‹ Département de l'Orne. Recueil des documents d'ordre économique contenus dans les registres de délibérations des municipalités du district d'Alençon, 1788--an 4Chapitre 2 sur 69 · INTRODUCTION III · texte numérisé non relu

INTRODUCTION III

1. — Canton d'Alençon. ('25 communes). — Alençon, Condésiir-Sarthe, Larré, Damigny, Cuissai, Colombiers, Radon, Forges, Semallé, Congé, Valframbert, Cerise, le Froust, Saint- Nicolas-des-Bois, Lonrai, Pacé, la Ferrière-Bochard, Saint- Denis-siir-Sarthon, la Roche-Mabile, Gandelain, la Lacelle, Mieuxcé, Héloup, Saint-Géneri-le-Gérei, Saint-Germain-du- Corbéis.

2. — Canton de Sées. (22 communes). — Sées, Condé-le- Butor, Belfonds, Saint-Hilaire-la-Gérard, le Cercueil, la Ferrière- Béchet, Tanville, Bray, Cléray, Macé, Surdon, la Haye, Aunou, Trémont, Chailloué, Neuville, Montrond, Sainte-Colombe-la- Petite, Godisson, la Chapelle, le Bouillon, Saint-Cénéri.

3. — Canton de Carrouges. ("23 communes). — Bourg et Sainte- Marguerite, Beauvain, Saint-Ouen-le-Brisoult, La Motte- Foufiuet, Saint-Patrice-du-Désert, Joiié-du-Bois, la Chaux, le Champ-de-la-Pierre, Saint-Martin-l'Aiguillon, Sainte-Marie-la- Robert, Mesnil-Scelleur, Goul, La Lande-de-Goul, St-Sauveurde-Carrouges, Chahains, Rouperroux, Saint Didier, Livaie, Saint-Ellier, Fontenai-les-Louvets, Longuenoë, Cirai, Saint- Martin-des-Landes.

4. — Canton d'Essai. (15 communes). — Essai, Bursard, Vandes, Ménil-Erreux, Saint-Laurent-de-Beaumesnil, Vingt- Hanaps, Feugerets, Saint-Gervais-du-Perron, Neauphe, Ménil- Guyon, Boitron, Montperroux, Aunay, Echufflei, Neuilly.

5. — CantonduMesle-sur-Sarthe. {[i communes). — LeMeslesur-Sarthe, Marchemaisons, Montchevrel, Bures, Laleu, Coulonges-sur-Sarthe, Hauterive, Ménil-Brout, Saint-Aubin-d'Appenai, Saint-Léger-sur-Sarthe, les Ventes-de-Bourse.

6. — Canton de Courtomer. (13 communes). — Courtomer, Saint-Lliomer, Brullemail, la Mussoire, Saint-Germain-le- Vieux, le Chalange, Sainte-Scolasse, le Plantis. Saint-Agnansur-Sarthe, Tellières-le-Plessis, Ferrières-la- Verrerie, Saint- Léonard-des-Parcs et Gàprée (^).

(') CeUe nomenclature a très peu varié pendant la période qui s'écoule entre 1790 et l'an IV. Un décret de la Convention, du 6 thermidor an 11. détacha du

IV INTHODUCTION

Sur ces 109 communes, 57 seulement nous présentent, pour la période qui fait l'objet de ce recueil (l788-an IV), des registres de délibérations municipales, savoir :

Canton c/'A /cHf oh. (l'i communes). — Alençon,8 registres; Condé-sur-Sarthe, 1 registre ; Congé, 2 registres ; Forges, i registre ; Gandelain, 1 registre ; Héloup, 6 registres ; Larré, '2 registres ; la Roche-Mabile, 1 registre ; Pacé, 3 registres ; Saint-Denis-sur-Sarthon, 1 registre ; vSemallé, 2 registres ; Valframbert, 2 registres.

Canton de Carrouges. (8 communes). — Carrouges, ',] registres ; Beauvain, 3 registres ; Fontenai-les-Louvets, 3 registres (très fragmentaires) ; Livaie, 1 registre ; Longuenoë, 1 registre ; La Motte-Fouquet, 1 registre ; Le Ménil-Scelleur,

1 registre ; Saint- Patrice-du-Désert, 2 registres.

