Assemblée et cahier. I. 14.j

— Notice. I. 145 n. 1.

Torcy-le-Grand. — I. x; 11.287 n. I.

— Notice. H. 605. — Cahier. II. 606.

Torcy-le-Petit. — II. 287 n. 1, 000

n.'2. — Notice. II. 600. — Cahier.

Tormancy, c"" de Massangis (YonneV

— Notice et cahier. II. 271.

Torture. — Abolition. I. 251.

Torvilliers. — I. v; II 16. —Notice.

Tout. - II. 318 n. 1.

Toulouse. — I. XLi, LXV.

Tourneurs Communauté des . — Assemblée et cahier. I. 156.

Tourneurs-tabletiers-peigners (Communauté des . — I. 2.

Tours mécaniques. — Sont préjudiciables aux pauvres. I. 297; II. 108.

— Suppression. I. 123, 152; II. 108, 520. — yoy. Industrie. Machines mécaniques.

Trahison. — Les crimes de trahison poursuivis à la requête des États généraux. III. 170.

Trainel. — I. i, xvii. xix; III. 34. — Notice et cahier. II. 612.

Traitements. — Supprimer ceux qui ne sont pas mérités. I. 5bi.

Traite Droit de . — Suppression. II.

77, 188; III. 218. — Remplacé par un autre impôt. II. 77.

Traites foraines. — I. 240. — Suppression de la juridiction. I. 253.

Traités de commerce. — Doivent être consentis par la Nation. 1.

06, 70, II. 476; après avis des villes de commerce et de fabrique. 1. 85.