‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 301 sur 331 · III. 162. — Voy. Impositions · texte numérisé non relu

III. 162. — Voy. Impositions

Substitutions. — Emploi du mot substitué dans les actes. I. 33, 320.

— Suppression des frais auxquels elles donnent lieu. I. 320; IL 558, 559. —Notice. I. 320 n. 2.

Successions. — Suppression des déclarations de successions collatérales. II. 9, 505.

Succursales. — Les ériger en cures.

SuFFREN {Pierre- André de). — IL 334 n. I.

Suippes (Marne). — I. 68.

Suisse. — I. Lv.

Suite ^Droit de). — Suppression. III.

Sully. — I. 554, 600.

Superstitions. — Moyens de les bannir. IL 439.

Surcens. — Prescriptibilité. 1. 402. — Suppression. I. 37, 113, 204, 456, 510; III. 55.

Surgères {De,. — III. 84 n.

Surséance (Arrêts de;. — Obtention.

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