‹ Département de l'Yonne. Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le district de Sens (volume 2)Chapitre 198 sur 202 · TOME II · texte numérisé non relu

TOME II

1178. Bail des dîmes de Pont-sur-Vanne (1782).

1211. Bail de la ferme Bernier, à Ponl-sur-Yonne.

1211. Bail de la ferme du prieuré de Sainl-Oilles, à Pont-sur- Yonne U781).

1269. Bail par le Chapitre de Sens de la ferme de Nanges (1784).

1292. Bail des biens du prieuré de Montbéon (1789).

1301. Bail de la tuilerie du Loupier, à Saint-Agnan (1787).

1303. Bail du revenu temporel du prieuré de Saint-Agnan (1789).

1328. Bail des terres de l'abbaye de Saint-Jean de Sens, h Saint- Clément (1787).

1331. Bail des terres de la cure de Saint-Clément (1789i.

1334. Bail des terres de la chapelle Saint-Savinien, à Saint-Clément.

1347. Enumération des biens de l'émigré Massé, à Saint-Clément.

1359. Bail de la ferme de Sainte-Colombe, à Saint-Denis (1788).

1380. Bail par les religieux de Sainte-Colombe de leur ferme de Saint-Denis (1360).

1363. Bail par le Chapitre de Sens de la ferme et seigneurie de Granchettes (1783).

1364*. Revendication, par la municipalité de Saint-Denis et le sieur Chaussefoin, de la propriété de biens mis en vente (17911.

1365. I^ail des dîmes de la cure de Saint-Denis (1788). 1372. Enumération des biens de l'émigré Rossel, à Saint-Denis. 1394. Bail des dîmes de Saint-Martin-du-Tertre (1788). 1400. Bail par les religieuses de Saint-Antoine de Sens de leur terre de Barrault (1781).

1403. Bail de certains cantons de dîmes à Saint-Martin-sur- Oreuse (1788).

1414. Bail de la ferme de la commanderie, à Launay.

1481. Bail de la métairie du Bacq, à Saint-Valérien (1785).

1516. Bail, par les religieux de Saint-Pierre-le-Vif, de terres et de dîmes à Saligny (1784).

1550. Bail des biens de la commanderie de Montezard (1786.) 1553. Bail de la maison de la Motte-Saint-Jean, à Sens (1784).

1556. Arrêté du district accordant une indemnité à un locataire, évincé, par suite de vente, d'une année de la jouissance de son bail (an II).

1558. Bail de la ferme de Saint-Antoine, à Sens (1787).

Documents lelatifs à la poursuite intentée contre l'acquéreur de la ferme de Saint-Antoine et autres, pour prétendus faux et complicité (an II).

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