Canton de Courtomer. (il communes). — Gourtomer, 2 registres ; le Chalange, 2 registres ; Ferrières-la-Verrerie, 1. registre ; Gàprée, 1 registre ; la Mussoire, 1 registre ; le Plantis, 1 registre ; Saint-Agnan-sur-Sarthe, 1 registre ; Saint-Germain-le-Vieux, '2 registres ; Saint- Léonard-des-Parcs,l registre ; Saint-Lliomer, 1 registre ; Sainte-Scolasse, i registre.

Canton d'Essai. (4 communes). — Aunay-les-Bois, 2 registres ; le Ménil-Guyon. 1 registre ; Neauphe-sous-Essai, 1 registre ; Vandes, 2 registres.

Canton du MesIe-sur-Sarthe. (8 communes). — Le Meslesur-Sarthe, 1 registre ; Bures, 1 registre ; Coulonge-sur-Sarthe,

2 registres ; Marchemaisons, 1 registre ; le Ménil-Brout, 1 registre ; JMontchevrel, 3 registres ; Saint-Léger-sur-Sarthe, I registre ; les Ventes-de-Bourse, 1 registre.

Canton de Se'es. (14 communes). — Sées, 5 registres; Aunousur-Orne, 2 registres ; le Bouillon, 1 registre ; Chailloué, 2 registres; Gondé-le-Butor, 1 registre; Godisson, 1 registre ; Macé, 1 registre ; Montrond, 2 registres ; Neuville, 1 registre;

district d'Aleiiçon le territoire de Bra}- (canton de Sées), et le réunit à ceu.x des municipalités d'O et de Marigny pour en former une commune unique, celle de Mortrée, au district d'Argentan. Arch. dép. Orne, L 993.

INTRODUCTIOrî V

Saint-Hilaire-la-Gérard, '2 registres; Sainte-Colombe-la-Petite, 1 registre ; Surdon, '2 registres ; Tanville/l registre ; Trémont,

1 registre.

Les registres actuellement conservés pour le district d'Alençon forment un total de 99. La plupart d'entre eux se trouvent dans les archives des communes et sont confiés à la garde du secrétaire de mairie de la localité, qui est presque toujours l'instituteur ou l'institutrice (^). D'accord avec M. Duval, archiviste départemental, et en attendant qu'ils soient inventoriés, j'ai désigné sous la cote BB les registres conservés aux archives d'Alençon et de Sées, et sous la cote D les registres des assemblées municipales de 1787 et des municipalités de l'époque révolutionnaire (-). Quelques autres, par suile de circonstances ignorées, appartiennent au dépôt des archives départementales de l'Orne ; 9 sont rangés dans la série L : les

2 registres de Congé, L 4785 et 4786, les 3 registres de Carrouges, L 4749, 4750, 4751 ; le registre unique de Ménil- Scelleur, L 4847, les 2 registres de Courtomer, L 4787, 4788 ; le registre du Mesle-sur-Sarthe, L 4207 (3). Un des 8 registres municipaux d'Alençon, celui du Comité national de 1789, est conservé aux archives départementales, où il figure dans la série E (communes).

L'énumération précédente révèle d'assez graves lacunes dans la bibliographie communale du district d'Alençon pendant l'époque révolutionnaire. La moitié des communes ne possède

(1) Pour 49 communes, j'ai eu recours à l'obligeante collaboration des instituteurs (32 communes) et des institutrices (17 communes). Les deux villes d'Alençon et de Sées, ainsi que la commune de Larré, ont des secrétaires spéciaux.

(^) Dans le cadre réglementaire de classement des archives communales, les actes relatifs à l'administration générale de la commune, et en première ligne les registres des délibérations, sont rangés dans deux séries différentes : BB. pour les actes antérieurs à 1790, D. pour les actes postérieurs.

(3) Les registres de Congé, Carrouges, Ménil-Scelleur et Courtomer sont classés parmi les « fonds communaux » ; celui du Mesle appartient au fonds des municipalités cantonales : commencé le 12 octobre 1793, il a été continué jusqu'au 1'^ vendémiaire an V, et contient à la fois les délibérations de la commune et celle de l'administration municipale du canton.

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