INTRODUCTION XLIX

possèdent les fonds qui « de leur nature rendent au centuple les fruits qui leur sont confiés (i; ». A Bourguignons, les trois quarts du territoire appartiennent au seigneur foncier et à des forains ou horsins, et sur le petit nombre d'habitants de la paroisse, 140, il y a 20 mendiants (2). Les habitants d'Avalleur déclarent que leurs maisons, « toutes couvertes en paille, consistent en 44 feux ou ménages sujets au paiement des tailles et capitation, quoique dans ce nombre il y en ait plus de moitié sans aucune propriété et n'ayant de ressources que dans le produit de leur travail journalier, et d'autres absolument mendiants, et que ceux qui ont des propriétés, quoiqu'en très petit nombre, n'en retirent pas de quoi subvenir à la nourriture de leur famille (3) ». A Polisy, même détresse engendrant le même découragement : « leur seigneur est propriétaire de la majeure partie des terres et vignes situées sur le territoire, de presque toute la prairie ; ce seigneur fait annuellement des acquisitions sans que la communauté soit diminuée en impôts {') » ; et plus loin : (( d'autres personnes nobles ou privilégiées possèdent encore nombre d'héritages sur leur territoire, et tous ces grands possesseurs ne paient rien, tandis queux, pauvres malheureux, supportent plus d'impôts que souvent ils ne retirent de leurs biens {^) ». Les cahiers de Loches, de Ricey-Hauterive renchérissent encore sur ce qui précède, h Les pauvres habitants de Loches, dit le premier, périssent de misère sans recevoir de la province le plus léger secours (<») », et la somme exorbitante de 4.023 livres, à laquelle elle est taxée pour la taille et la capitation, se répartit sur 214 habitants « du nombre desquels il y a les deux plus riches de cette même communauté qui ont obtenu des lettres de commission de garde de S. A. S. Mgr. le prince de Condé, par lesquelles ils ont joui jusqu'à présent et prétendent jouir de l'exemption de cet impôt, quoiqu'ils achètent journellement des biens des pauvres particuliers de cette paroisse forcés par la misère de vendre..., au nombre desquels habitants il y en a au

(') Viviers, chap. III.

(2) Bourguignons, [i»].

(3) Avalleur, []'] {*) Polisy, [I7''l.

,;') Idem. |20"|.

^ r.oches, 1 1 i"l.

L rNTR(ÎDlTCTION

moins 50 réduits à la misère et à la nécessité de demander Taumône (^) ». Et le second: « Le territoire des Riceys ne produit de grains d'aucune espèce ; à peine en récolte-t-on pour nourrir ses habitants pendant trois jours, de sorte qu'il y règne continuellement la misère la plus grande », si grande que parfois ils sont obligés « d'abandonner leur patrie et d'aller porter leurs travaux sous un ciel plus heureux (^) ». Nous ne multiplierons pas davantage les citations.

Ces idées générales indispensables étant données, voyons rapidement à quels genres d'impôts devait faire face l'habitant des campagnes.

C'est en premier lieu la taille, de tous le plus impopulaire assurément, parce que le plus onéreux et le plus vexatoire, et celui qui souleva les critiques les plus acerbes et provoqua les réclamations les plus vives. Le Clergé et la Noblesse lui échappaient; les officiers des Cours souveraines et les titulaires de certains offices n'y étaient point soumis à raison de leurs fonctions ; d'autres privilégiés, et en quel nombre I étaient parvenus, à force de manœuvres et d'intrigues, à s'y soutraire ; seuls, ou à peu près seuls, les roturiers en devaient supporter tout le poids.

Dans le comté de Bar-sur-Seine, cet impôt avait subi, depuis 1780 surtout et malgré la très expresse défense du Roi (^j, une augmentation progressive considérable. A peine y a-t-il lieu de faire une réserve pour la paroisse de Buxeuil où Ja taille est plutôt en décroissance : là, en effet, de 2.457 1. 17 s. 6 d., somme à laquelle elle se montait en 1780, elle était descendue en 1788 à 2.074 1. 12 s. 6 d., après avoir atteint le chiff"re de 2.586 1. 10 s. en 1782 et de 2.505 1. 19 s. 9 d. en 1784 (*). Partout ailleurs, cette augmentation se fit durement sentir: elle était, au dire des habitants d'Avalleur, « de près de moitié » pour le comté (^). Quelques exemples, pris de-ci de-là dans les cahiers, montreront

(1) Idem, [4»].

(*) Ricey-Hauterive, [12"].

(3) Déclaration du Roi du 25 août 1780 « par laquelle il voulait qu'il fût fait un brevet général de la taille, et que ce brevet fût invariablement fixé à la somme à laquelle cette imposition avait été portée cette année 1780. » (Merrey, [4»]). — \'oir aussi Arelles, [4°! ; Bourguignons, [5°] ; Polisy, [3°).

(*) Buxeuil, (i5«J,

C») Avalleur, 5'.

