INTRODUCTION LUI

En 1788, la province de Bourgogne, usant de la faculté qui lui était laissée comme pays d'Etats^ avait racheté l'impôt des vingtièmes, moyennant un abonnement annuel fixé, par déclaration royale du 16 février, à 2.o00.000 livres ' i. On le sait, ce qui distinguait cet impôt de la taille, c'est qu'il avait été établi sur le principe d'égalité, devant atteindre les revenus et produits de tous les sujets du royaune sans exception, et que le Clergé, la Noblesse et les autres privilégiés devaient l'acquitter sur les mêmes bases et d'après les mêmes rôles que les roturiers ("^i. On sait encore que, dans la pratique, cette égalité ne fut pas longtemps maintenue, et que le principe en fut presque dès lorigine altéré au profit du Clergé par la reconnaissance de l'exemption, au profit aussi de la Noblesse et des privilégiés par les ménagements et les faveurs qui se glissèrent dans l'estimation de leurs revenus et réintroduisirent en réalité le privilège 3 ; les propriétaires ruraux durent, à peu près seuls, subir ce surcroît de charge.

Ce rachat ne fut point profitable aux paroisses du comté de Bar-sur-Seine, comme elles étaient fondées à l'espérer. Toutes en effet se plaignent avec force « d'être surchargées de vingtièmes, bien qu'elles dussent participer proportionnellement à l'abonnement (*j ». Quelques-unes, Arelles, Bourguignons, Buxeuil, Polisot, Villemorien, s'élèvent contre l'obligation où est le Tiers état de payer, en plus de sa quote-part, iiO.OOO livres de vingtièmes pour la Noblesse, puisque cette classe, dit en particulier Arelles. (( qui en devrait supporter oO.UOO par son contrat, n'entre dans cet impôt que pour 30.000 livres (S))).

La répartition de cet impôt par les Elus généraux était à la

(!) Arcb. de la Côte-d'Or, C. 2987, f" 282.

(2) D'Arbois de JubainvilFe, ouv. cité, introduction, p. 19.

[^1 Cf. Esmein, Cours d'histoire du droit /rançafs, p. ,5G5-,568 ; Manon, ouv. cité, p. i3o-i3i. — Le nombre des privilégiés inscrits au rôle des \ingtièmes en 1789 était, pour le comté de Bar-sur-Seine, de 28. parmi lesquels: M. Hugot d'Avirey, les héritiers de Conighan. lMM. de Menou\ille. I.egendrc H'Avirey, Fargcs, Gnénichon, Douge. le vicomte Du Coétlosquel, le comte de .Vlormont, le marquis d'Argcnteuil, de Pomereu, le marquis de Montmort, M°>« veuve Haufroj, la marquise de Crussol, la comtesse de Chastellux Arch. de l'Aube, C. 4.

(^) Bourguignons, Loches, Mcrrey, etc.

l,-'^) Arelles, [7"].