et la Noblesse. III. 271. sur le timbre. I, 451. Y affecter le prix provenant de la vente des domaines de la Couronne aliénés, après leur rentrée. II. 13 ; le revenu des abbayes vacantes. I. 575, des abbayes ou bénéfices supprimés. I. 672. II, 191.408. 423.433.

747, III. 57; une partie du traitement des gouverneurs et intendants, II. 433. — Les dettes [contractées au nom du Roi ne seront regardées comme dette nationale qu'après vérification par les Etats généraux. III. 185. — Voy. Tiers état.

Dettes. — Interdire d'en contracter sans lexprès consentement des États généraux. III. 217, 480,

Dettes du Roi. — Les dettes du Roi pour intérêts et arrérages d'emprunts acquittées par les provinces. II. 305.

Devanlay (Jean), procureur fiscal en la justice de Saint-Julien. — 11.276.

Devertu-Verdun, député du Tiers état. — I, IX, XX,

Didier [Denis), prévôt do Montmartin, — II, 3'i7, 347 n. 1.

Dienville. — I, 68, 316 n, I, 446 n. I. — Verrerie. II. 38 n, 1 ; suppression. II, 49, 60i,

Dierrey-Saint-Julien. — La communauté sans biens ni revenus communaux, II, 18; surchargée d'impôts. IL 18; sujette aux inondations, 11. 18, — Notice. II. 15. — Cahier. II. Ifi.

TABLE GENERALE

Dierrey-Saint-Pierre. — I. XLiii ;