INTRODUCTION Ll

à quel chiffre exorbitant s'élevait pour les paroisses l'impôt de la taille et de la capitation (•), 11 était de 714 l. 18 s. 6 d. pour 4't feux, à Avalleur (-) ; de plus de 3,700 1. à Balnot-le-Châtel. alors que la partie du territoire appartenant en propre aux habitants ne donnait qu'un revenu annuel de 12 à 13.000 livres i^j; de 2.453 1. 6 s. 6 d. à Buxières, pour 107 feux « dont un quart veufs ou veuves et un quart de mendiants i'*; » ; de 7.815 1. 16 s. 3 d. à Landreville, pour 260 cotes dimposition sur 1.100 habitants dont se composait la paroisse (Sj ; àLingey, (( de plus de la moitié de la valeur des denrées qui croissent sur son territoire (6j » ; de 4.023 1. à Loches, pour 214 contribuables ('; ; de 3.424 1. à Polisot, pour 134 habitants cotés au rôle {^) ; de 4.715 1. 2 s. à Ricey-Bas i "; ; de 4.023 1. 2 s, 6 d. à Ricey-Haut ; de 3.391 1. 8 s. à Ricey-Hauterive [^^) ; de près de 2.000 1. à Villemorien, qui ne comptait que 64 habitants (iij ; etc.

Cet impôt, intolérable par le taux auquel il était porté (^'*;, était de plus injustement et arbitrairement réparti. Injustement, les bourgs des Riceys en offrent une preuve sans réplique : « Les trois bourgs des Riceys étaient ci-devant partagés entre la province de Bourgogne et la généralité de Paris. En 1779, pour remédier à des difficultés qui s'élevaient à cause des translations de domicile, il fut fait un partage de ces communautés

(ij On sait que la capitation, d'impôt de classes qu'elle était originairement, était devenue dans la suite une simple annexe de la taille, fixée au marc la livre de la taille principale. — Cf. M. Marion, Etat des classes rurales au XVIII' siècle dans la généralité de Bordeaux, dans Rev. des étu. historiques, 1902, p. l'2(j.

(■2) Avalleur, [1"].

(a) Balnot-le-Chàtel, •2°.

(*) Buxières, [v] et [8"].

(^) Landreville, préambule.

(6) Lingey, [i-].

C) Loches, [4"J.

(») Polisot, [!•].

n Ricey-Hauterive, [9"].

(^O) Ricey-Hauterive, [9"].'

(*') Villemorien, [1°].

('"■*) Déjà plus d'un siècle auparavant, le ptiiement des tailles se faisait avec de grandes difficultés. Ainsi, en i()()o, l'intendant de Bourgogne était commis par arrêt du Conseil pour informer des rébellions des habitants do Polisy à l'exécution de contraintes décernées pour le paiement des tailles, (Arch. de la Côte-dOr. C. JijHi, f» 05).

LU INTRODUCTIOX

par l'événement duquel le bourg de Ricey-Haut est demeuré en entier à la généralité de Paris, et les deux autres avec la moitié du territoire de tous les trois ont été réunis à la province de Bourgogne. Quoique les deux bourgs appartenant à la Bourgogne ne dussent être imposés qu'à une somme égale à celle du bourg soumis à l'administration de Paris, ils en portent néanmoins à peu près le double [^j. » Arbitrairement, avons-nous dit encore, car la répartition se faisait « non seulement sur chaque bailliage, chaque district de la province, mais sur chaque communauté immédiatement par les Elus généraux qui composaient la commission intermédiaire des Etats et n'avaient pas la plus légère connaissance des forces des contrées dont ils réglaient la charge ['^') ». C'était donc sans avoir de base certaine, sans qu'un travail sérieux les eût préalablement mis à même d'apprécier d'une manière raisonnée les facultés de chaque contribuable, qu'ils établissaient les rôles i^i ou plutôt, pour la contrée qui nous occupe, les faisaient établir par le receveur des tailles, en l'espèce le maire de Bar-sur-Seine, sur les données plus ou moins fantaisistes des collecteurs. Et c'est avec juste raison, semble-t-il, que les habitants d'Avalleur ont pu faire remonter l'accroissement constant de cet impôt, conséquence somme toute de sa répartition vicieuse, « à l'union de la commission de maire de la ville de Bar-sur-Seine avec celle de receveur des tailles de la même ville i^*) ». On conçoit aisément dès lors qu'il ait justement excité le ressentiment populaire, qu'il ait été l'objet d'une unanime réprobation, et que tous les cahiers se soient trouvés d'accord pour en demander la suppression, et aussi la suppression de la taille d'industrie, qui n'est qu'une (( cumulation » de la taille principale, parce que (( la répartition de cet impôt ne peut que donner lieu à l'arbitraire le plus marqué », et que, « le commerce et les arts étant le nerf de l'Etat, ceux qui exercent ces professions ne peuvent mériter trop d'encouragements (S) ».

(<) Tiers état, art. 49. — Pour plus de détails, sur cet exemple particulier, voir le cahier de Ricey-Hauterive, [9°].

(2) Bar-sur-Seine, art. 89; Tiers état, art. 49.

(^) Cf. d'Arbois de Jubainviiie, Inventaire des arch. dép. de l'Aube, série C. Introduction, p. 19.

(*) Avalleur, 5",

(•"') Bar-sur-Seine, art. 3i.