VII.M*: DVVNCOULKMK

proportion établie par le système du laril t[iii a

iicu dans la généralité de Limoges, i îAjOoo, ci. . i ^.>Ji,ooo l.

Sur i3o,ooo arpents pour l'exploitation des biens des mineurs taillables, des non domiciliés et des exempts de taille personnelle, 338, ooo , ci. . . 338, ooo

Et sur 2!io,oo() arpents assujettis à la taille de propriété et d'exploitation, compris les taxes industrielles, en ce que la plus grande partie est supportée par les gens altacliés à la culture et que d'ailleurs cette imposition particulière n'est pas conséquente, d'après les règles du tarif, ci 833, ooo

Total 1,296,000

Il résulte de cette opération ([ue chaque arpent d'héritages possédé par les privilégiés, qui les ont mis hors de leur main, paye 2 1. 1 2 s. 3 d. 1/2 ;

Que ce marc la livre est le même pour les 1 3 0,0 00 arpents appartenant à des taillables qui n'ont que la taille d'exploitation;

Qu'enfin les taillables assujettis à la taille d'exploitation et de propriété payent 3 1. 1 5 s. 8 d. 8/1 1" pour chaque arpent.

Les vingtièmes taillables, nobles, et d'oHices et droits, compris les quatre deniers pour livre de remise, montent à 3 3 G,5 00 livres^''. Mais pour les biens appartenant au Tiers état, il faut les réduire à 210,000 livres, qui, réparties sur les 3 5 0,0 00 arpents possédés par les taillables, produisent une charge de 1 2 sous en sus de la taille et de la corvée.

Ce résultat démontre que chaque arpent de terre, possédé par gens du Tiers état qui n'ont que la taille d'exploitation à payer, supporte 3 1. /i s. 3 d. iy^2 de charges royales, et que le marc la hvre pour les particuliers tenus à la tadle de propriété et d'exploitation est de A 1. 7 s. 8 d. 8/1 1" par arpent, tant de chaumes, landes, bruyères, communaux, que terres, prés, bois, vignes et pacages.

Que cette masse d'imposition foncière sur l'élection d'Angoulême soit comparée avec son étendue dans la proportion de celle du royaume qui a 26,961 lieues carrées, sans la Corse, la surcharge paraîtra évidente, puisque les impositions par voie de rôle feraient plus que doubler.

Plusieurs règlements sur le fait des tailles ont fixé de temps à

>'^ Pour les vingtièmes de toutes l'élection d'Angoulême paye, en 178G, espèces y compris ceux d'industrie, lihg^obtî livres.

9^1 SÉNÉCHAUSSÉE FANGOUI.ÉME.

autre les privilèges des deux premiers Ordres ; mais plus le législateur s'est attaché à les restreindre, plus on a cherché à éluder la disposition des lois.

Selon les règlements, il ne peut être exercé de privilèges (|ue dans une seule paroisse; mais la plupart de ceux (pii en jouissent retendent dans toutes les généralités où ils ont des biens, parce (ui'on ignore dans une élection ce qui se passe dans une autre.

La Noblesse et les ecclésiastiques jouissent de leurs prés, bois et vignes en affranchissement de taille, dans quelque lieu que ces natures de biens-fonds soient situés, et ce sont leurs principales possessions.

Les droits d'agricrs, de champarts, rentes seigneuriales, banalités et droits décimaux ne sont assujettis à aucune des charges réservées au Tiers état. Cette exemption est o[)posée à la nature de la chose: ils lieimenl tellement aux héritages qu'ils font partie de leur production et qu'ils sont les premiers fruits de l'industrie et des soins du cultivateur.

(Combien de gentilshommes sont affranchis d'imposition pour leurs mf'lairies dont la culture est confiée à titre partiel à des gens du lieu! Combien de colons passent pour des valets à gages! Combien de fermiers de terres prennent la qualité de régisseurs par des procurations simulées ! Enfin combien d'abus qui tous versent sur le Tiers état la masse des impositions, qui augmente encore, lors même que le nombre des privilégiés se muhipli(^ !

L'extinction de la (aille, des accessoires et des vingtièmes est un des principaux objets dont il faut s'occuper. Le mot de taille semble annoncer encore un reste de servitude à des hommes bbres par le droit et par la raison. 11 faut y suppléer par une imposition foncière qui n'aura qu'une seule dénomination et à laquelle les trois Ordres seront assujettis proportionnellement à leurs propriétés, de ([iielque nature qu'elles soient. Sur la masse de la taxe de chaque province, il sera juste de prélever une somme quelconque pour la répartir sur le commerce et les arts et sur tous ceux dont la fortune est dans le portefeuille. (îhaque communauté répartira elle-même sur ses individus la portion qui lui sera assignée; elle n'aura pas alors à se plaindre de l'injustice de la répartition, sauf à taxer particulièrement les redevables dont l'état et la profession ne seront pas analogues aux différentes corporations '-.